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Déliberation - 05 Nomination de Representants de la Ville au Sein DES Organismes Exterieurs
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Bernay.
Lien du pdf (Déliberation - 05 Nomination de Representants de la Ville au Sein DES Organismes Exterieurs)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
1
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29 septembre 2022
Délibération n° 78-2022 Votants pour : 25
Rapporteur : Marie-Lyne VAGNER Votants contre : 0
Abstentions : 5
L’an deux-mille-vingt-deux, le vingt-neuf septembre, à dix-huit heures trente, les
membres du conseil municipal se sont réunis à l’Hôtel de ville, sous la présidence de
Marie-Lyne VAGNER, Maire.
Présents : Marie-Lyne VAGNER, Gérard LEMERCIER, Sara FERAUD, Mickael PEREIRA, Louis CHOAIN, Sabrina
BECHET, Guillaume WIENER, Pascal SÉJOURNÉ, Pierre BIBET, Frédérique PARIS, Hugues CANTEL, Pierre JALET,
Laure BONMARTEL, Jocelyn COUASNON, Valérie DIOT, Thierry JOSSÉ, Laurence BEATRIX, Françoise ROUTIER,
Chantal HERVIEU, Ulrich SCHLUMBERGER, Pascal GRIHAULT, Sandrine BOZEC, Claire PITETTE, Pascal
DIDTSCH, Simon JARAIE
Pouvoirs : Camille DAEL à Marie-Lyne VAGNER, Jérôme VARANGLE à Thierry JOSSE, Julien LEFEVRE à Gérard
LEMERCIER, Sébastien LERAT à Ulrich SCHLUMBERGER, Antonin PLANCHETTE à Pascal DIDTSCH.
Absent : Françoise TURMEL, Pierre JALET, Justine REPEL
Date de la convocation : 23 septembre 2022
Secrétaire de séance : Mickael PEREIRA
Objet :
NOMINATION DE REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS
Exposé des motifs :
A l’issue du décès de Madame Claudine HEUDE, l’Assemblée délibérant est appelée à se prononcer
sur la désignation de ses représentants dans les organismes et associations suivants :
Titulaire Conseil d'administration du collège Marie Curie Madame Frédérique PARIS
Titulaire Au passe-temps Bernayen Madame Frédérique PARIS
Délibération :
Vu le Code général des collectivités territoriales
Vu l’élection du Maire et des adjoints en date du 04 juillet 2020
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de désigner les délégués aux
divers syndicats et organismes conformément au tableau ci-dessus
Ulrich SCHLUMBERGER, Claire PITETTE, Sandrine BOZEC et Pascal GRIHAULT s’abstiennent
Pour copie certifiée conforme