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Compte-Rendu - CR du 25.09.24
Compte-Rendu - CR DU 14.11.23
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Marsaz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 14.11.23)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Union Européenne, Institutions publiques,
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# T7
DEPARTEMENT DE LA DRÔME
Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 14 novembre 2023
L'an deux mil vingt-trois et le quatorze novembre à vingt heures quinze minutes, les membres du Conseil
Municipal de MARSAZ, dûment convoqués le 09/11/2023, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la
mairie, sous la présidence de Mr Gilles FLORENT, Maire.
Présents : tous les membres du conseil sauf E.MARION
Pouvoirs :
Secrétaire de séance : M.RENARD
Approbation du précédent compte rendu du 19.09.2023
Les membres du conseil approuvent à l’unanimité.
Modification de la convention de location de la salle des fêtes suite aux travaux de la cuisine
Suite aux travaux récents de la cuisine, il convient de modifier le loyer de location de la salle des fêtes
comme suit :
Article 5 : Tarifs et cautions :
- Tarif de location pour les habitants de Marsaz : 200.00 euros
- Tarif de location pour les habitants de Marsaz avec option cuisine : 250.00 euros
- Tarif pour les personnes extérieures de la commune : 300.00 euros
- Tarif pour les personnes extérieures de la commune avec option cuisine : 375.00 euros
- Chèque de caution pour l'entretien non fait : 100.00 euros
- Chèque de caution pour le matériel dégradé : 300.00 euros/ option cuisine : 500.00 euros
Contre : 0 Abstention : 1 Pour : 9
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Modification de la délibération portant sur les délégations consenties au maire par le conseil municipal
Suite à la demande de la préfecture, il convient de modifier les délégations consenties au maire.
Après lecture des modifications apportées, le conseil approuve à l'unanimité des membres présents.
Contre : O Abstention : O Pour : 10
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Renouvellement de la convention avec ARCHE AGGLO — Adhésion au service mutualisé d'instruction des
autorisations d'urbanisme
La convention actuelle signée avec ARCHE AGGLO, prend fin au 31/12/2023.
Il convient de renouveler celle-ci pour les autorisations du droit des sols pour une durée convenue de 3 ans
(2024-2026).
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : O
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DEPARTEMENT DE LA DRÔME
Participation Citoyenne — Recrudescence de cambriolages — Réunion publique
Suite à la recrudescence de cambriolages dans la commune, Mr le Maire a rencontré la Gendarmerie.
ils ont programmé ensemble ainsi qu'avec la commune de Bren, une réunion publique à la salle associative
de Marsaz le vendredi 8 décembre 2023 à 18h30, des flyers vont être distribués dans les boîtes aux lettres.
La gendarmerie informera le public des opérations qui sont mis en place.
Demande de subvention des Restos du cœur 2024 :
Une nouvelle demande de subvention pour l’année 2024 nous a été demandée par les restos du cœur, la
commune ne souhaite pas donner suite à celle-ci.
Abstention : Contre :10 Pour:
Soservsonsesemananmasesnansnensusganmanpussesseesvesee
Demande de subvention des Sapeurs-Pompiers Humanitaires pour le Pas-de-Calais
Nous avons eu une demande exceptionnelle de subvention pour aider la commune.
Le conseil ne souhaite pas donner suite à celle-ci.
Contre : 10 Abstention : Pour :
CELELEL COL ECECCCECE COLE CCE CE CCT CCE CEE TEE LES
DIVERS ET TOUR DE TABLE
-Assemblée générale de Fêtes et Loisirs est prévue le 26/01/24
-Les vœux du Maire de Marsaz se feront le 19/01/2024 à 18h30 à la salle associative
-Le bulletin communal 2024 est en cours de construction
-La charcuterie ambulante ne reviendra pas sur Marsaz
-Pose des guirlandes de noël le 06/12
-Le repas ainsi que le musicien ont été très apprécier
-Vendredi 17/11 à 19h, Fêtes et Loisirs fêtent le nouveau beaujolais
-Nous remercions Frank BUNGENER, élu de Marsaz et Sébastien COURSODON, l’agent communal pour les travaux réalisés (peinture de la nouvelle cuisine, pose des bancs sur la commune)
Fin de séance à 21h30,
Le prochain conseil se fera le jeudi 21 décembre à 19h en mairie.
Le Maire, Gilles FLORENT
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