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Compte-Rendu - CR du 23.05
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Marsaz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 23.05)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
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DEPARTEMENT DE LA DRÔME
Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 23 mai 2023
L’an deux mil vingt-trois et le vingt-trois mai à vingt heures quinze, les membres du Conseil Municipal de
MARSAZ, dûment convoqués le 16.05.23, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la
présidence de Mr Gilles FLORENT, Maire.
Présents : tous les membres du conseil sauf M.BULIDON
Pouvoirs : M.BULIDON à G.FLORENT
Secrétaire de séance : M.RENARD
Approbation du précédent compte rendu du 04.04.2023
Deux points sont ajoutés :
- Reprise de parcelle suite à la modification de la voirie (Chemin des Tuilières)
-__ Reprise de parcelle suite à un don (Terrain à côté de l’arrêt de bus, Route de Saint-Donat)
Désignation d’un référent déontologue élu proposé par le Centre de Gestion
Un nouveau décret a été mis en place permettant à tout élu local de consulter un référent déontologue
chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes déontologues consacrés dans la charte de
l’élu local prévue au même article.
Il impose à partir du 1° juin 2023, à toute collectivité, tout groupement de collectivités territoriales ou
syndicats mixtes ouverts de désigner un référent déontologue par délibération.
Une convention devra être signée afin de pouvoir utiliser ces services.
Le conseil municipal souhaite avoir plus de précision avant de voter.
Délégations consenties au maire
Nous avons oublié d'indiquer ces deux délégations sur la délibération n°2022/011 :
- N°30 — D’autoriser, au nom de la commune, la signature d’une convention pour la formation des
élus et des agents communaux ;
- N°31 — De procéder, au nom de la commune, au remplacement des employés ou au recrutement en
cas de surcroit d'activité sur la commune :
DIVERS ET TOUR DE TABLE
- Réflexion sur le projet de la centrale photovoltaïque, certains élus ont du mal à se positionner et donner
un avis. Mr le Maire va se renseigner auprès des services d'urbanisme pour avoir des précisions ainsi
qu’auprès des communes qui ont eu ce cas.
- Nous avons recrutés une nouvelle personne pour lentretien de l’école jusqu'aux vacances d'été ainsi
qu’une personne pour remplacer l’ATSEM en arrêt maladie jusqu’au 31 mai.
- Nous avons un surcroit d'enfant inscrit à la cantine ce mois-ci, nous avons demandé à la nouvelle
employée de venir en renfort à la cantine les jours où il y a 40 élèves et plus d'inscrits.
- Le Plan Communal de Sauvegarde doit être remit à jour, Mr le Maire et l’élu Mr BUNGENER se chargent
de ce dossier. Un exercice sera à prévoir.
1 €
È = MES CT
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DEPARTEMENT DE LA DRÔME
- Une habitante de Marsaz propose de récupérer les cartouches d’encres vides pour les recycler.
- L'agent communal va faire en sorte de remettre des sacs pour ramasser les besoins des animaux à quatre
pattes.
- Il serait pratique d’avoir un container à carton pas loin du camion de pizza pour éviter que les poubelles de la salle des fêtes se remplissent vite.
- Des poteaux en bois ont été mis en place dans la rue des Essarts pour la fibre, cela gêne beaucoup, Mr le
Maire a demandé à l’entreprise qui se charge de cela de mettre des fils enterrés au niveau des habitations.
- La fête des voisins se déroulera ce vendredi 26 mai et sera organisée par Fêtes et Loisirs.
Fin de séance à 21h30,
Le prochain conseil sera le vendredi 23/06 à 18h30 à la salle associative, suivi d’un repas avec les agents de là commune.
Le Maire, Gilles FLORENT
Me UÉ