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Compte-Rendu - CR du 23.06
Document publié le Vendredi 23 juin 2023 par la commune de Marsaz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 23.06)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
E__ —_ #
DEPARTEMENT DE LA DRÔME
Compte rendu du Conseil Municipal du vendredi 23 juin 2023
L'an deux mil vingt-trois et le vingt-trois juin à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal de
MARSAZ, dûment convoqués le 19.06.23, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle associative,
sous la présidence de Mr Gilles FLORENT, Maire.
Présents : tous les membres du conseil sauf C.LAMOTTE
Pouvoirs : C.LAMOTTE à Z.SAÏDI
Secrétaire de séance : M.RENARD
Approbation du précédent compte rendu du 23.05.2023
Le conseil approuve à l’unanimité des membres présents le dernier compte rendu du Conseil Municipal.
Désignation d’un référent déontologue élu proposé par le Centre de Gestion
Un nouveau décret a été mis en place permettant à tout élu local de consulter un référent déontologue
chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes déontologues consacrés dans la charte de
l’élu local prévue au même article.
Il'impose à partir du 1° juin 2023, à toute collectivité, tout groupement de collectivités territoriales ou
syndicats mixtes ouverts de désigner un référent déontologue par délibération.
Une convention devra être signée afin de pouvoir utiliser ces services.
Après lecture du décret et de l’article, le conseil municipal approuve à l’unanimité des membres présents
la désignation d’un référent déontologue proposé par le Centre de Gestion de la Drôme.
Solidarité SEDERON, commune de la Drôme, suite aux inondations et orages du 04/04/2023
Le conseil donnera à la majorité des votes pour, le montant de 100.00 euros à la commune de SÉDERON.
21°" Tour cycliste féminin international de l’Ardèche, passage sur la commune de Marsaz
Nous vérifierons l'endroit par où passera les cyclistes, selon où ils passent, se sera au département de faire
le nécessaire administrativement.
La commune n’a personne à disposition pour faire les signaleurs.
DIVERS ET TOUR DE TABLE
-Mr le Maire informe que la maison appartenant aux MARISTES, la ferme NORA, va être vendue à une
association. Cette association a des projets pour ce bâtiment comme faire 5 logements sociaux, et
également en faire une ferme partagée (cocagne)
Le SIABH, qui rachète une partie des terres autours, prévoit de faire une zone naturelle sensible autour de
l'étang.
+ PA,
SX DEPARTEMENT DE LA DRÔME
-Demande d’un administré pour la création d’un club d'éducation canine sur Marsaz, le conseil peut
proposer un terrain assez éloigné des habitations. Mr le Maire contactera le demandeur pour lui faire
visiter le terrain communal se trouvant à la Tavasse.
-Le Bal des pompiers de Saint-Donat sur l’herbasse se fera le 09/09/2023 à la nouvelle caserne.
-1l y a toujours autant d’élève sur le RPI pour la rentrée scolaire.
-La fête de la musique était très bien.
La directrice actuelle de l’école sera présente l’année prochaine, ainsi que les agents employés à l’école.
-La demande de subvention pour la mise en place de la vidéoprotection est toujours en cours d'instruction
auprès du Conseil Départemental et de la Préfecture.
Pendant les travaux du terrain de foot de Bren, le club s’entraîne sur le terrain de Marsaz à côté de l’école.
-Les travaux des crues de la Veaune sont en cours à Chanos Curson.
Fin de séance à 19h30,
Le prochain conseil se fera le mardi 12 septembre à 20h en mairie.
Le Maire, Gilles FLORENT
GE