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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villiers-en-Plaine.
Lien du pdf (Déliberation - 63 2023 edumoov 23.24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
ILLIERS
088
BIPLAINE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
17
octobre
2023
N°
63/2023
Participation communale
aux
sorties
maternelle
2023-2024.
Prise
en
charge
licence
Edumoov
Conseillers
en
exercice
:
19
Présents : .
..12
Excusés
07
Pouvoirs
: ..........
ss
Votants
:......................,
14
Transmission
au
contrôle
de
légalité
le
:
L'an
deux
mil
vingt-trois,
Le
dix-sept
octobre
à
dix-huit
heures
trente,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie,
salle
du
conseil,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
la
présidence
de
Madame
Lucy
MOREAU,
maire.
Présents
:Lucy
MOREAU,
Jean-Luc
CHARTIER
Virginie
MARTINS,
Thierry
BOISSINOT,
Raphaèle
GONTIER,
Olivier
TRAVEL,
Annie
GUILBERT,
Paul
VOUHÉ,
Christian
PINEAU,
Patrick
MOULINEAU,
Sophia
AUGER,
Isabelle
PIDOUX.
Excusés
avec
pouvoirs
:
Virginie
MARTINS
pouvoir
à
Lucy
MOREAU,
Thomas
BEVILLE
pouvoir
à
Thierry
BOISSINOT,
Excusée
sans
pouvoir
:Didier
DAVID,
Céline
PAILLAT,
Guillaume
PORCHET,
Marine
SACRÉ,
Sandra
SAUVAGE.
Secrétaire
de
séance
: Isabelle
PIDOUX.
Date
de
convocation
: 11
octobre
2023
Date
d’affichage
: 18
octobre
2023
Certifiée
exécutoire,
Vu,
Le
Maire,
Lucy
MOREAU Aceusé de réceptian en préfecture 079-217903517-20231017-63-2023-DE Date de lélétransmission : 25/10/2023 Date
de
réception
préfecture
: 25/10/2023
Publié
le
: N°
63
: Participation
communale
aux
sorties
maternelle
2023-2024.
Prise
en
charge
licence
Edumoov.
L'école
maternelle
organise,
cette
année
scolaire,
deux
sorties,
Le
9
avril
et
30
mai
(dates
prévisionnelles). L’APE
finance
Le
transport.
La
Coopérative
scolaire
finance
La
moîtié
des
visites.
L'école
maternelle
demande
une
prise
en
charge
par
La
commune
de
l’autre
moitié
des
visites
soit
412.50
Euros.
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
accepte
cette
prise
en
charge
qui
sera
versée
sur
Le
compte
de
la
Coopérative
scolaire.
D'autre
part,
l’école
demande
la
prise
en
charge
par
la
mairie
de
La
licence
annuelle
Edumoov
soit
78
Euros.
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
accepte
cette
prise
en
charge.
Fait
et
délibéré,
Le
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
Les
membres
présents.
La
Secrétaire
de
séance
Isabelle
PIDOUX
Le
Maire,
Informe
que
celui-ci
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
triby
Certifie
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
Le
Maire,
Lucy
MOREAU
Accusé de réception en préfecture 079-217903517-20231017-63-2023-DE Date
de
télétransmission
: 25/10/2023
Date de réception préfecture : 25/10/2023 nal
administratif
de
POITIERS
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
l'obtention
de
ce
caractère
exécutoire.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr