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unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 15 janvier 2026
Document publié le Jeudi 15 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 15 janvier 2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Logement, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations examinées
Conseil Communautaire du 15 janvier 2026
N° Objet
1 Subvention jeunes agriculteurs Mayenne pour l’organisation de Terre en fête ADOPTÉE 2 Marchés publics – Convention de Groupement de commandes – Fourniture de titres de restauration
ADOPTÉE
3 Marchés publics – Maîtrise d’œuvre pour la construction de micro-crèches sur le territoire de Mayenne Communauté (25MOE04) - Avenant – Autorisation de signature ADOPTÉE
4 HABITAT – Rénovation de l’habitat – Avenant n°1 à la convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain ADOPTÉE
5 MOBILITE : Mise en place d’un service d’autopartage et tarification dudit service ADOPTÉE 6 MOBILITE : Attribution d’un fonds de concours pour le stationnement vélo à la commune de Martigné-sur-Mayenne
ADOPTÉE
7 Subvention Maison des Internes ADOPTÉE 8 Enfance-Jeunesse – Renouvellement de la convention territoriale globale avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Validation et autorisation de signature ADOPTÉE
9 Urbanisme – Evolution du PLUi – Révision allégée n°2- PLUi – Approbation après enquête publique
ADOPTÉE
10 Urbanisme – Evolution du PLUi – Révision allégée n°3- PLUi – Approbation après enquête publique
ADOPTÉE
11 Urbanisme – Evolution du PLUi – Révision allégée n°4- PLUi – Approbation après enquête publique
ADOPTÉE
12 Urbanisme – Evolution du PLUi – Révision allégée n°5- PLUi – Approbation après enquête publique
ADOPTÉE
13 Urbanisme – Evolution du PLUi – Révision allégée n°6- PLUi – Approbation après enquête publique
ADOPTÉE
14 Urbanisme – Evolution du PLUi – Révision allégée n°7- PLUi – Approbation après enquête publique
ADOPTÉE
15 Urbanisme – Evolution du PLUi – Modification de droit commun n°2- PLUi – Approbation après enquête publique
ADOPTÉE
16 CULTURE – Exercice 2026 – Subventions de fonctionnement inférieures à 23 000 € ADOPTÉE 17 ECONOMIE / Forum Métiers d’Art - Tarif de location spécifique atelier N°2 pour l’activité de « la Grange à Copeaux – Primaël Douillet », activité de menuiserie/ fabrication de meuble
ADOPTÉE
18 Mise à disposition du centre aquatique La Vague – Saumur Team Triathlon – dimanche 5 avril 2026
ADOPTÉE
19 Mise à disposition des équipements sportifs pour les lycées – Modification des tarifs – Signature des conventions
ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 16 janvier 2025