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unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202
unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2024CC 04 046
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2024CC 04 046)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Entrepreneuriat et startup,
Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024 ‘
Pubiéle AS (ou lesty S LOF
ID : 085-248500563-20240409-2024CC_04_046-DE
Département : VENDEE Arrondissement : FONTENAY LE COMTE
Communauté de Communes VENDEE-SEVRE-AUTISE
N°2024CC_04_046
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-quatre, le neuf avril, à 18h30, le Conseil de Nombre de membres
Communauté s'est réuni à SAINT-HILAIRE-DES-LOGES, en session ordinaire, En exercice :
Titulaires : 38 sous la Présidence de Michel BOSSARD, Président.
Présents : Date de convocation : 27 mars 2024
- Titulaires : 29
- Suppléants : 3
Excusés ayant donné pouvoir: 3
Votants : 33
PRESENTS :
M. BOSSARD Michel, Président, Maire de la commune de Rives-d'Autise
M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault
M. DAVID Daniel, Vice-président, Délégué de la commune de Benet
M. HENRIET Christian, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux
- M. BORDET Bernard, Vice-président, Maire de la commune du Mazeau
M. CARTRON David, Vice-président, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges M. LA MACHE Denis, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Sigismond
. M. CHOLLET Joël, Vice-président, Délégué de la commune de Benet
M. RENAULT Claudy, Vice-président, Maire de la commune de Xanton-Chassenon
- Mme PELLETIER Céline, Déléguée de la commune de Benet
- M. MERCIER Georges, Délégué de la commune de Benet
- M. GIBEAUD Loïc, Délégué de la commune de Bouillé-Courdault
- M. BOUTEILLER Gilles, Maire de la commune de Damvix
- M. POUVREAU Philippe, Délégué de la commune de Damvix
- M. de CERTAINES Charies, Maire de la commune de Faymoreau
. M. MILLET Martial, Délégué suppléant de la commune de Faymoreau
M. BLONDELLE Rodolphe, Délégué suppléant de la commune de Liez (en remplacement de Mme POUPLN Adeline)
- M. GELOT Jean-Marie, Maire de la commune de Maillé
- M. GRIMAUD Claude, Délégué de la commune de Maillezais
Mme MASSON-SOULARD Catherine, Maire de la commune de Puy-de-Serre
. Mme VIGEANT Catherine, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise
- M. POITIERS Dominique, Délégué de la commune de Rives-d'Autise
- Mme BOBIN Evelyne, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise
= M. POITIERS Patrice, Délégué de la commune de Rives-d'Autise
Mme PERRIN Marie-Line, Maire de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. PORCHER Charly, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. DURAND Jean-Jacques, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. GABORIAU Sébastien, Délégué de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux
Mme MONTAMAT Eliane, Déléguée suppléante de la commune de Saint-Sigismond
- M. CHEVALLIER Jean-Claude, Maire de la commune de Vix
- M. BETEAU Pascal, Délégué de la commune de Vix
. Mme CHARBONNIER Nicole, Délégué de la commune de Vix Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le AS /oû / 26€ tj
ID : 085-248500563-20240409-2024CC_04_046-DE
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR :
- Mme RINEAU Annie, Vice-présidente, Maire de la commune de Maillezais (donne pouvoir à M. GRIMAUD Claude)
- Mme FONTAINE Carnille, Maire de la commune de Benet (donne pouvoirà M. DAVID Daniel) - M, RECEGANT Didier, Délégué de la commune de Benet (donne pouvoir à Mme PELLETIER Céline)
ABSENTS EXCUSES :
- Mme POUPLIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez - Mme BAUDRY-LOIGEROT Marie-Christine, Déléguée de la commune de Benet - Mme LAVAL-PELLERIN Danielle, Déléguée de la commune de Benet - Mme GROUSSET Sylvie, Déléguée suppléante de la commune du Mazeau - M. THIBAULT Denis, Délégué de la commune de Maillé
- M. CADAU Philippe, Délégué suppléant de la commune de Puy-de-Serre - Mme RIVIERE Erika, Déléguée de la commune de Vix
- M. DÉLAHAYE Philippe, Délégué de la commune de Xanton-Chassenon
SECRETAIRE DE SÉANCE :
- M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault
OBJET : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE 2024
Monsieur le Président informe que les commissions ont donné leur accord pour l'attribution des subventions suivantes pour l'année 2024 :
Environnement et cadre de vie
| . LE | | | ASSOCIATIONS | ACTION ATTRIBUTION
L— | — 4 —_—
POLLENIZ 85 et GIDON Lutte contre les ragondins 151 300 €
Habitat
ORGANISME ACTION | ATTRIBUTION
Fonds de Solidarité Logement de Vendée Aide au maintien dans le ogement 4 130 €
Economie
ORGANISME ACTION ATTRIBUTION
Association Initiative Vendée-Sud Accompagnement création entreprises 16 236 €
TOTAL 16 236 € Solidarités Humaines et Territoriales
ASSOCIATIONS OU ORGANISMES
Le P'tit Kangourou - St-Hilaire-des-Loges
Cabane Pirouette - Nieul-sur-l'Autise
Prévention Routière Départementale
Fonds d'Insertion des Jeunes (CDB5)
| MDA Paseo
| Maison des Adolescents PASEO
| Mission Locale du Sud Vendée
Secours Catholique secteur de Maillezais
té St-Hilaire-des-Loges Aide Partage Solidari
Croix Rouge
Oval'autisme
——
TOTAL
Actions culturelles
ASSOCIATIONS
2024
Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le 4S /0 /Zo24
ID : 085-248500563-20240409-2024CC _04_046-DE
ACTIONS
| Lieux L | d'Accueil Enfants / Parents/ |
| Assistantes Maternelles |
Regroupement Assistantes Maternelles
ionnelle des Insertion sociale et profess
| jeunes en difficulté Co |
Prévention Accueil Soutien Ecoute
| Orientation pour les jeunes de 12-25 ans
Insertion sociale et professionnelle des
| jeunes de 16-25 ans
Gestion d'une épicerie solidaire
Acquisition camion frigorifique
Journée thématique de rugby du 6 avril
ACTIONS ET LIEUX DE MISE EN ŒUVRE
| Académie Vocale en Vendée en Romane Concert / Faymoreau
| CHAD
L— =— Coin Foir'eux
|
Comité d'Animation de Damvix
Confluences
Ensemble musical de Maillé
Festi‘Bouillé-Courdault
Fest'Hilaire _
Fête de la Meunerie
| La Java Fertile
| Les Malt'ains en fête
| Les Petites Cités de! Caractères de Vendée
| Les Voix du Marais
Maz'art
Festival des épouvantails / Damvix
T Concerts / Maillezais
Nuit des contes; Damvix en musique / Damvix
| Festival Les Arts Nature / Vix
Concours d'harmonie / Maillé
Eesti Bouillé-Courdault / Bouillé-Courdault
| Cinéma plein air / Saint-Hilaire-des-Loges
Fête de la Meunerie / Rives-d'Autise
LL -
Journée festive, concerts / Saint-Sigismond
| Meillé au fil de l'eau / Maillé
Concerts / Faymoreau et Rives-d'Autise
Concerts « chorales » / Maitlé et Benet
| Concerts et spectacle / Le Mazeau
| ATTRIBUTION
ATTRIBUTION
250€ |
|
250 €
250 €
1700 €
1 500 €
16 682 €
2 000 €
1500 €
5 000 €
500 €
29 632 €
300 €
50€ |
1 500 <|
1000€ |
150€)
|1900€
1000 € |
200€|
1000 € |
1000 €
100€
2500€ |
500 € |
700€ |
S' LOF Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le AS /24 2024 SO
ID : 085-248500563-20240409-2024CC _04_046-DE
| Ocoudreaukospass ‘ Cinéma plein air / Saint-Sigismond 400 € |
| Rêves d'Ithaque | LE | Festival courts métrage, spectacle vivant / Benet | 2000€
| a —— | _ L Soleil de Serzais Spectacle cirque aérien, concert / Saint-Hilaire- | 1 000 € | des-Loges | _. |
TOTAL 17 600€
Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à l'unanimité, approuve les subventions 2024, telles que présentées ci-dessus.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que ci-dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Fait à RIVES-D'AUTISE, le 9 avril 2024
Le secrétaire de séance,
Stéphane GURLON