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Déliberation - 1491859
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Lay.
Lien du pdf (Déliberation - 1491859)
Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Justice et droit,
p. 1
COMMUNE de LAY (Loire)
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2023
Le Conseil municipal de la commune de Lay, s'est réuni, en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Marc GIRAUD, Maire.
Présents :
Jean-Christophe GUILLON, Jean-Marc GIRAUD, Michel PATUREL, Maryline PANENC, Leititia BERNICAT, Jean-Pierre BUCCO, Myriam CORTEY, Pierre SALAZARD, Sandrine BLEIN, Jocelyn JUNET, Fernand BERCHOUX,
Absents : Paula RODRIGUES, Nicolas PONTILLE, Hervé PONTILLE,
Pouvoirs déposés : Hervé PONTILLE à Maryline PANENC
Nicolas PONTILLE à Myriam CORTEY
Secrétaire élu pour la séance : Jean-Christophe GUILLON
Date de la convocation : 17 novembre 2023
6, place de l’Eglise
42470 LAY
04.77.64.78.64
mairie.lay@copler.fr
Délibérations :
N° d’ordre
délibération Objet délibération Décision
20231123.1
Voirie « Chemin de la Mine »
suite travaux d’agrandissement de la Maison
de retraite
Approuvée à
12 voix pour
2 abstentions
20231123.2 Budget Communal – Délibération Modificative n°8 Approuvée
20231123.3 Budget Assainissement – Délibération Modificative n°1 Approuvée p. 2
Décisions :
N° d’ordre
décision Objet décision
2023-9 Budget Communal – Décision modificative n°6
2023-10 Budget Communal – Décision modificative n°7
Affichage en Mairie le 27 novembre 2023