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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune d'Illiat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2021 Decembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Dialogue social,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2021
L’an deux mille vingt et un, le 8 décembre, à 19h00, le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni, à la Maison des associations, sous la présidence de Richard LABALME, maire.
Etaient présents : BOUQUIN Maryline, CHANUDET Guy, GUILET Josiane, TATON Dorothée, CABAUD Bernard, GATHERON Sandrine, LOURENCO Jean-Marc, VERCHERAT Marie-Jeanne, MARGUIN Xavier, BALME Anne-Lise, MORIN Brigitte, REVOL Dominique, LABALME Richard.
Excusés : PERRAUD Nathalie
Absents : SANLOUP Franck
Secrétaire de séance : TATON Dorothée
Nombre de présents : 13 Nombre de votants : 13
Ordre du jour :
1. Délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail
2. Maison des associations : avis de la sous-commission départementale de sécurité concernant l’ouverture au public
3. RCIM : présentation numérisation du cimetière
4. Présentation du site internet de la commune
5. Présentation du projet de rénovation énergétique du bâtiment mairie et création de deux appartements 6. PLU : présentation de l’avancée de l’étude
7. Délibération pour habiliter le maire à signer une convention de commande groupée relative à la défense extérieure contre l’incendie
1. Délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail
Sujet annulé. Délibération similaire déjà prise au moment du passage aux 35 heures en date du 20/12/2001.
2. Maison des associations : avis de la sous-commission départementale de sécurité concernant l’ouverture au public
En juillet 2021, la Préfecture nous alertait sur le fait que la Maison des associations n’avait toujours pas l’agrément sécurité nécessaire à l’ouverture au public. Le maire s’était engagé à régulariser la situation. Les interventions nécessaires ont été réalisées. Le bureau de contrôlé Véritas les a validés. Le SDIS de l’Ain a émis un avis favorable après une visite sur place. La commission départementale de sécurité a validé l’agrément. La salle des fêtes peut donc recevoir du public en toute légalité.
3. RCIM : présentation numérisation du cimetière
Le cimetière est en cours de numérisation. Il s’agit d’un travail long et méticuleux mais qui permettra une meilleure gestion de celui-ci.
4. Présentation du site internet de la commune
Le site internet www.illiat.fr est enfin accessible !
5. Présentation du projet de rénovation énergétique du bâtiment mairie et création de deux appartements
Brève présentation du projet. 6. PLU : présentation de l’avancée de l’étude
Brève présentation de l’avancée de l’étude.
7. Délibération pour habiliter le maire à signer une convention de commande groupée relative à la défense extérieure contre l’incendie
Accepté à l’unanimité.
Prochaine réunion du conseil municipal
Date à définir