Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - D23012025 08 PROGRAMME TRAVAUX EXPLOITATION ET ETA
Procès Verbal - D27112025 12 PROGRAMME TRAVAUX EXPLOITATION ETAT P
Déliberation - D25012023 06 PROGRAMME D EXPLOITATION ET PREVISION
Déliberation - 20241212 461 ETAT PREVISIONNEL COUPES 2025
Procès Verbal - D25012023 07 ETAT D ASSIETTE 2024
Procès Verbal - D30112023 07 ONF ETAT DASSIETTE
Procès Verbal - D27112025 13 ONF ETAT ASSIETTE
Procès Verbal - D23012025 09 ETAT DASSIETTE 2026
Déliberation - P5 PREVISION COUPES FORET 2024
Procès Verbal - D21052026 06 TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01 06 2026
Procès Verbal - D30112023 06 Travaux Exploitation Etat Previsionnel Coupes
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Procès Verbal - D30112023 06 Travaux Exploitation Etat Previsionnel Coupes)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
Arrondissement de SELESTAT
Nombre des membres
du Conseil Municipal élus : 27
Nombre des membres
qui se trouvent en fonction : 27
Nombre des membres
qui ont assisté à la séance : 22
RAPPORTEUR : M. Stéphane SIGRIST
9.1. ONF 2024
9. Patrimoine foncier — Environnement — Cours d’eau et Forêt — Chasse — Voirie rurale —
Développement durable — Sport — ELT : suivi technique et salles sportives
Envoyé en préfecture le 05/12/2023
Reçu en préfecture le 05/12/2023
Publié le S L C
ID : 067-216700732-20231205-D3011202306-DE
Commune de CHATENOIS
Extrait du procès-verbal
des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 30 novembre 2023
Sous la présidence de M. le Maire, Luc ADONETH
Présents :
M. Christian OTTENWAELDER, Mme Sylvie LIGNER, M. Stéphane SIGRIST,
Mme Christine GILL, M. Christophe BOHN, Mme Anne HEUBERGER, Adjoints au Maire
MM. Daniel BROCKER, Patrick DELSART, Mme Marie-Antoinette
SYLVESTRE, MM Jean-Paul BARTH, Christophe ELSAESSER, Mme Nadine
GUTHAPFEL, M. Michel GOETTELMANN, Mme Sandrine DEMAY, M. Denis WACHBAR, Mmes Sabrina DUSSOURD, Amandine MARTIN, Axèle
EBELIN, MM. Jean LACHMANN, Éric BRUNSTEIN, Mme Bénédicte SADOWNICZYK, Conseillers municipaux
Absents excusés :
Pascal HELDE donne pouvoir à Daniel BROCKER
Claire-Catherine BRUN donne pouvoir à Sylvie LIGNER
Lysiane STENGER donne pouvoir à Stéphane SIGRIST
Anne-Catherine DORIDANT donne pouvoir à Bénédicte SADOWNICZYK
Yann VILARDELL donne pouvoir à Éric BRUNSTEIN
Absents :
9.1.2. ONF : travaux d'exploitation et état prévisionnel des coupes
DELIBERATION D30112023/06
Le programme des travaux d'exploitation et l’état prévisionnel des coupes se présentent comme suit :
- Dépenses débardage et câblage : 8 070 euros HT
-_ Honoraires : 1 887 euros HT
- Assistance : 808 euros HT
- Autres dépenses : 808
Les propositions pour 2024 s'élèvent à 14 077 euros HT avec des recettes prévisionnelles de
17 580 euros HT. Envoyé en préfecture le 05/12/2023
Reçu en préfecture le 05/12/2023
Publié le S L C
ID : 067-216700732-20231205-D3011202306-DE
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE les propositions de travaux d’exploitation et l’état prévisionnel des coupes 2024.
POUR : 27
CONTRE : 0
ABSTENTION : O
[ADOPTÉE A L'UNANIMITE
DELIBERATION EXECUTOIRE
Pour extrait conforme
Châtenois, le 05 décembre 2023
Luc ADONETH
Le Maire,