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Ordre du Jour - ODJ CM 250303
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Samoëns.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 250303)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Justice et droit,
À SAMOËNS, le 25 février 2025
CONVOCATION
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
LUNDI 3 MARS 2025 à 19 H 30
Salle du Conseil, Mairie de Samoëns
(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le public est autorisé à assister à la séance du 3 mars 2025
et les débats seront retransmis en direct de manière électronique.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 février 2025.
DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
{Article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibération n° 2020-02-05
portant délégation de pouvoir à Monsieur le Maire)
AFFAIRES FINANCIERES
N°1- COMMUNE DE SAMOËNS / COMMUNE DE VERCHAIX / CONSEIL DEPARTEMENTAL DE HAUTE-
SAVOIE (CD 74) :
Conclusion d'une convention de financement relative à l'aménagement d'une voie verte pour la
liaison Samoëns-Verchaix (Secteur 3).
N°2- COMMUNE DE SAMOËNS / CONSEIL DEPARTEMENTAL DE HAUTE-SAVOIE (CD 74) :
Conclusion d'une convention de financement relative à la création d'une voie verte située
"Avenue des Loisirs", sur la commune de Samoëns.
N°3- COMMUNE DE SAMOËNS :
Subventions aux associations au titre de l'année 2025 - Complément.
N° 4- COMMUNE DE SAMOËNS / PROTECTION CIVILE DE LA HAUTE-SAVOIE :
Attribution d'une subvention pour l'acquisition d'une nouvelle ambulance.
AFFAIRES CULTURELLES
N°5- COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION "EUROPA MUSA' :
Convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2025.
EDUCATION, SPORT, LOISIRS
N°6- COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION "PASSION AILES" :
Convention d'Objectifs et de Moyens pour l'année 2025. 8.
N°7- COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION "SKI CLUB DE SAMOËNS":
Complément de subvention dans le cadre de l'objectif"Ski Découverte" pour la saison 2024-2025.
DEVELOPPEMENT ET AMENAGEMENT DURABLES
N°8- COMMUNE DE SAMOËNS / SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES MONTAGNES DU GIFFRE (SIMG):
Autorisation de passage et promesse de concession du tréfonds.
N°9- COMMUNE DE SAMOËNS / SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L'AMENAGEMENT NUMERIQUE DE
LA HAUTE-SAVOIE (SYANE) :
Convention de droit d'usage dans le cadre de la construction du réseau de desserte en fibre
optique très haut débit de la Haute-Savoie.
N°10 - COMMUNE DE SAMOËNS / SM3A :
Autorisation d'occupation du système d'endiguement « se-giffr-rd-samoe-2695 — protection
Samoëns centre » et « se-giffr-rd-samoe-29.09 - Samoëns plaine de Vallon » sur la commune de
Samoëns.
RESSOURCES HUMAINES
N°11- COMMUNE DE SAMOËNS :
Modification du tableau des emplois et des effectifs suite à une réorganisation du service scolaire.
N°12 - COMMUNE DE SAMOËNS :
Modification des emplois suite aux propositions d'avancements de grade et promotions internes.
AFFAIRES GENERALES
N°13- COMMUNE DE SAMOËNS / COMMUNE DE MORZINE-AVORIAZ / FÉDÉRATION
DÉPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS AGRÉÉES DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU
AQUATIQUE DE HAUTE-SAVOIE (FDAAPPMAT4) :
Convention d'autorisation de navigation et d'étude du lac des Mines d'Or - Année 2025/2026.
N° 14- COMMUNE DE SAMOËNS :
Demande de classement du Jardin Botanique Alpin "La Jaÿsinia' au titre des Monuments
Historiques.
N°15- COMMUNE DE SAMOËNS :
Adoption du Plan Communal de Sauvegarde (PCS).
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Jean-Charles MOGENET