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Ordre du Jour - ODJ CM 01072024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Samoëns.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 01072024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
1.
A SAMOËNS, le 25 juin 2024
CONVOCATION
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
LUNDI ler JUILLET 2024 à 19 H 30
Salle du Conseil, Mairie de Samoëns
{articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le public est autorisé à assister à la séance du ler juillet 2024
et les débats seront retransmis en direct de manière électronique.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 juin 2024.
DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
{Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibération n° 2020-02-05 portant délégation de pouvoir à Monsieur le Maire)
DEVELOPPEMENT ET AMENAGEMENT DURABLES
N°1- COMMUNE DE SAMOËNS / ENEDIS:
Convention de servitudes - Les Drugères.
N°2- COMMUNE DE SAMOËNS / LA FONCIERE 74:
Habitat - Cession au groupement d'intérêt public « La Foncière de Haute-Savoie » de la parcelle cadastrée section G n°2296 en vue de la réalisation d'un programme d'accession sociale dans le cadre d'un bail réel solidaire.
PERSONNEL
N°3- COMMUNE DE SAMOËNS :
Définition du temps de travail - Mise en application d'une charte.
N°4- COMMUNE DE SAMOËNS :
Utilisation des vehicules communaux.
N°5- COMMUNE DE SAMOËNS :
Création des postes non permanents pour la rentrée scolaire 2024 - 2025.
EDUCATION SPORT LOISIRS
N°6- COMMUNE DE SAMOËNS / CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE SAVOIE / Collège André CORBET:
Convention de délégation du service public départemental de la restauration scolaire des collégiens de Samoëns.
N°7- COMMUNE DE SAMOËNS / CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT (CAUE) :
Signature d'une convention de mission d'accompagnement du maitre d'ouvrage. 5. AFFAIRES FINANCIERES
N°8- COMMUNE DE SAMOËNS :
Décision modificative n°1 - budget activités touristiques - exercice 2024.
N°9- COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION DE LA CABANE DU COL DE COU (ASC): Appel de fonds travaux.
Le Maire,
Jean-Charles MOGENET