Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 01072024
Ordre du Jour - ODJ CM 250303
Ordre du Jour - ODJ CM 02062025
Ordre du Jour - 20250203 CM ODJ
Conseil Municipal - cm du 28 fevrier 2020
Ordre du Jour - 20250203 ODJ
Ordre du Jour - odj 20250203
Ordre du Jour - blois cm 20250203 odj
Conseil Municipal - cm du 22 fevrier 2019
Conseil Municipal - cm du 9 fevrier 2018
Ordre du Jour - ODJ CM 20250203
Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Samoëns.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20250203)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Culture et patrimoine,
NT A SAMOËNS, le 28 janvier 2025
CONVOCATION
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
LUNDI 3 FEVRIER 2025 à 19 H 30
Salle du Conseil, Mairie de Samoëns
(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le public est autorisé à assister à la séance du 3 février 2025
et les débats seront retransmis en direct de manière électronique.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2024.
DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
{Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibération n° 2020-02-05 portant délégation de pouvoir à Monsieur le Maire)
AFFAIRES GENERALES
N°1- COMMUNE DE SAMOËNS:
Convention de groupement de commande pour la réalisation d'un plan directeur de
diversification touristique des stations du Grand Massif.
N°2- COMMUNE DE SAMOËNS / SIVHG :
Financement des études de faisabilité pour la requalification du parking du col de Joux Plane.
AFFAIRES FINANCIERES
N°3- COMMUNE DE SAMOËNS :
Abrogation de la délibération n°2020.00090 relative à l'attribution d'une subvention d'équilibre à l'association "Mountain Family" pour l'édition 2025 du "1600 Mountain Festival".
N° 4- COMMUNE DE SAMOENS / MUSIQUE MUNICIPALE DE SAMOENS :
Convention d'objectifs et de moyens pour l'association "Musique Municipale de Samoëns".
N°5- COMMUNE DE SAMOËNS :
Délibération rectificative relative au remboursement par la victime des frais de secours sur pistes engagés par la Commune concernant les transports par hélicoptères et par ambulances pour la saison hivernale 2024/2025 - Ajout d'un tarif manquant à la délibération n°2024.00110.
N°6- COMMUNE DE SAMOËNS :
Subventions aux associations au titre de l'année 2025.
DEVELOPPEMENT ET AMENAGEMENT DURABLES
N°7- COMMUNE DE SAMOËNS :
Validation de la phase "projet" pour l'aménagement du centre-bourg et autorisation des démarches administratives nécessaires à la mise en œuvre de la phase "exécution.
N°8- COMMUNE DE SAMOENS / SYANE :
Procès-verbal de mise à disposition de parcelles cadastrées section g n°6481 et n°6482 pour la chaufferie. 5.
N°9- COMMUNE DE SAMOENS / SOCIETE "LA TANIERE DES COMBES" :
Constitution de servitude de passage de réseaux en tréfonds - Chemin Rural des Combes aux Pleignes.
N°10 - COMMUNE DE SAMOËNS / ENEDIS :
Convention de servitudes - Au lieudit « Les Beules », « Sur la Ville »- Passage de lignes électriques souterraines.
N°11- COMMUNE DE SAMOËNS / ENEDIS :
Convention de servitudes - 977 Route du Plateau des Saix - Passage de lignes électriques souterraines.
N°12- COMMUNE DE SAMOËNS / ENEDIS :
Convention de servitudes - Au lieu-dit « Le Fayet » - Passage de lignes électriques souterraines.
N°13- COMMUNE DE SAMOËNS / ENEDIS :
Convention de servitudes — Au lieu-dit « Le Fayet » - Remplacement d'un support.
N°14 COMMUNE DE SAMOËNS / M. DEPLACE :
Proposition d'acquisition par la commune des parcelles cadastrées section ZA n°046 et C n°2484.
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Jean-Charles MOGENET