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Convocation - Convocation CM 20241216
Ordre du Jour - ODJ CM 250303
Déliberation - DELIB CM 200610
Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Samoëns.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB CM 200610)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal s'est réuni le
LUNDI 10 JUIN 2024 à 19 H 30
Salle du Conseil, Mairie de Samoëns
(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le public était autorisé à assister à la séance du 10 juin 2024
et les débats ont été retransmis en direct de manière électronique.
DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
{Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibération n° 2020-02-05
portant délégation de pouvoir à Monsieur le Maire)
AFFAIRES FINANCIERES
Délibération n° 2024-00059 :
COMMUNE DE SAMOËNS :
ACTUALISATION DE LA TAXE DE SEJOUR.
APPROUVEE A EGALITE DES SUFFRAGES EXPRIMES, la voix du maire étant prépondérante.
AFFAIRES GENERALES
Délibération n° 2024-00060 :
COMMUNE DE SAMOËNS / GRAND MASSIF DOMAINES SKIABLES (GMDS) : Dates de préouverture, d'ouverture et de fermeture du domaine skiable (hiver 2024/2025).
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
Délibération n° 2024-0006] :
COMMUNE DE SAMOENS / SA « GRAND MASSIF DOMAINES SKIABLES » (GMDS) : Tarification hiver 2024 / 2025.
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
Délibération n° 2024-00062 :
COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION « OFFICE DE TOURISME DE SAMOËNS »: Convention d'organisation des visites de groupes au Jardin Botanique Alpin « La Jaÿsinia » par l'Office de
Tourisme.
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
DEVELOPPEMENT ET AMENAGEMENT DURABLE
Délibération n° 2024-00063 :
COMMUNE DE SAMOËNS / ENEDIS :
Convention servitudes - Les Drugères - Passage d'une ligne électrique souterraine.
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES. 7:
Délibération n° 2024-00064 :
COMMUNE DE SAMOËNS / ENEDIS :
Convention de servitudes ENEDIS - Résidence SEVE - Les Drugères.
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
Délibération n° 2024-00068 :
COMMUNE DE SAMOËNS / SYNDICAT DES ENERGIES ET DU NUMERIQUE EN HAUTE-SAVOIE (SYANE) :
Convention de droit d'usage dans le cadre de la construction du réseau de desserte en fibre optique très haut débit - Parcelle G n°6007.
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
Délibération n° 2024-00066 :
COMMUNE DE SAMOËNS:
Vente de parcelles de bois "Les Plans d'en bas".
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
Délibération n° 2024-00067 :
COMMUNE DE SAMOËNS:
Contribution communale au financement des investissements relatifs a la création d'une infrastructure de charge pour vehicules electriques et hybrides rechargeables (irve) - Approbation du plan de
financement.
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
EDUCATION, SPORT, LOISIRS
Délibération n° 2024-00068 :
COMMUNE DE SAMOËNS / UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS POMPIERS DU 74 (UDSP74) :
Convention dispositif prévisionnel de secours pour le Critérium du Dauphiné 2024.
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
PERSONNEL
Délibération n° 2024-00069 :
COMMUNE DE SAMOËNS :
Instauration de l'indemnite forfaitaire complementaire pour elections politique et professionnelle (LF.C.E.).
APPROUVEE A LA MAJORITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES
Le Maire, .
Jean-Charles MOGENET