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Arrêté - arrete fete rentree
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapareillan.
Lien du pdf (Arrêté - arrete fete rentree)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ARRETE
DU
MAIRE
Commune
de
Chapareïllan
PORTANT
REGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
CHEMIN
DES
ECOLIERS
Le
07
SEPTEMBRE
2024
-
FETE
DE
LA
RENTREE
ARRETE
Madame
Martine
VENTURINI
-— Maire
de
CHAPAREILLAN
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L2211.1,
L2212.2,
L2212.5,
L2213.1
et 2213.2,
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire,
VU
le Code
de
la Route,
VU
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
relatif à la signalisation
des
routes
et autoroutes,
modifié
et complété,
Considérant
la
nécessité
d’assurer
la
sécurité
du
public
lors
de
l’organisation
de
fête
de
la
rentrée
du
Samedi
07
Septembre
2024, Article
I
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4
:
Article
5
:
Article
6
:
Fait
à CHAPAREILLAN,
le 24
Juin
2024.
ARRETE
Pour
permettre
le
bon
déroulement
des
festivités,
la
circulation
et
le
stationnement
sur
le
chemin
des
Ecoliers
seront
interdits,
le chemin
de
l’Epitel
et
le parc
du
Granier
seront
fermés
pour
partie.
2-1
: Le
chemin
des
Ecoliers
sera
fermé
à
la
circulation
et
au
stationnement,
sur
la
partie
comprise
entre
la Petite
Gare
et
l’angle
de
la
Salle
Polyvalente.
Une
circulation
à double
sens
sera
mise
en
place
entre
le parking
Est
de
la
salle
polyvalente
et
la rue
de
l’Etraz
de
Vent.
2-2
: L’entrée
du
Parc
du
Granier
sera
fermée
au
public,
côté
chemin
de
l’Epitel
(barrière
verte), jusqu’aux
cages
de
foot,
le reste
du
parc
est
accessible
au
public
par
le chemin
du
Rivasson.
2-3
: Le
chemin
de
l’Epitel
sera
fermé
à la
circulation
des
véhicules,
partie
comprise
entre
le parking
situé
sous
le
cimetière
jusqu’au
chemin
du
Rivasson.
La
circulation
sera
uniquement
piétonne
dans
cette
partie.
La
réglementation
prévue
à l’article
2 sera
applicable
du
Samedi
07
Septembre
2024
à
12h00
au
Dimanche
08
Septembre
2024
à
03h00.
Les
conditions
de
stationnement
et de
circulation
seront
rétablies
sous
le contrôle
des
organisateurs.
La
signalisation
rendue
nécessaire
par
la
réglementation
de
la
circulation
faisant
l’objet
du
présent
arrêté
sera
conforme
à
l’instruction
sur
la signalisation
temporaire
des
routes
du
6 novembre
1992.
La
commune
de
Chapareillan
assurera
la
fourniture,
la
mise
en
place,
l’entretien
et
la
dépose
de
cette
signalisation. Copie
du
présent
arrêté
sera
affichée
chemin
des
Ecoliers
et chemin
de
lEpitel.
Madame
le Maire
de
CHAPAREILLAN,
Monsieur
le Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Pontcharra,
Monsieur
le Garde
Champêtre,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’application
du
présent
arrêté.
Le
Maire
Martine
VENTURINI.