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Procès Verbal - pv du cm du 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vannes-le-Châtel.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 26 mars 2026
Date d’affichage :
SEANCE DU 20 MARS 2026
Date de la convocation : 16/03/2026
L'an deux mille vingt-six le 20 mars à 20 heures, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire sortant le 16 mars 2026.
Après avoir procédé à l’installation des membres du Conseil Municipal proclamés par le Bureau électoral à la suite de l’opération du 15 mars 2026 à savoir, Mmes et M. AUFRERE Nathalie, DANIELCZYK Magali, HECHT Saïd, BOUSQUENAUD Dominique, VINCENT Rémi, MAURICE RODANGE Alexandrine, MAZELILN Didier, JENFER Corinne, SPAK Christine, DATIN Audrey, JEANDEL Laetitia, HECHT Rudy, AUBERTIN Léo, le Maire sortant a confié la présidence de la séance à Alexandrine MAURICE- RODANGE, la plus âgée des membre du Conseil Municipal.
Etaient présents mesdames et messieurs les conseillers municipaux suivants :
Alexandrine MAURICE-RODANGE, Dominique BOUSQUENAUD, Nathalie AUFRERE, Didier MAZELIN, Corinne JENFER, Christine SPAK, Magali DANIELCZYK, Saïd HECHT, Laetitia JEANDEL, Rudy HECHT, Léo AUBERTIN
Procuration(s) : Rémi VINCENT à Nathalie AUFRERE
Absents excusés : Audrey DATIN
Absents non excusés :
Magali DANIELCZYK a êté désignée comme secrétaire de séance.
ELECTION DU MAIRE
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ; Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ; Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3% tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1®% tour de scrutin Nombre de bulletins : 11
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : AUFRERE Nathalie 10 Majorité absolue : 6
Madame AUFRERE Nathalie a obtenu : 10 (dix) voix.
Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, Madame AUFRERE Nathalie a été proclamée Maire
et a été immédiatement installée.
CREATION DES POSTES D’'ADJOINTS
Délibération n°14-2026 voix pour :12 voix contre : Abstentions :
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L.2121-2-1.
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, décide la création de 3 postes d'adjoints.
ELECTION DES ADJOINTS
Délibération n°15-2026
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ;
Considérant que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
Considérant que la liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
ELECTION DU 1er ADJOINT
Sous la présidence de Madame AUFRERE, élue Maire, il a ensuite été procédé, à l’élection du 1° adjoint.
1° tour de scrutin
Nombre de bulletins : 12
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
— Mme Magali DANIELCZYK a obtenu 11 (onze) voix.
Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, Mme Magali DANIELCZYK, a été proclamée adjointe et a
été immédiatement installée.
ELECTION DU 2ème ADJOINT Sous la présidence de Madame AUFRERE, élue Maire, il a ensuite été procédé, à l’élection du 2ème adjoint.
1° tour de scrutin
Nombre de bulletins : 12
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
— M. Saïd HECHIT a obtenu 11 (onze) voix.
Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, M. Saïd HECHT, à été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 3ème ADJOINT
Sous la présidence de Madame AUFRERE, élue Maire, il a ensuite été procédé, à l’élection du 2ème adjoint.
1® tour de scrutin
Nombre de bulletins : 12
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
_ M. Dominique BOUSQUENAUD a obtenu 11 (onze) voix.
Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, M. Dominique BOUSQUENAUD, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.
La liste « Agir ensemble pour Vannes-le-Châtel », ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire : Mme DANIELCZYK Magali, M. HECHT Saïd, M. BOUSQUENAUD Dominique
ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE
LES RIVES DE L’AROFFE
Délibération n°16-2026
Le conseil municipal de la commune de Vannes-le-Châtel,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l'arrêté préfectoral en date du 29 août 2018 portant création du Syndicat Intercommunal « Regroupement Pédagogique Intercommunal de Allamps, Gibeaumeïx, Vannes-le-Châtel (SIRPT) » ; Vu l'arrêté préfectoral en date du 15 juin 2023 portant changement du nom en « Syndicat Intercommunal Scolaire Les Rives de l’Aroffe » et passage en syndicat à la carte ; Vu l'article 9 des statuts indiquant la clé de répartition du nombre de délégués et vu l’article L.5212-7 disposant que chaque commune est représentée dans le comité par deux délégués titulaires et deux délégués suppléants par commune ;
Vu l’application combinée des articles L.5211-7 et L.2122-7 du code général des collectivités territoriales ;
Considérant qu'il convient de désigner deux délégués titulaires et deux délégués suppléants ;
Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret, uninominal, et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des délégués ; Après avoir procédé à l’appel de candidature et aux opérations de vote dans les conditions réglementaires, les conseillers municipaux suivants ont été élus à l’unanimité pour siéger au Syndicat Intercommunal Scolaire Les Rives de l’Aroffe :
e titulaires : Nathalie AUFRERE, Magali DANIELCZYK
e suppléants : Dominique BOUSQUENAUD, Alexandrine MAURICE-RODANGE
APPROBATION DU PV DU 16 JANVIER 2026
Le procès-verbal du 16 janvier 2026 est approuvé à l’unanimité. FETE MAIRIE |
6, rue de la Poste
/ 54112 VANNES-LE-CHATEL
Séance du 20 mars 2026 à 20 heures 00
L’an deux mille vingt-six le 20 mars à 20 heures, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire sortant le 16 mars 2026.
Après avoir procédé à l’installation des membres du Conseil Municipal proclamés par le Bureau électoral à la suite de l’opération du 15 mars 2026 à savoir, Mmes et M. AUFRERE Nathalie, DANIELCZYK Magali, HECHT Saïd, BOUSQUENAUD Dominique, VINCENT Rémi, MAURICE RODANGE Alexandrine, MAZELILN Didier, JENFER Corinne, SPAK Christine, DATIN Audrey, JEANDEL Laetitia, HECHT Rudy, AUBERTIN Léo, le Maire sortant a confié la présidence de la séance à Alexandrine MAURICE- RODANGE, la plus âgée des membre du Conseil Municipal.
Etaient présents mesdames et messieurs les conseillers municipaux suivants :
Alexandrine MAURICE-RODANGE, Dominique BOUSQUENAUD, Nathalie AUFRERE, Didier MAZELIN,
Corinne JENFER, Christine SPAK, Magali DANIELCZYK, Saïd HECHT, Laetitia JEANDEL, Rudy HECHT,
Léo AUBERTIN
Procuration(s) : Rémi VINCENT à Nathalie AUFRERE
Absents excusés : Audrey DATIN
Absents non excusés :
Magali DANIELCZYK a été désignée comme secrétaire de séance.
Séance du 20 mars 2026 à 20 heures 00
Salle du Conseil
Election du Maire
- _ Détermination du nombre d'adjoints (dans la limite de 30 % de l'effectif légal du conseil municipal pour les communes de + 1000 habitants et réel pour les communes de -1000 habitants, arrondi au chiffre entier inférieur)
- Election du ou des adjoints
- La lecture de la charte de l'élu local (une copie doit être remise à chaque conseiller municipal et également des articles L.2122-1 à L.2122-35 du CGCT)
- Election des délégués syndicaux au Syndicat Intercommunal Scolaire Les Rives de l'Aroffe
- Adoption du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal du 16 janvier 2026
Madame le Maire demande aux membres du Conseil Municipal s'ils ont des remarques à faire sur le procès- verbal
Le Maire, La Secrétaire de séance,
Nathalie AUFRERE Magali DANIELCZYK
EST || 277
D