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Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Déliberation - EXTRAIT 2025 057 EVENT Vise et Publie Reglement course pedestre la Sein Guliere)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 03/07/2025
Reçu en préfecture le 03/07/2025
Publié le 0 3 JUIL. 2025
ID : 031-213100662-20250625-2025057DL-DE
Extrait du registre des délibérations
du Conseil municipal
FIESSIÈRES du mercredi 25 juin 2025
Le Conseil municipal. régulièrement convoqué. s'est réuni le Mercredi 25 juin 2025. à la Mairie de Bessières, 29 place du Souvenir. BESSIÈRES (31660). sous la présidence de Monsieur Cédric MAUREL. Maire.
Date de convocation du Conseil municipal: le jeudi 19 juin 2025. Affichage en mairie et distribution ce même jour, de l'ordre du jour, accompagné d'une note de synthèse et des documents annexes utiles à la préparation de la séance
Présents :
Monsieur Cédric MAUREL, Maire - Madame Christel RIVIERE - Madame Carole LAVAL — Monsieur Frédéric BONNAFOUS - Madame Françoise OLIVE - Monsieur Anthony BLOYET - Madame Alexia SANCHEZ - Monsieur Julien COLOMBIES, adjoint(e)s au Maire Madame Véronique ANDREU - Madame Sylvie BUIGUES -Monsieur Gérard CIBRAY - Monsieur Jean Charles CONTE - Monsieur Ludovic DARENGOSSE - Monsieur Pierre ESTRIPEAU — Monsieur Michel FALCONNET — Madame Nathalie HERRANZ — Monsieur Benjamin HUC - Madame Marie-Hélène PEREZ - Madame Émilie PEZET. conseillers(ères) municipaux.
Absents excusés avec pouvoir :
Monsieur Aäli HAMDANI à Monsieur Cédric MAUREL.
Monsieur Bernard BERINGUIER à Madame Emilie PEZET,
Madame Mylène MONCERET à Marie Hélène PEREZ.
Monsieur Bastien YERLES MONCERET à Monsieur Ludovic DARENGOSSE
Absents :
Jérôme BRIERE. Alexandre CHATAIGNER. Benoit MUNOZ. Élisabeth CORDEIRO
Secrétaire de séance :
Madame Françoise OLIVE
- Composition légale du conseil municipal : 27
- Nombre de conseillers en exercice 27
+ _ Nombre de conseillers présents : 23
- Nombre de conseillers représentés 4
2025-057 EVENEMENTIEL : Réglement de la course pédestre "La Sein‘ Gulière"
Rapporteur : Monsieur Pierre ESTRIPEAU
ADOPTE _- . /
Votants 23 Abstentions 0 Exprimés 23 Pour 23 Contre 0 Envoyé en préfecture le 03/07/2025
Reçu en préfecture le 03/07/2025
Publié le
ID :031-21 D. JUL. 20.
À la demande de Monsieur le Maire, Monsieur Pierre ESTRIPEAU. conseiller délégué. énonce au Conseil Municipal qu'une course pédestre dénommée « La Sein'gulière ». 3e édition. est organisée par la commune le samedi 18 octobre 2025, dans le cadre de la campagne « Octobre Rose » et dont les bénéfices seront reversés à des associations ou des organismes œuvrant pour la recherche. l'accompagnement des malades ou le soutien aux aidants Afin d'encadrer l'organisation de l'événement. il convient de délibérer au sujet du règlement de la course.
Le règlement précise notamment :
. Les documents à fournir par les participants (licences sportives ou justificatifs médicaux):
; Les modalités de circulation et de sécurité :
. Les assurances requises :
; Les conditions d'inscription, de chronométrage, et de respect du droit à l'image : . Les dispositions relatives aux mineurs et aux obligations sanitaires en vigueur :
Monsieur le rapporteur énonce que le règlement de la course est annexé à la présente délibération et précise que les tarifs des courses feront l'objet d'une décision du maire.
ENTENDU L'EXPOSÉ DE MONSIEUR LE CONSEILLER DELEGUE, ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ LE CONSEIL MUNICIPAL,
7. APPROUVE le règlement de la course pédestre « La Sein Gulière ». tel que présenté en annexe de la présente délibération.
- MANDATE Monsieur le Maire. où son représentant. pour prendre toute mesure nécessaire à l'organisation de l'événement et à l'exécution du présent règlement. Le règlement sera affiché en mairie et diffusé par tous les moyens appropriés aux participants. Il pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans les deux mois suivant la date de sa publication.
- MENTIONNE que la délibération sera transmise à Monsieur le Préfet de la Haute- Garonne et affichée conformément à la réglementation en vigueur
Ainsi fait et délibéré en Mairie.
les jour. mois et an que dessus
Pour copie conforme. le Maire.
Cédric MAUREL