Ordre du Jour - 2023.06.14 Ordre du jour 318

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Ordre du Jour - 2023.06.14 Ordre du jour 318 Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Carqueiranne. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023.06.14 Ordre du jour 318)Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Justice et droit, COMMUNE DE

CARQUEIRANNE

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE PUBLIQUE

DU 20 Juin 2023

ORDRE DU JOUR

N° de

point Intitulé Rapporteur

OUVERTURE DE SEANCE

0.1 APPEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET CONSTATATION DU QUORUM M. LATIL

0.2 DESIGNATION DU (DE LA) SECRETAIRE DE SEANCE M. LATIL

0.3 ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE M. LATIL

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE/PERSONNEL

1

AUTORISATION DE SIGNER AVEC LE CENTRE DE GESTION DU VAR LA CONVENTION REGISSANT LA FONCTION D'INSPECTION EN SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL

M. COLIN

2 MISE EN PLACE DU REFERENT DEONTOLOGUE POUR L'ELU LOCAL M. COLIN

3 AMENAGEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL PAR LA CREATION D'EMPLOIS M. COLIN

4

AUTORISATION DE PROCEDER A DES RECRUTEMENTS EN CONTRAT UNIQUE D'INSERTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DES PARCOURS EMPLOI COMPETENCES

M. COLIN

5 AUTORISATION DE MISE A DISPOSITION D'AGENTS DE LA CAISSE DES ECOLES AUPRES DE LA COMMUNE M. COLIN

AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE, JEUNESSE, SPORTS

6 AIDE AUX JEUNES CARQUEIRANNAIS POUR L'OBTENTION DU BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR Mme GIRARD

7 PARTICIPATION PARTIELLE AUX FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS DU SERVICE ENTRETIEN Mme GIRARD

8 MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU MULTI-ACCUEIL COLLECTIF: "LA MAISON MUNICIPALE DE LA PETITE ENFANCE" Mme GIRARD

URBANISME

9 RESILIATION DU BAIL A CONSTRUCTION DE LA CARRIERE VERDINO M. PIZZOTRAVAUX

10 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE - ANNEE 2022 M. LATIL

11 DENOMINATION DE VOIE "TRAVERSE DU HAUT PRADON" M. LATIL

12 DENOMINATION DE VOIE "IMPASSE DE LA MARTINE" M. LATIL

13 DENOMINATION DU JARDIN PUBLIC EUGENE REBAUDO M. LATIL

FINANCES

14 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE M. LATIL

15 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES M. GORI

PRESENTATION DU PLAN DE FORMATION 2023-2025

COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELIBERATION N°2021-05-001 DU 6 DECEMBRE 2021