Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - hwixl82e3lt7o9f
Compte-Rendu - 77cxkhud1iuzdbj
Déliberation - 753qv4evomwdrt
Déliberation - bkpr57n6lzxtde
Compte-Rendu - 4glp0vieyliqmjf
Déliberation - wdgahuzosv63hg
Procès Verbal - qfqc2gve1fadchu
Compte-Rendu - 2xlxr4r7tyzamc0
Procès Verbal - xjzoqwwtaot65
Déliberation - vv1k4bsbzw0woxw
Déliberation - dkrglfob8nhjnw3
Document publié le Vendredi 2 octobre 2015 par la commune de Cugny.
Lien du pdf (Déliberation - dkrglfob8nhjnw3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANCAISE.
COMMUNE DE CUGNY. COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 2 octobre 2015 à 20 H 30
Présents: Tous sauf N Deligny (pouvoir M.Bono) ; J Clément (pouvoir JF Pretre) ; C Maillot ; L Dournel et G Erb
Secrétaire: B Letuppe
Lecture du compte rendu et signatures
ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS
Subvention Familles Rurales.
Lors du vote du budget, il a été décidé que le montant de la subvention serait au prorata du nombre d’enfants de la commune fréquentant l’ALSH et le club de Judo. Ces enfants sont au nombre de 19. La subvention sera donc de 19 x 15 € soit 285 €. Délibération prise
Décision modificative n°2 du Budget 2015
Le Conseil décide de modifier le budget en fonctionnement
Recettes : Compte 7325 : +522 € ;
Dépenses : compte 61522 : -385 € ; compte 627 : +250 € ; compte 6554 : +522€ ; compte 65748 : +135 €. Délibération prise
Convention Centre de gestion
Afin de prendre en charge les visites médicales obligatoires des agents, le Centre de Gestion propose une convention. Le Conseil accepte et autorise Monsieur Le Maire à signer tous documents nécessaires. Délibération prise.
Convention Conseil Général
La convention est à renouveler avec le Conseil Général pour les transports scolaires à titre onéreux. Le Conseil accepte et autorise Monsieur Le Maire à signer tous documents utiles à cette convention. Délibération prise
C32S : Urbanisme
La Communauté de Communes ayant la compétence délivrance des autorisations d’occupation des sols à la place du Préfet, la commune doit signer une convention et régler la participation de 522 €. Le Conseil accepte et autorise Monsieur Le Maire à signer la convention. La participation est acceptée. Délibérations prises.
FDS 2016
Le Conseil, voulant programmer des travaux de pose de bordures rue du Cimetière et Chemin d’Homblières demande l’octroi d’une subvention au Conseil Départemental de l’Aisne dans le cadre du FDS. Délibération prise
Assurances
Monsieur le Maire présente au Conseil deux devis concernant les assurances communales. Le Conseil retient le devis de la SMACL, à condition que les remboursements soient bien effectifs en cas de sinistre. Délibération prise.
QUESTIONS DIVERSES
Opération Brioches : elle aura lieu ce samedi 10 octobre
Dématérialisation des transferts : Elle devra être effective dès janvier 2017
Mutuelle obligatoire : Différentes mutuelles seront consultées
Levée de séance à 22 h05