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Déliberation - DELIB 008 ConventiondepartenariataveclADAV tamponne
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 008 ConventiondepartenariataveclADAV tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU NORD Envoyé en préfecture le 17/02/2023
Reçu en préfecture le 17/02/2023
Publié le S L C
ÿ | 1D:059-215902958-20230208-DELIBO08CMO223-DE
VILLE d'HAZEBROUCK = =
nn EXTRAIT DU PROCES VERBAL
OBJET des Délibérations du Conseil Municipal N°2023/008 ,
FINANCES LOCALES (7.5) d'HAZEBROUCK Convention de partenariat avec l’'ADAV
SEANCE DU MERCREDI 8 FEVRIER 2023
L'An deux mille vingt-trois, le huit février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d'HAZEBROUCXK s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur le Maire et sur la convocation faite par lui le trente et un janvier deux mille vingt-trois.
Conseillers en exercice au jour de la séance : 35
Présents : 27 Absents ayant donné pouvoir : 6 Absents : 2
PRESENTS : M. Valentin BELLEVAL, Maire,
M. GRIMBER, Mme DORMION-ROUSSEZ, M. BAILLEUL, M. DUHOO, Mme BRISBART, Mme SAUZEAU, M. BURGHELLE, Mme SCHERRIER
Adjoints,
M. DENTENER, Mme FERLIN, Mme DELECOEUILLERIE, M. DELVA,
M. Philippe DUHAMEL
Conseillers Municipaux Délégués,
Mme NUNS, Mme PATOUX, M.MEIRLAND, M. DEVOS,
Mme SCHOONHEERE, M. TIBERGHIEN, Mme DEPELCHIN,
M.DECOOPMAN, Mme LIONET, Mme BELVAL, Mme DAUCHEZ,
Mme REYNAERT, M. PERLEIN (Arrivé à 19H30, prend part au vote à compter de la question 2023/001)
Conseillers Municipaux.
ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR :
Mme FLORQUIN-BLONDEL qui a donné pouvoir à M. GRIMBER
M. Gaël DUHAMEL qui a donné pouvoir à M. BELLEVAL
Mme BOUQUET qui a donné pouvoir à Mme BRISBART
M. FIOEN qui a donné pouvoir à Mme SAUZEAU
M. LECLERCQ qui a donné pouvoir à M.MEIRLAND
M. COTTE qui a donné pouvoir Mme DEPELCHIN
ABSENTS :
Mme ANDRE, M. DEBAECKER
Lesquels Membres présents forment la majorité de ceux en exercice aux
termes de l’article L 2121.17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Secrétaire de Séance : Monsieur Adrian MEIRLAND Envoyé en préfecture le 17/02/2023
R éfecture le 17/02/2023 Dans le cadre de sa démarche de Développement Durable et de lutte con" ?"PÉRMR SLGT 2 HAE ù : is. | Publié le Commune d’'Hazebrouck a décidé de porter une attention toute particulièrd "?! P P: ID : 059-215902958-20230208-DELIB008CMO223-DE
Une des pistes de diminution de la part modale de la voiture dans nos modes de déplacements consiste à
améliorer la prise en compte des modes de déplacements doux. Ces derniers regroupent les modes de
déplacement sans apport d'énergie autre qu'humaine comme la marche, le vélo, la trottinette, les rollers.
L'Association Droit Au Vélo (ADAV) est une association régionale très active pour la promotion de l'usage du
vélo. Elle est agréée Association de Protection de l'Environnement (article L252-1 du code rural) pour
l’ensemble de la région Hauts-de-France
L'ADAV est adhérente à la Fédération Française des Usagers de la Bicyclette et à l'Association Française de
développement des Véloroutes et Voies Vertes dont elle est la Délégation Régionale pour les Hauts-de-France.
Elle participe très activement, dans la région Hauts-de-France, aux groupes de réflexions mis en place dans
les villes, communautés urbaines et autres collectivités qui cherchent à développer la pratique du vélo. Elle
anime par ailleurs le Centre de Ressource Régional en Ecomobilité.
La Commune d’Hazebrouck continuera à travailler en partenariat avec l’'ADAV sur la sensibilisation de tous les publics y compris scolaires, pour l'amélioration et la pérennisation des itinéraires doux entre autres
actions.
L’actuelle convention de partenariat, conclue en 2022 pour une durée d’un an, arrive à échéance le 10 mars 2023. Pour l’année 2023, la ville souhaite poursuivre ce partenariat par convention (ci-annexée) et en
maintenant une subvention à hauteur de 1500 €.
IL EST DEMANDÉ AU CONSEIL MUNICIPAL :
- D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention et tout document afférent à
ce dossier,
LE VOTE a donné les résultats suivants :
ADOPTE à L’UNANIMITÉ
(33 voix pour)
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus
(suivent les signatures
POUR COPIE CONFORME
Le Maire,
azeNice-Président du Conseil
O ED épartemental du Nord,
2 T
£
Adrian MEIRLAND dlentin BELLEVAL