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Acte - 07 09 du 09 12 2025 suppression d'un emploi d'agent technique titulaire de 31,5 tableau des effectifs au 01 01 2026
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 04h16 par la commune de Chapelle-d'Aurec.
Lien du pdf (Acte - 07 09 du 09 12 2025 suppression d'un emploi d'agent technique titulaire de 31,5 tableau des effectifs au 01 01 2026)
Thèmes du document : Dialogue social, Jeunesse, Libertés publiques,
Catégorie Cadre d'emploi Grade Postes budgétaires Postes pourvus temps de travail hebodamadire ETP pourvus
Catégorie A Attaché territorial Attaché territorial 1 1 35 1.00 Catégorie B Rédacteur territorial Rédacteur principal 1erè classe 1 0 35 0.00
Catégorie C Adjoint administratif territorial Adjoint administratif principal 2ème classe 1 1 35 1.00
3 2 2.00
Catégorie C Adjoints techniques territoriaux Adjoints techniques territoriaux 1 1 35 1.00
Catégorie C Adjoints techniques territoriaux Adjoints techniques territoriaux 1 1 35 1.00
Catégorie C Adjoints techniques territoriaux Adjoints techniques territoriaux 1 1 28 0.80
Catégorie C Adjoints techniques territoriaux Adjoints techniques territoriaux 1 1 35 1.00
Catégorie C Adjoints techniques territoriaux Adjoints techniques territoriaux 1 1 35 1.00
Catégorie C Adjoints techniques territoriaux Adjoints techniques territoriaux 1 0 31.5 0.90
6 5 4.80
9 7 6.8
Mission
surveillance des élèves pendant la pause
méridienne, entretien des locaux
agence postale communale
1 1 27 0.77
1 1 0.77
Mission
service technqiue 1 1 35 1
surveillance des élèves pendant la pause
méridienne, entretien des locaux 1 1 9 0.26 surveillance des élèves pendant la pause
méridienne, entretien des locaux 0 0 9 0.26 surveillance des élèves pendant la pause
méridienne, entretien des locaux 1 1 9 0.00
surveillance des élèves pendant la pause
méridienne, entretien des locaux + nettoyer
les plateaux
1 1 24 0.96
4 4 2.47
14 12 0 10.05
ETP pourvus Type de contrat
Contrat Art L332-8 Alinéa 6 Contractuel
sur un emploi permanent
Total Agent contractuel sur Emplois permanents
temps de travail
hebodamadire
temps de travail
hebodamadire
Postes
budgétaires Postes pourvus ETP pourvus
Postes
budgétaires
Tableau des effectifs au 01/01/2026
TOTAL GENERAL
Postes pourvus
Contrat Art 3 1-1°
Contractuel sur un emploi non permanent
Contrat Art 3 1-1°
Contractuel sur un emploi non permanent
Total Emploi non permanents
Contrat Art 3 1-1°
Contractuel sur un emploi non permanent
total filière technique
total filière administrative
AGENT TITULAIRE TOTAL GENERAL
Emplois non permanents
Type de contrat
Agent contractuel sur Emplois permanents
Contrat d'apprentissage de droit privé
du 23/01/2025 au 28/02/2026
Contrat Art 3 1-1°
Contractuel sur un emploi non permanent
AR Prefecture
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Reçu le 15/12/2025