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Déliberation - deliberations du 20 novembre08122025151633
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Pissotte.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du 20 novembre08122025151633)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Énergies,
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P ssotte
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2025 - 2OH3O
Délibération n' Obiet Décision du Conseil municipal
2015-037 Approbation du procès-vcrbal du conseil municipal du 16 octobre 2025 Arrêt du PV
2025-088 Décisions prises par délégation du Conscil Municipal au Maire Prend acte
Déclaration d'lntcution d'Aliéncr vcnte propriété située rue des Piasses Adoplé à I'r.manimité
Déclaratio[ d'lntertioû d'Aliéner vcntc propriété situéc 7 rue de Tivo]i Adopté à l'unanimité
2025-091
Modilication des stâtuts de la Commuûauté de Communes Pays
de Fontenay-Veùdée : Compétence « mobilité » ajout de la délégation
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AdoDlé à l unâniniilé
2025-096 Prêt coup de pouce Collectivités pour les travaux de rénovation énergétique de l'école et du restaurant scolaire
^dopté
à l'unanlmité
Document mis en ligne sur le site internet de la conmune de Plssolfe www pissotte.fr et affiché canformément à I'article L.2121 25 du Cade Général des Collectivités Territoriales. le 4 décembre 2025.
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I
2025-095 Travaux rénovation énergétique de l'école et du restaurant scolaire
2025-0E9
2025-090