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unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - Liste des deliberations examinees lors du Bureau 07.11.2023
Document publié le Mardi 7 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - Liste des deliberations examinees lors du Bureau 07.11.2023)
Thèmes du document : Éducation, Énergies, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations examinées
lors du Bureau Communautaire du 07 novembre 2023
BC07112301 PROPOSITION D’UN PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL APPROUVEE
BC07112302 DEMANDE DE SUBVENTION SYDEV DANS LE CADRE DE L’ETUDE DE LA STRUCTURE DE LA TOITURE DE L’ECHIQUIER APPROUVEE
BC07112303 VOTE DES SUBVENTIONS D’UN MONTANT INFÉRIEUR À 23 000€ APPROUVEE
BC07112304 VOTE D’UNE SUBVENTION POUR LA RECHERCHE APPROUVEE
BC07112305 VOTE D’UNE SUBVENTION A LA LIGUE CONTRE LE CANCER APPROUVEE
BC07112306 SUBVENTIONS ENVIRONNEMENTALES – AIDES A LA REHABILITATION
DES ASSAINISSEMENTS NON COLLECTIFS APPROUVEE
BC07112307 PLATEFORME TERRITORIALE DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’HABITAT (PTREH) – AIDE AUX PARTICULIERS – AIDE A L’ECONOMIE D’ENERGIE
APPROUVEE
BC07112308 OPAH 2020-2023 – VERSEMENT DES SUBVENTIONS APPROUVEE
BC07112309 CREANCES ETEINTES ET ADMISSIONS EN NON-VALEUR APPROUVEE
BC07112310 TRAVAUX D’EXTENSION DE LA ZA DES BOURGERIES AU BOUPERE APPROUVEE
BC07112311 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU POLE ASSOCIATIF
INTERCOMMUNAL (PAI) APPROUVEE
BC07112312 MOBILITÉS : AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA RD752 - CONVENTION FINANCIÈRE ENTRE LE DÉPARTEMENT ET LA COMMUNAUT2 DE COMMUNE DU PAYS DE POUZAUGES
APPROUVEE
Mise en ligne le 21 novembre 2023