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Document publié le Mercredi 3 janvier 2024 par la commune de Tréport.
Lien du pdf (unknown - CFU 2024 Aires cc Signe)
Thèmes du document : Budget, Banque, Économie et finances,
LE TREPORT - AIRES DE CAMPING-CARS - - 2024
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Commune : LE TREPORT (1)
(2) RELATIF AU BUDGET PRINCIPAL DE MAIRIE LE TREPORT
Numéro SIRET : 21760711800072
POSTE COMPTABLE : SERVICE GESTION COMPTABLE DE EU
M. 4(4)
Compte financier unique
Voté par nature
BUDGET : AIRES DE CAMPING-CARS (3)
ANNEE 2024
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) Libellée du budget principal s’il s’agit d’un budget annexe
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
(4) Préciser le plan de comptes : M4, M41, M43 ou M49 LE TREPORT - AIRES DE CAMPING-CARS - - 2024
Page 2
Sommaire
I - Informations générales et synthétiques
A - Présentation générale du compte financier - Vue d'ensemble 4
B - Résultats d'exécution du budget principal et du budget des services non personnalisés 5
C - Liste des services individualisés dans un budget annexe (1) Sans Objet
D1 - Détail des restes à réaliser - Dépenses 6
D2 - Détail des restes à réaliser - Recettes 7
E - Bilan synthétique 8
F - Compte de résultat synthétique 9
II - Exécution budgétaire
A - Modalités de vote du budget 10
Vue d'ensemble
A1.1 - Dépenses d'exploitation 11
A1.2 - Recettes d'exploitation 12
A2.1 - Dépenses d'investissement 13
A2.2 - Recettes d'investissement 14
Vue détaillée
B1 - Dépenses d'exploitation 15
B2 - Recettes d'exploitation 17
C1 - Dépenses d'investissement 18
C2 - Recettes d'investissement 20
D - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 22
III - États financiers
A - Bilan 23
B - Compte de résultat 28
C - Balance des comptes 31
IV - États annexés
A - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes (1) Sans Objet
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
B1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet
B1.8 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 39
B3 - Etat des provisions et des dépréciations Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet
B6.1 - Etat des emprunts garantis Sans Objet
B6.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B7.1- Subventions versées dans le cadre du vote du budget Sans Objet
B8.1- Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B8.2 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B8.3 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B8.4 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B9.1 - Etat du personnel Sans Objet
B9.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie Sans Objet
B10 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2) Sans Objet
C. États annexés budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 40
C1.2 - Équilibre budgétaire - Dépenses 41
C1.3 - Équilibre budgétaire - Recettes 42
C2.1 - Situation des autorisations de programme Sans Objet
C2.2 - Situation des autorisations d'engagement Sans Objet
C3 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par nature Sans Objet
D. Autres éléments d'information LE TREPORT - AIRES DE CAMPING-CARS - - 2024
Page 3
D1.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation (3) Sans Objet
D1.1.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (3) Sans Objet
D1.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (3) Sans Objet
D1.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Investissement (3) Sans Objet
E - État des Contrôles du Compte Financier
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 43
(1) Uniquement pour les services dotés de l’autonomie financière et de la personnalité morale.
(2) Cet état n’est obligatoire que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une
communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leur établissements publics.
(3) Ces états ne sont obligatoire que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d’établir un budget unique
pour leurs services de distribution d’eau potable et d’assainissement dans les conditions fixées par l’article L. 2224-6 du CGCT. Ils n’existent qu’en M49.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. LE TREPORT - AIRES DE CAMPING-CARS - - 2024
Page 4
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I PRÉSENTATION GÉNÉRALES DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE A
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Exploitation Total cumulé
Prévision budgétaire totale A 382 816,03 272 000,00 654 816,03
Recettes Recettes réalisées (1) B 27 262,00 295 548,84 322 810,84
Restes à réaliser C 0,00 0,00 0,00
Autorisation budgétaire totale D 388 859,88 563 816,03 952 675,91
Dépenses Dépenses réalisées (1) E 93 359,62 144 271,36 237 630,98
Restes à réaliser F 8 088,41 0,00 8 088,41
Différences entre les titres et les
mandats
Solde des réalisations de l’exercice
(+/-)
G = B - E -66 097,62 151 277,48 85 179,86
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H -3 751,48 291 816,03 288 064,55
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (exploitation)
Excédent /déficit G + H -69 849,10 443 093,51 373 244,41
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C – F -8 088,41 0,00 -8 088,41
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I -77 937,51 443 093,51 365 156,00
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
Page 5
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL I 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II - Budgets des services à caractère
administratif 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL II 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
CAMPING - LE TREPORT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Investissement 76 372,67 0,00 -66 097,62 -80 124,15 -69 849,10
Fonctionnement 665 851,88 0,00 151 277,48 -374 035,85 443 093,51
Sous-Total 742 224,55 0,00 85 179,86 -454 160,00 373 244,41
TOTAL III 742 224,55 0,00 85 179,86 -454 160,00 373 244,41
TOTAL I + II + III 742 224,55 0,00 85 179,86 -454 160,00 373 244,41
Transfert de l'activité Camping du budget annexe 20700 au budget principal de la commune (BC 46100) LE TREPORT - AIRES DE CAMPING-CARS - - 2024
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I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I DETAIL DES RESTES A REALISER – RAR DEPENSES D1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 8 088,41 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 8 088,41
2128 Aménagement Autres terrains 4 762,25
2153 Installations à caractère spécifique 3 326,16
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION D’EXPLOITATION – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. LE TREPORT - AIRES DE CAMPING-CARS - - 2024
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I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I DETAIL DES RESTES A REALISER - RAR RECETTES D2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION D’EXPLOITATION – TOTAL (IV) 0,00 70 Ventes produits fabriqués, prestations 0,00
73 Produits issus de la fiscalité 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
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I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) E
ACTIF NET (1) Total
Immobilisations incorporelles (nettes) 0,00
Terrains 481,34
Constructions 274,90
Réseaux et installations de voirie et réseaux divers 46,98
Immobilisations corporelles en cours 0,00
Immobilisations mises en concession, affermage ou à disposition et immobilisations affectées 0,00
Autres immobilisations corporelles 21,74
Total immobilisations corporelles (nettes) 824,97
Immobilisations financières 0,00
TOTAL ACTIF IMMOBILISE 824,97
Stocks 0,00
Créances 398,20
Valeurs mobilières de placement 0,00
Disponibilités 0,05
Autres actifs circulant 0,00
TOTAL ACTIF CIRCULANT 398,25
Comptes de régularisation 0,00
TOTAL ACTIF 1 223,22
PASSIF Total
Dotations 336,73
Fonds globalisés 0,00
Réserves 53,02
Différences sur réalisation d'immobilisations 0,00
Report à nouveau (1) 291,82
Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) (1) (2) 151,28
Subventions transférables 0,00
Subventions non transférables 0,00
Droits de l'affectant, du concédant, de l'affermant et du remettant 365,37
Provisions réglementées 0,00
TOTAL FONDS PROPRES 1 198,21
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 0,00
Dettes financières à long terme 0,00
Fournisseurs (2) 30,17
Autres dettes à court terme 0,00
Total des dettes à court terme 30,17
TOTAL DETTES 30,17
Comptes de régularisation -5,16
TOTAL PASSIF 1 223,22
(1)Déduction faite des amortissements et dépréciations
(2) Y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l'exercice N+1 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
Page 9
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) F
POSTES Exercice N Exercice N-1
Impôts et taxes perçus 0,00 4,87
Dotations et subventions reçues 0,00 0,00
Produits des services 295,54 272,96
Autres produits 0,00 0,00
Transferts de charges 0,00 0,00
Produits courants non financiers 295,54 277,82
Traitements, salaires, charges sociales 0,00 0,00
Achats et charges externes 101,96 95,31
Participations et interventions 0,39 0,00
Dotations aux amortissements et provisions 27,26 20,60
Autres charges 14,66 15,48
Charges courantes non financières 144,27 131,39
RESULTAT COURANT NON FINANCIER 151,27 146,43
Produits courants financiers 0,00 0,00
Charges courantes financières 0,00 0,00
RESULTAT COURANT FINANCIER 0,00 0,00
RESULTAT COURANT 151,27 146,43
Produits exceptionnels 0,01 0,15
Charges exceptionnelles 0,00 0,00
RESULTAT EXCEPTIONNEL 0,01 0,15
Impôts sur les bénéfices 0,00 0,00
RESULTAT DE L'EXERCICE 151,28 146,57 LE TREPORT - AIRES DE CAMPING-CARS - - 2024
Page 10
II – EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget :
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’exploitation ;
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- sans (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état D1.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (3) budgétaires .
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires ;
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). LE TREPORT - AIRES DE CAMPING-CARS - - 2024
Page 11
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
DÉPENSES D’EXPLOITATION – VUE D’ENSEMBLE A1.1
DEPENSES D’EXPLOITATION
Chapitre Intitulé Prévisions
(a)
Réalisations
Mandats
émis (b)
Rattachements
(c)
Total
réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation
(d/a)
Restes à
réaliser
(1)
Chapitre
011
Charges à caractère général 150 000,00 72 093,40 28 889,86 100 983,26 67,32 0,00
Chapitre
012
Charges de personnel, frais assimilés 25 000,00 15 636,39 0,00 15 636,39 62,55 0,00
Chapitre
014
Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
65
Autres charges de gestion courante 3 000,00 389,71 0,00 389,71 12,99 0,00
Total des dépenses de gestion courante 178 000,00 88 119,50 28 889,86 117 009,36 65,74 0,00
Chapitre
66
Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
67
Charges exceptionnelles 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
68
Dotations aux provisions et dépréciat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
69
Impôts sur les bénéfices et assimilés(2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
022
Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses réelles d’exploitation 181 000,00 88 119,50 28 889,86 117 009,36 64,65 0,00
Chapitre
023
Virement à la section d'investissement 355 554,03
Chapitre
042
Opérat° ordre transfert entre sections (3) 27 262,00 27 262,00 0,00 27 262,00 100,00 0,00
Chapitre
043
Opérat° ordre intérieur de la section (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’exploitation 382 816,03 27 262,00 0,00 27 262,00 7,12 0,00
Total des dépenses d’exploitation de
l’exercice
563 816,03 115 381,50 28 889,86 144 271,36 25,59 0,00
002 Résultat d’exploitation reporté 0,00
Total des dépenses de la section
d’exploitation
563 816,03 115 381,50 28 889,86 144 271,36 0,00
(1) dépenses engagées non mandatées
(2) ce chapitre n’existe pas en M49
(3) DE 042 = RI 040 ; DE 043 = RE 043 LE TREPORT - AIRES DE CAMPING-CARS - - 2024
Page 12
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
RECETTES D’EXPLOITATION – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé
Prévisions
(a)
Réalisations
Titres émis
(b)
Rattachements
(c)
Total
réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation
(d/a)
Restes à
réaliser (1)
Chapitre
013
Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
70
Ventes produits fabriqués, prestations 270 000,00 295 537,93 0,00 295 537,93 109,46 0,00
Chapitre
73
Produits issus de la fiscalité(2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
74
Subventions d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
75
Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de gestion courante 270 000,00 295 537,93 0,00 295 537,93 109,46 0,00
Chapitre
76
Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
77
Produits exceptionnels 0,00 10,91 0,00 10,91 0,00 0,00
Chapitre
78
Reprises sur provisions et
dépréciations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’exploitation 270 000,00 295 548,84 0,00 295 548,84 109,46 0,00
Chapitre
042
Opérat° ordre transfert entre sections
(3)
2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
043
Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’exploitation 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’exploitation de
l’exercice
272 000,00 295 548,84 0,00 295 548,84 108,66 0,00
002 Résultat d’exploitation reporté 291 816,03
Total des recettes de la section
d’exploitation
563 816,03 295 548,84 0,00 295 548,84 0,00
(1) recettes justifiées non titrées
(2) ce chapitre existe uniquement en M4, M41 et M43
(3) RE 042 = DI 040 LE TREPORT - AIRES DE CAMPING-CARS - - 2024
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
DÉPENSESD’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) Réalisations Mandats émis (b) Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser (1)
Chapitre 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 21 Immobilisations corporelles 376 859,88 93 359,62 24,77 8 088,41
Chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 376 859,88 93 359,62 24,77 8 088,41
Chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
020
Dépenses imprévues 10 000,00
Total des dépenses financières 10 000,00 0,00 0,00 0,00
Total Chapitres d’opérations pour compte de tiers
(4)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 386 859,88 93 359,62 24,13 8 088,41
Chapitre
040
Opérat° ordre transfert entre sections (5) 2 000,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
041
Opérations patrimoniales (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 2 000,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
388 859,88 93 359,62 24,01 8 088,41
001 Solde d’exécution de la section
d’investissement reporté
0,00
TOTAL DES DÉPENSES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
388 859,88 93 359,62 8 088,41
(1) dépenses engagées non mandatées
(2) voir l’état II-D1 pour le détail des opérations d’équipement
(3) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée. (4) voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers (5) DI 040 = RE 042
(6) DI 041 = RI 041 LE TREPORT - AIRES DE CAMPING-CARS - - 2024
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation
(b/a)
Restes à réaliser
(1)
Chapitre
13
Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
16
Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
20
Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
21
Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
22
Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
23
Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
10
Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
18
Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)(2)
0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
26
Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
27
Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total Chapitres d’opérations pour
compte de tiers (3)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
d’investissement
0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
021
Virement de la section d'exploitation
(4)
355 554,03
Chapitre
040
Opérat° ordre transfert entre sections
(5)
27 262,00 27 262,00 100,00 0,00
Chapitre
041
Opérations patrimoniales (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre
d’investissement
382 816,03 27 262,00 7,12 0,00
TOTAL DES RECETTES
D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
382 816,03 27 262,00 7,12 0,00
001 Solde d’exécution de la section
d’investissement reporté
6 043,85
TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
388 859,88 27 262,00 0,00
(1) recettes justifiées non titrées
(2) A servir uniquement, en recettes, lorsque le service non personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement. (3) voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers (4) pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation) (5) DI 040 = RE 042
(6) DI 041 = RI 041 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d’exploitation - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6061 Fournitures non stockables (eau, énergie ...) 0,00 79 685,17 17 000,35 62 684,82 0,00
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement 0,00 2 538,22 0,00 2 538,22 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 1 550,79 0,00 1 550,79 0,00
611 Sous-traitance générale 0,00 4 500,00 0,00 4 500,00 0,00
61528 Autres 0,00 6 445,00 0,00 6 445,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 126,00 0,00 126,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 5 970,00 0,00 5 970,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 885,69 0,00 885,69 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 1 621,14 0,00 1 621,14 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 4 920,00 0,00 4 920,00 0,00
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) 0,00 9 741,60 0,00 9 741,60 0,00
total chapitre 011 Charges à caractère général 150 000,00 117 983,61 17 000,35 100 983,26 49 016,74
6215 Personnel affecté par la collectivité de rattachement 0,00 15 636,39 0,00 15 636,39 0,00
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 25 000,00 15 636,39 0,00 15 636,39 9 363,61
total chapitre 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6588 Autres charges diverses de gestion courante 0,00 389,71 0,00 389,71 0,00
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante 3 000,00 389,71 0,00 389,71 2 610,29
Total des dépenses de
gestion courante 178 000,00 134 009,71 17 000,35 117 009,36 60 990,64
total chapitre 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 67 Charges exceptionnelles 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
total chapitre 68 Dotations aux provisions et aux dépréciations (semi-budgétaires) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 69 Impôts sur les bénéfices et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
Page 16
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d’exploitation - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des dépenses réelles
d'exploitation 181 000,00 134 009,71 17 000,35 117 009,36 63 990,64
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 355 554,03 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles 0,00 27 262,00 0,00 27 262,00 0,00
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transferts entre sections 27 262,00 27 262,00 0,00 27 262,00 0,00
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre
d'exploitation 382 816,03 27 262,00 0,00 27 262,00 355 554,03
Total des dépenses
d'exploitation de l'exercice 563 816,03 161 271,71 17 000,35 144 271,36 419 544,67
002 Résultat d'exploitation
reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de la
section d'exploitation 563 816,03 161 271,71 17 000,35 144 271,36 419 544,67 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d’exploitation - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 295 692,72 154,79 295 537,93 0,00
total chapitre 70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises 270 000,00 295 692,72 154,79 295 537,93 -25 537,93
total chapitre 73 Produits issus de la fiscalité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 74 Subventions d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de gestion
courante 270 000,00 295 692,72 154,79 295 537,93 -25 537,93
total chapitre 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale 0,00 10,91 0,00 10,91 0,00
total chapitre 77 Produits exceptionnels 0,00 10,91 0,00 10,91 -10,91
total chapitre 78 Reprises sur provisions et dépréciations (semi-budgétaires) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
d'exploitation 270 000,00 295 703,63 154,79 295 548,84 -25 548,84
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transferts entre sections 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre
d'exploitation 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
Total des recettes
d'exploitation de l'exercice 272 000,00 295 703,63 154,79 295 548,84 -23 548,84
002 Résultat d'exploitation
reporté 291 816,03 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de la
section d'exploitation 563 816,03 295 703,63 154,79 295 548,84 268 267,19 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée C1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 64 750,00 0,00 64 750,00 0,00
2128 Autres terrains 0,00 23 247,50 0,00 23 247,50 0,00
2153 Installations à caractère spécifique 0,00 5 362,12 0,00 5 362,12 0,00
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 376 859,88 93 359,62 0,00 93 359,62 283 500,26
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation ou en concession 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses
d'équipement 376 859,88 93 359,62 0,00 93 359,62 283 500,26
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes, régies non personnalisées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 020 Dépenses imprévues 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses
financières 10 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles
d'investissement 386 859,88 93 359,62 0,00 93 359,62 293 500,26
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
total chapitre 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre
en investissement 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
Page 19
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée C1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
388 859,88 93 359,62 0,00 93 359,62 295 500,26
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de la
section d'investissement 388 859,88 93 359,62 0,00 93 359,62 295 500,26 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
Page 20
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée C2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation ou en concession 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes, régies non personnalisées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 021 Virement de la section d'exploitation 355 554,03 0,00 0,00 0,00 0,00
28128 Autres terrains 0,00 2 339,00 0,00 2 339,00 0,00
28135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions 0,00 410,00 0,00 410,00 0,00
28153 Installations à caractère spécifique 0,00 18 830,00 0,00 18 830,00 0,00
28188 Autres 0,00 5 683,00 0,00 5 683,00 0,00
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 27 262,00 27 262,00 0,00 27 262,00 0,00
total chapitre 041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre en
investissement 382 816,03 27 262,00 0,00 27 262,00 355 554,03
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
382 816,03 27 262,00 0,00 27 262,00 355 554,03 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
Page 21
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée C2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
6 043,85 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de la
section d'investissement 388 859,88 27 262,00 0,00 27 262,00 361 597,88 LE TREPORT - AIRES DE CAMPING-CARS - - 2024
Page 22
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT - DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES D
Cet état ne contient pas d'information. 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
Page 23
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF
Exercice N Exercice N-1
BRUT AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ 0,00 0,00 0,00 0,00
Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Frais d'établissement 0,00 0,00 0,00 0,00
Frais d'études, de R et D 0,00 0,00 0,00 0,00
Concessions, brevets,licences,marques,droits et valeurs similaires 0,00 0,00 0,00 0,00
Fonds commercial, droit au bail 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
1) En toute propriété 0,00 0,00 0,00 0,00
Terrains 489 205,73 7 865,00 481 340,73 481 542,17
Constructions 321 089,86 46 187,06 274 902,80 1 232 261,73
Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00
Installations, matériels et outillage techniques 113 776,33 66 793,64 46 982,69 108 924,12
Oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres immobilisations corporelles 29 565,85 7 825,00 21 740,85 87 602,64
Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Immobilisations affectées à un service non personnalisé 0,00 0,00 0,00 0,00
Immobilisations mises en concession ou à disposition et immobilisations affectées 0,00 0,00 0,00 0,00
2) Reçues au titre d'une mise à disposition 0,00 0,00 0,00 0,00
Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00
Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00
Installations, matériels et outillage techniques 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
Page 24
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF
Exercice N Exercice N-1
BRUT AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS NET NET
Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
3) Reçues en affectation ou en concession 0,00 0,00 0,00 0,00
Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00
Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00
Installations, matériels et outillage technique 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres titres immobilisés 0,00 0,00 0,00 0,00
Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres créances 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL I 953 637,77 128 670,70 824 967,07 1 910 330,66
ACTIF CIRCULANT 0,00 0,00 0,00 0,00
Stocks et en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Matières premières et autres approvisionnements 0,00 0,00 0,00 0,00
En cours de production (biens et services) 0,00 0,00 0,00 0,00
Produits intermédiaires et finis 0,00 0,00 0,00 0,00
Marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00
Avances 0,00 0,00 0,00 0,00
Créances 0,00 0,00 0,00 0,00
Créances d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00
Clients et comptes rattachés 7 582,84 0,00 7 582,84 44 553,86
Créances irrécouvrables admises en non valeur 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres 3 089,44 0,00 3 089,44 1 112,03 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF
Exercice N Exercice N-1
BRUT AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS NET NET
Créances diverses 0,00 0,00 0,00 0,00
Créances sur l'état et les collectivités publiques 0,00 0,00 0,00 4 865,00
Créances sur les budgets annexes ou le budget principal 384 000,96 0,00 384 000,96 758 882,99
Opérations pour le compte de tiers (créances) 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres créances 4 368,97 840,00 3 528,97 3 528,97
Valeurs mobilières de placement 0,00 0,00 0,00 0,00
Disponibilités 50,00 0,00 50,00 -20 483,44
Avances de trésorerie 0,00 0,00 0,00 0,00
Charges constatées d'avance 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL II 399 092,21 840,00 398 252,21 792 459,41
COMPTES DE RÉGULARISATION 0,00 0,00 0,00 0,00
Charges à répartir sur plusieurs exercices 0,00 0,00 0,00 0,00
Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses à classer et à régulariser 0,00 0,00 0,00 0,00
Écarts de conversion - Actif 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL III 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III) 1 352 729,98 129 510,70 1 223 219,28 2 702 790,07 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
Page 26
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
PASSIF Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES 0,00 0,00
Fonds internes 0,00 0,00
Dotations 336 729,91 336 729,91
Mise à disposition (chez le bénéficiaire) 0,00 0,00
Affectation (par la collectivité de rattachement) 365 369,58 365 369,58
Écarts de réévaluation 0,00 0,00
Réserves 53 018,48 1 284 603,84
Report à nouveau (1) 291 816,03 519 277,87
Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) (1) (2) 151 277,48 146 574,01
Subventions d'investissement 0,00 0,00
Provisions réglementées 0,00 0,00
Autres fonds 0,00 0,00
Fonds globalisés 0,00 0,00
Droits de l'affectant 0,00 0,00
TOTAL I 1 198 211,48 2 652 555,21
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 0,00 0,00
Provisions pour risques 0,00 0,00
Provisions pour charges 0,00 0,00
TOTAL II 0,00 0,00
DETTES 0,00 0,00
Dettes financières 0,00 0,00
Emprunts obligataires 0,00 0,00
Emprunts auprès des établissements de crédit 0,00 0,00
Emprunts et dettes financières divers 0,00 0,00
Crédits et lignes de trésorerie 0,00 0,00
Avances 0,00 0,00
Dettes d'exploitation 0,00 0,00 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
PASSIF Exercice N Exercice N-1
Fournisseurs et comptes rattachés 23 969,86 23 746,58
Dettes fiscales et sociales 6 202,71 3 501,64
Autres 0,00 0,00
Dettes diverses 0,00 0,00
Fournisseurs d'immobilisations 0,00 0,00
Dettes envers l'État et les collectivités publiques 0,00 17 516,53
Dettes fiscales (impôts sur les bénéfices) 0,00 0,00
Dettes envers les budgets annexes ou le budget principal 0,00 0,00
Opérations pour le compte de tiers (dettes) 0,00 0,00
Autres dettes 0,00 0,20
Produits constatés d'avance 0,00 0,00
TOTAL III 30 172,57 44 764,95
COMPTES DE RÉGULARISATION 0,00 0,00
Recettes à classer ou à régulariser -5 164,77 5 469,91
Écart de conversion - Passif 0,00 0,00
TOTAL IV -5 164,77 5 469,91
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 1 223 219,28 2 702 790,07
(1) Précédé du signe moins en cas de déficit
(2) Égal au résultat de l'exercice apparaissant en section d'exploitation (tableau I-B) 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
Page 28
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS D'EXPLOITATION 0,00 0,00
Ventes de marchandises 0,00 0,00
Production vendue 0,00 0,00
Prestations de services 295 537,93 272 957,62
Divers 0,00 0,00
Production stockée 0,00 0,00
Production immobilisée 0,00 0,00
Produits issus de la fiscalité 0,00 4 865,00
Subventions d'exploitation 0,00 0,00
Reprises sur dépréciations et provisions 0,00 0,00
Transferts de charges 0,00 0,00
Autres produits 0,00 0,00
TOTAL I 295 537,93 277 822,62
CHARGES D'EXPLOITATION 0,00 0,00
Achats de marchandises 0,00 0,00
Variation de stock 0,00 0,00
Achat de matières premières et autres approvisionnements 0,00 0,00
Variation de stock 0,00 0,00
Autres achats et charges externes 101 958,05 95 313,84
Impôts, taxes, et versements assimilés 0,00 0,00
Sur rémunérations 0,00 0,00
Autres 14 661,60 15 481,60
Salaires et traitements 0,00 0,00
Charges sociales 0,00 0,00
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions 0,00 0,00
Dotations aux amortissements sur immobilisations 27 262,00 20 599,00
Dotations aux dépréciations des immobilisations 0,00 0,00 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
POSTES Exercice N Exercice N-1
Dotations aux dépréciations des actifs circulants 0,00 0,00
Dotations aux provisions pour risques et charges 0,00 0,00
Autres charges 389,71 0,00
TOTAL II 144 271,36 131 394,44
A - RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I-II) 151 266,57 146 428,18
PRODUITS FINANCIERS 0,00 0,00
Valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé 0,00 0,00
Autres intérêts et produits assimilés 0,00 0,00
Reprises sur dépréciations et provisions 0,00 0,00
Transferts de charges 0,00 0,00
Gains de change 0,00 0,00
Produits net sur cessions de valeurs mobilières de placement 0,00 0,00
TOTAL III 0,00 0,00
CHARGES FINANCIÈRES 0,00 0,00
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions 0,00 0,00
Intérêts et charges assimilées 0,00 0,00
Pertes de change 0,00 0,00
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 0,00 0,00
TOTAL IV 0,00 0,00
B - RÉSULTAT FINANCIER (III-IV) 0,00 0,00
A + B - RÉSULTAT COURANT 151 266,57 146 428,18
PRODUITS EXCEPTIONNELS 0,00 0,00
Sur opérations de gestion 0,00 0,00
Subventions exceptionnelles 0,00 0,00
Autres opérations 10,91 0,00
Sur opérations en capital 0,00 0,00
Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
POSTES Exercice N Exercice N-1
Autres opérations 0,00 145,83
Reprises sur dépréciations et provisions 0,00 0,00
Transferts de charges 0,00 0,00
TOTAL V 10,91 145,83
CHARGES EXCEPTIONNELLES 0,00 0,00
Sur opérations de gestion 0,00 0,00
Subventions exceptionnelles 0,00 0,00
Autres opérations 0,00 0,00
Sur opérations en capital 0,00 0,00
Valeur comptable des immobilisations cédées 0,00 0,00
Autres opérations 0,00 0,00
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions 0,00 0,00
TOTAL VI 0,00 0,00
C - RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI) 10,91 145,83
Impôts sur les bénéfices (VII) 0,00 0,00
TOTAL DES PRODUITS (I+III+V) 295 548,84 277 968,45
TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI+VII) 144 271,36 131 394,44
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 151 277,48 146 574,01 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
Page 31
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotation 0,00 336 729,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 336 729,91 0,00 336 729,91
Sous Total compte 102 0,00 336 729,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 336 729,91 0,00 336 729,91
1068 Autres réserves 0,00 1 284 603,84 1 231 585,36 0,00 0,00 0,00 1 231 585,36 1 284 603,84 0,00 53 018,48
Sous Total compte 106 0,00 1 284 603,84 1 231 585,36 0,00 0,00 0,00 1 231 585,36 1 284 603,84 0,00 53 018,48
Sous Total compte 10 0,00 1 621 333,75 1 231 585,36 0,00 0,00 0,00 1 231 585,36 1 621 333,75 0,00 389 748,39
110 Report à nouveau (solde créditeur) 0,00 519 277,87 374 035,85 146 574,01 0,00 0,00 374 035,85 665 851,88 0,00 291 816,03
Sous Total compte 11 0,00 519 277,87 374 035,85 146 574,01 0,00 0,00 374 035,85 665 851,88 0,00 291 816,03
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou pert 0,00 146 574,01 146 574,01 0,00 0,00 0,00 146 574,01 146 574,01 0,00 0,00
Sous Total compte 12 0,00 146 574,01 146 574,01 0,00 0,00 0,00 146 574,01 146 574,01 0,00 0,00
181 Compte de liaison : affectation... 0,00 365 369,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 365 369,58 0,00 365 369,58
Sous Total compte 18 0,00 365 369,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 365 369,58 0,00 365 369,58
Total classe 1 0,00 2 652 555,21 1 752 195,22 146 574,01 0,00 0,00 1 752 195,22 2 799 129,22 0,00 1 046 934,00
2051 Concessions et droits assimilés 14 965,87 0,00 0,00 14 965,87 0,00 0,00 14 965,87 14 965,87 0,00 0,00
Sous Total compte 205 14 965,87 0,00 0,00 14 965,87 0,00 0,00 14 965,87 14 965,87 0,00 0,00
Sous Total compte 20 14 965,87 0,00 0,00 14 965,87 0,00 0,00 14 965,87 14 965,87 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 64 750,00 0,00 64 750,00 0,00 64 750,00 0,00
2115 Terrains bâtis 48 222,42 0,00 0,00 48 222,42 0,00 0,00 48 222,42 48 222,42 0,00 0,00
2118 Autres terrains 366 097,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 366 097,07 0,00 366 097,07 0,00
Sous Total compte 211 414 319,49 0,00 0,00 48 222,42 64 750,00 0,00 479 069,49 48 222,42 430 847,07 0,00
2128 Autres terrains 92 075,48 0,00 0,00 56 964,32 23 247,50 0,00 115 322,98 56 964,32 58 358,66 0,00
Sous Total compte 212 92 075,48 0,00 0,00 56 964,32 23 247,50 0,00 115 322,98 56 964,32 58 358,66 0,00
2131 Bâtiments 1 842 912,69 0,00 26 401,81 1 859 519,17 0,00 0,00 1 869 314,50 1 859 519,17 9 795,33 0,00 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
Page 32
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2135 Installations générales, agencements, am 715 107,64 0,00 0,00 403 813,11 0,00 0,00 715 107,64 403 813,11 311 294,53 0,00
2138 Autres constructions 6 311,57 0,00 0,00 6 311,57 0,00 0,00 6 311,57 6 311,57 0,00 0,00
Sous Total compte 213 2 564 331,90 0,00 26 401,81 2 269 643,85 0,00 0,00 2 590 733,71 2 269 643,85 321 089,86 0,00
2151 Installations complexes spécialisées 12 902,30 0,00 0,00 12 902,30 0,00 0,00 12 902,30 12 902,30 0,00 0,00
2153 Installations à caractère spécifique 186 011,42 0,00 0,00 78 374,85 5 362,12 0,00 191 373,54 78 374,85 112 998,69 0,00
2154 Matériel industriel 35 358,69 0,00 0,00 35 358,69 0,00 0,00 35 358,69 35 358,69 0,00 0,00
2155 Outillage industriel 2 157,58 0,00 0,00 2 157,58 0,00 0,00 2 157,58 2 157,58 0,00 0,00
2157 Agencements et aménagements du matériel 777,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 777,64 0,00 777,64 0,00
Sous Total compte 215 237 207,63 0,00 0,00 128 793,42 5 362,12 0,00 242 569,75 128 793,42 113 776,33 0,00
2181 Installations générales, agencements, am 23 900,57 0,00 0,00 23 900,57 0,00 0,00 23 900,57 23 900,57 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informati 10 489,47 0,00 0,00 10 489,47 0,00 0,00 10 489,47 10 489,47 0,00 0,00
2184 Mobilier 836,12 0,00 0,00 836,12 0,00 0,00 836,12 836,12 0,00 0,00
2188 Autres 183 523,67 0,00 0,00 153 957,82 0,00 0,00 183 523,67 153 957,82 29 565,85 0,00
Sous Total compte 218 218 749,83 0,00 0,00 189 183,98 0,00 0,00 218 749,83 189 183,98 29 565,85 0,00
Sous Total compte 21 3 526 684,33 0,00 26 401,81 2 692 807,99 93 359,62 0,00 3 646 445,76 2 692 807,99 953 637,77 0,00
2805 Concessions et droits similaires, brevet 0,00 14 965,87 14 965,87 0,00 0,00 0,00 14 965,87 14 965,87 0,00 0,00
Sous Total compte 280 0,00 14 965,87 14 965,87 0,00 0,00 0,00 14 965,87 14 965,87 0,00 0,00
28128 Autres terrains 0,00 24 852,80 19 326,80 0,00 0,00 2 339,00 19 326,80 27 191,80 0,00 7 865,00
Sous Total compte 2812 0,00 24 852,80 19 326,80 0,00 0,00 2 339,00 19 326,80 27 191,80 0,00 7 865,00
28131 Bâtiments 0,00 1 031 617,03 1 031 617,05 0,02 0,00 0,00 1 031 617,05 1 031 617,05 0,00 0,00
28135 Installations générales, agencements, am 0,00 295 405,14 249 628,08 0,00 0,00 410,00 249 628,08 295 815,14 0,00 46 187,06 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
Page 33
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
28138 Autres constructions 0,00 5 048,00 5 048,00 0,00 0,00 0,00 5 048,00 5 048,00 0,00 0,00
Sous Total compte 2813 0,00 1 332 070,17 1 286 293,13 0,02 0,00 410,00 1 286 293,13 1 332 480,19 0,00 46 187,06
28153 Installations à caractère spécifique 0,00 95 510,35 48 324,35 0,00 0,00 18 830,00 48 324,35 114 340,35 0,00 66 016,00
28154 Matériel industriel 0,00 30 144,19 30 144,19 0,00 0,00 0,00 30 144,19 30 144,19 0,00 0,00
28155 Outillage industriel 0,00 1 851,33 1 851,33 0,00 0,00 0,00 1 851,33 1 851,33 0,00 0,00
28157 Agencements et aménagements du matériel 0,00 777,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 777,64 0,00 777,64
Sous Total compte 2815 0,00 128 283,51 80 319,87 0,00 0,00 18 830,00 80 319,87 147 113,51 0,00 66 793,64
28181 Installations générales, agencements et 0,00 23 900,57 23 900,57 0,00 0,00 0,00 23 900,57 23 900,57 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et matériel informati 0,00 9 419,47 9 419,47 0,00 0,00 0,00 9 419,47 9 419,47 0,00 0,00
28184 Mobilier 0,00 836,12 836,12 0,00 0,00 0,00 836,12 836,12 0,00 0,00
28188 Autres 0,00 96 991,03 94 849,03 0,00 0,00 5 683,00 94 849,03 102 674,03 0,00 7 825,00
Sous Total compte 2818 0,00 131 147,19 129 005,19 0,00 0,00 5 683,00 129 005,19 136 830,19 0,00 7 825,00
Sous Total compte 281 0,00 1 616 353,67 1 514 944,99 0,02 0,00 27 262,00 1 514 944,99 1 643 615,69 0,00 128 670,70
Sous Total compte 28 0,00 1 631 319,54 1 529 910,86 0,02 0,00 27 262,00 1 529 910,86 1 658 581,56 0,00 128 670,70
Total classe 2 3 541 650,20 1 631 319,54 1 556 312,67 2 707 773,88 93 359,62 27 262,00 5 191 322,49 4 366 355,42 953 637,77 128 670,70
4011 Fournisseurs 0,00 7 079,91 48 850,24 41 770,33 0,00 0,00 48 850,24 48 850,24 0,00 0,00
Sous Total compte 401 0,00 7 079,91 48 850,24 41 770,33 0,00 0,00 48 850,24 48 850,24 0,00 0,00
4041 Fournisseurs d'immobilisations 0,00 0,00 99 029,91 99 029,91 0,00 0,00 99 029,91 99 029,91 0,00 0,00
Sous Total compte 404 0,00 0,00 99 029,91 99 029,91 0,00 0,00 99 029,91 99 029,91 0,00 0,00
408 Fournisseurs - Factures non parvenues 0,00 16 666,67 16 666,67 23 969,86 0,00 0,00 16 666,67 40 636,53 0,00 23 969,86
Sous Total compte 40 0,00 23 746,58 164 546,82 164 770,10 0,00 0,00 164 546,82 188 516,68 0,00 23 969,86
411 Clients 9 126,62 0,00 622,00 5 241,19 0,00 0,00 9 748,62 5 241,19 4 507,43 0,00 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4161 Créances douteuses 35 427,24 0,00 0,00 32 351,83 0,00 0,00 35 427,24 32 351,83 3 075,41 0,00
Sous Total compte 416 35 427,24 0,00 0,00 32 351,83 0,00 0,00 35 427,24 32 351,83 3 075,41 0,00
Sous Total compte 41 44 553,86 0,00 622,00 37 593,02 0,00 0,00 45 175,86 37 593,02 7 582,84 0,00
4431 Dépenses 0,00 17 516,53 33 152,92 15 636,39 0,00 0,00 33 152,92 33 152,92 0,00 0,00
4432 Recettes - Amiable 4 865,00 0,00 0,00 4 865,00 0,00 0,00 4 865,00 4 865,00 0,00 0,00
Sous Total compte 443 4 865,00 17 516,53 33 152,92 20 501,39 0,00 0,00 38 017,92 38 017,92 0,00 0,00
44551 TVA à décaisser 0,00 3 306,00 13 069,00 9 763,00 0,00 0,00 13 069,00 13 069,00 0,00 0,00
Sous Total compte 4455 0,00 3 306,00 13 069,00 9 763,00 0,00 0,00 13 069,00 13 069,00 0,00 0,00
44562 TVA sur immobilisations 0,00 0,00 5 671,00 5 671,00 0,00 0,00 5 671,00 5 671,00 0,00 0,00
44566 TVA sur autres biens et services 1 112,03 0,00 15 076,35 14 935,94 0,00 0,00 16 188,38 14 935,94 1 252,44 0,00
44567 Crédit de TVA à reporter 0,00 0,00 5 469,00 3 632,00 0,00 0,00 5 469,00 3 632,00 1 837,00 0,00
Sous Total compte 4456 1 112,03 0,00 26 216,35 24 238,94 0,00 0,00 27 328,38 24 238,94 3 089,44 0,00
44571 TVA collectée 0,00 195,64 28 482,51 29 569,58 0,00 0,00 28 482,51 29 765,22 0,00 1 282,71
Sous Total compte 4457 0,00 195,64 28 482,51 29 569,58 0,00 0,00 28 482,51 29 765,22 0,00 1 282,71
Sous Total compte 445 1 112,03 3 501,64 67 767,86 63 571,52 0,00 0,00 68 879,89 67 073,16 1 806,73 0,00
447 Autres impôts, taxes 0,00 0,00 9 741,60 9 741,60 0,00 0,00 9 741,60 9 741,60 0,00 0,00
4486 Charges à payer 0,00 0,00 0,00 4 920,00 0,00 0,00 0,00 4 920,00 0,00 4 920,00
Sous Total compte 448 0,00 0,00 0,00 4 920,00 0,00 0,00 0,00 4 920,00 0,00 4 920,00
Sous Total compte 44 5 977,03 21 018,17 110 662,38 98 734,51 0,00 0,00 116 639,41 119 752,68 0,00 3 113,27
4513 Compte de rattachement avec (à subdivis 758 882,99 0,00 344 190,80 719 072,83 0,00 0,00 1 103 073,79 719 072,83 384 000,96 0,00
Sous Total compte 451 758 882,99 0,00 344 190,80 719 072,83 0,00 0,00 1 103 073,79 719 072,83 384 000,96 0,00
Sous Total compte 45 758 882,99 0,00 344 190,80 719 072,83 0,00 0,00 1 103 073,79 719 072,83 384 000,96 0,00 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4626 Créances sur cessions d'immobilisations 1 411,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 411,26 0,00 1 411,26 0,00
Sous Total compte 462 1 411,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 411,26 0,00 1 411,26 0,00
466 Excédents de versement 0,00 0,20 36,20 36,00 0,00 0,00 36,20 36,20 0,00 0,00
46711 Autres comptes créditeurs 0,00 0,00 464,56 464,56 0,00 0,00 464,56 464,56 0,00 0,00
Sous Total compte 4671 0,00 0,00 464,56 464,56 0,00 0,00 464,56 464,56 0,00 0,00
46721 Débiteurs divers - Amiable 0,00 0,00 811,73 811,73 0,00 0,00 811,73 811,73 0,00 0,00
46726 Débiteurs divers - Contentieux 2 957,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 957,71 0,00 2 957,71 0,00
Sous Total compte 4672 2 957,71 0,00 811,73 811,73 0,00 0,00 3 769,44 811,73 2 957,71 0,00
Sous Total compte 467 2 957,71 0,00 1 276,29 1 276,29 0,00 0,00 4 234,00 1 276,29 2 957,71 0,00
Sous Total compte 46 4 368,97 0,20 1 312,49 1 312,29 0,00 0,00 5 681,46 1 312,49 4 368,97 0,00
4711 Versements des régisseurs 0,00 232,66 330 848,91 325 113,00 0,00 0,00 330 848,91 325 345,66 5 503,25 0,00
4713 Recettes perçues avant émission des titr 0,00 0,00 73,60 73,80 0,00 0,00 73,60 73,80 0,00 0,20
471412 Excédents à réimputer - Personnes morale 0,00 36,00 4 253,61 4 217,61 0,00 0,00 4 253,61 4 253,61 0,00 0,00
Sous Total compte 47141 0,00 36,00 4 253,61 4 217,61 0,00 0,00 4 253,61 4 253,61 0,00 0,00
Sous Total compte 4714 0,00 36,00 4 253,61 4 217,61 0,00 0,00 4 253,61 4 253,61 0,00 0,00
4718 Autres recettes à régulariser 0,00 4 865,00 5 265,41 400,41 0,00 0,00 5 265,41 5 265,41 0,00 0,00
Sous Total compte 471 0,00 5 133,66 340 441,53 329 804,82 0,00 0,00 340 441,53 334 938,48 5 503,05 0,00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préala 0,00 0,00 119 315,06 119 315,06 0,00 0,00 119 315,06 119 315,06 0,00 0,00
4728 Autres dépenses à régulariser 0,00 0,00 21 099,70 21 099,70 0,00 0,00 21 099,70 21 099,70 0,00 0,00
Sous Total compte 472 0,00 0,00 140 414,76 140 414,76 0,00 0,00 140 414,76 140 414,76 0,00 0,00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA 0,00 336,25 0,00 2,03 0,00 0,00 0,00 338,28 0,00 338,28
Sous Total compte 478 0,00 336,25 0,00 2,03 0,00 0,00 0,00 338,28 0,00 338,28 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 47 0,00 5 469,91 480 856,29 470 221,61 0,00 0,00 480 856,29 475 691,52 5 164,77 0,00
496 Dépréciations des comptes de débiteurs d 0,00 840,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 840,00 0,00 840,00
Sous Total compte 49 0,00 840,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 840,00 0,00 840,00
Total classe 4 813 782,85 51 074,86 1 102 190,78 1 491 704,36 0,00 0,00 1 915 973,63 1 542 779,22 404 545,46 31 351,05
5113 Effets à l'encaissement 0,00 20 533,44 20 533,44 0,00 0,00 0,00 20 533,44 20 533,44 0,00 0,00
Sous Total compte 511 0,00 20 533,44 20 533,44 0,00 0,00 0,00 20 533,44 20 533,44 0,00 0,00
Sous Total compte 51 0,00 20 533,44 20 533,44 0,00 0,00 0,00 20 533,44 20 533,44 0,00 0,00
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse) 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00 0,00 50,00 0,00
Sous Total compte 541 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00 0,00 50,00 0,00
Sous Total compte 54 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00 0,00 50,00 0,00
580 Opérations d'ordre budgétaire 0,00 0,00 27 262,00 27 262,00 0,00 0,00 27 262,00 27 262,00 0,00 0,00
588 Autres virements internes 0,00 0,00 3 131 119,62 3 131 119,62 0,00 0,00 3 131 119,62 3 131 119,62 0,00 0,00
Sous Total compte 58 0,00 0,00 3 158 381,62 3 158 381,62 0,00 0,00 3 158 381,62 3 158 381,62 0,00 0,00
Total classe 5 50,00 20 533,44 3 178 915,06 3 158 381,62 0,00 0,00 3 178 965,06 3 178 915,06 50,00 0,00
6061 Fournitures non stockables (eau, énergie 0,00 0,00 0,00 0,00 79 685,17 17 000,35 79 685,17 17 000,35 62 684,82 0,00
6063 Fournitures d'entretien et de petit équi 0,00 0,00 0,00 0,00 2 538,22 0,00 2 538,22 0,00 2 538,22 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 1 550,79 0,00 1 550,79 0,00 1 550,79 0,00
Sous Total compte 606 0,00 0,00 0,00 0,00 83 774,18 17 000,35 83 774,18 17 000,35 66 773,83 0,00
Sous Total compte 60 0,00 0,00 0,00 0,00 83 774,18 17 000,35 83 774,18 17 000,35 66 773,83 0,00
611 Sous-traitance générale 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00 0,00 4 500,00 0,00 4 500,00 0,00
61528 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 6 445,00 0,00 6 445,00 0,00 6 445,00 0,00
Sous Total compte 6152 0,00 0,00 0,00 0,00 6 445,00 0,00 6 445,00 0,00 6 445,00 0,00 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 126,00 0,00 126,00 0,00 126,00 0,00
Sous Total compte 615 0,00 0,00 0,00 0,00 6 571,00 0,00 6 571,00 0,00 6 571,00 0,00
Sous Total compte 61 0,00 0,00 0,00 0,00 11 071,00 0,00 11 071,00 0,00 11 071,00 0,00
6215 Personnel affecté par la collectivité de 0,00 0,00 0,00 0,00 15 636,39 0,00 15 636,39 0,00 15 636,39 0,00
Sous Total compte 621 0,00 0,00 0,00 0,00 15 636,39 0,00 15 636,39 0,00 15 636,39 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 5 970,00 0,00 5 970,00 0,00 5 970,00 0,00
Sous Total compte 622 0,00 0,00 0,00 0,00 5 970,00 0,00 5 970,00 0,00 5 970,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 885,69 0,00 885,69 0,00 885,69 0,00
Sous Total compte 626 0,00 0,00 0,00 0,00 885,69 0,00 885,69 0,00 885,69 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 1 621,14 0,00 1 621,14 0,00 1 621,14 0,00
Sous Total compte 62 0,00 0,00 0,00 0,00 24 113,22 0,00 24 113,22 0,00 24 113,22 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 4 920,00 0,00 4 920,00 0,00 4 920,00 0,00
Sous Total compte 6351 0,00 0,00 0,00 0,00 4 920,00 0,00 4 920,00 0,00 4 920,00 0,00
Sous Total compte 635 0,00 0,00 0,00 0,00 4 920,00 0,00 4 920,00 0,00 4 920,00 0,00
637 Autres impôts, taxes et versements assim 0,00 0,00 0,00 0,00 9 741,60 0,00 9 741,60 0,00 9 741,60 0,00
Sous Total compte 63 0,00 0,00 0,00 0,00 14 661,60 0,00 14 661,60 0,00 14 661,60 0,00
6588 Autres charges diverses de gestion coura 0,00 0,00 0,00 0,00 389,71 0,00 389,71 0,00 389,71 0,00
Sous Total compte 658 0,00 0,00 0,00 0,00 389,71 0,00 389,71 0,00 389,71 0,00
Sous Total compte 65 0,00 0,00 0,00 0,00 389,71 0,00 389,71 0,00 389,71 0,00
6811 Dotations aux amortissements sur immobil 0,00 0,00 0,00 0,00 27 262,00 0,00 27 262,00 0,00 27 262,00 0,00
Sous Total compte 681 0,00 0,00 0,00 0,00 27 262,00 0,00 27 262,00 0,00 27 262,00 0,00
Sous Total compte 68 0,00 0,00 0,00 0,00 27 262,00 0,00 27 262,00 0,00 27 262,00 0,00 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Total classe 6 0,00 0,00 0,00 0,00 161 271,71 17 000,35 161 271,71 17 000,35 144 271,36 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 154,79 295 692,72 154,79 295 692,72 0,00 295 537,93
Sous Total compte 70 0,00 0,00 0,00 0,00 154,79 295 692,72 154,79 295 692,72 0,00 295 537,93
773 Mandats annulés (sur exercices antérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10,91 0,00 10,91 0,00 10,91
Sous Total compte 77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10,91 0,00 10,91 0,00 10,91
Total classe 7 0,00 0,00 0,00 0,00 154,79 295 703,63 154,79 295 703,63 0,00 295 548,84
Total général 4 355 483,05 4 355 483,05 7 589 613,73 7 504 433,87 254 786,12 339 965,98 12 199 882,90 12 199 882,90 1 502 504,59 1 502 504,59 LE TREPORT - AIRES DE CAMPING-CARS - - 2024
Page 39
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
B - ÉTATS ANNEXÉS PATRIMONIAUX – MÉTHODES UTILISÉES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur
s’amortissent sur un an : 500 €
19/12/2017
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L LOGICIELS 2 19/12/2017
L VEHICULES 5 19/12/2017
L MOBILIER 10 19/12/2017
L MATERIEL DE BUREAU, ELECTRIQUE OU ELECTRONIQUE 5 19/12/2017
L MATERIEL INFORMATIQUE 3 19/12/2017
L MATERIELS TECHNIQUES 5 19/12/2017
L INSTALLATIONS ET APPAREILS DE CHAUFFAGE 10 19/12/2017
L EQUIPEMENTS GARAGES ET ATELIERS 5 19/12/2017
L EQUIPEMENTS DE CUISINE 5 19/12/2017
L EQUIPEMENTS SPORTIFS 5 19/12/2017
L INSTALLATIONS DE VOIRIE 20 19/12/2017
L PLANTATIONS 15 19/12/2017
L AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 15 19/12/2017
L BATIMENTS LEGERS, ABRIS 10 19/12/2017
L AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE BATIMENTS,
INSTALLATION ELECTRIQUE ET TELEPHONIE
15 19/12/2017
L EXTINCTEURS 10 19/12/2017
L BIENS DE FAIBLE VALEUR INFERIEURE A 500 1 19/12/2017 LE TREPORT - AIRES DE CAMPING-CARS - - 2024
Page 40
15 422,11
-3 751,48 6 043,85
0,00 0,00 0,00
-3 751,48 6 043,85
19 173,59 -8 088,41 27 262,00 372 816,03
27 262,00 0,00 27 262,00 382 816,03
8 088,41 8 088,41 0,00 10 000,00
6 043,85
6 043,85
0,00
6 043,85
0,00
6 043,85
IV – ANNEXES IV
C - ÉTATS ANNEXÉS BUDGÉTAIRES – ÉQUILIBRE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Affectation au 106 (C)
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs (Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Crédits
ouverts/reportés (2)
Réalisations
(3)
Restes à réaliser au
31/12/N (4)
Total
(a) (b) (c = a +
b)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources
propres (D)(1)
Ressources propres externes et internes de
l'exercice (E)(1)
Solde des opérations de l'exercice (Solde III = E -
D)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Affectation au 106 (C)
Solde des opérations liées à l'exercice N-1 (Solde
IV = A + C)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde V = Solde III + Solde IV) Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte
(1) BP+BS+DM + RAR N-1.Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Mandats et titres émis
(4) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle LE TREPORT - AIRES DE CAMPING-CARS - - 2024
Page 41
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
C - ÉTATS ANNEXÉS BUDGÉTAIRES – ÉQUILIBRE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES – DÉPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 10 000,00 I 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 0,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 10 000,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 10 000,00 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. LE TREPORT - AIRES DE CAMPING-CARS - - 2024
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IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
C - ÉTATS ANNEXÉS BUDGÉTAIRES – ÉQUILIBRE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 382 816,03 III 27 262,00
Ressources propres externes de l’année (a) 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00
10228 Autres fonds globalisés 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 382 816,03 27 262,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
28128 Aménagement Autres terrains 2 339,00 2 339,00
28135 Installations générales, agencements, .. 410,00 410,00
28153 Installations à caractère spécifique 18 830,00 18 830,00
28188 Autres 5 683,00 5 683,00
29… Dépréciation des immobilisations
39… Dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à répartir plusieurs exercices
021 Virement de la section d'exploitation 355 554,03 0,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique. 20700 - CAMPING - LE TREPORT Exercice 2024
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 19/02/2025
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
M Arnaud TOURDIAS du 01/01/2024 au 19/02/2025
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
JACQUIER-LAFORGE Nathalie (1017978574-0), Inspecteur divisionnaire FiP classe normale A DRFiP DE LA HTE-NORMANDIE ET SEINE MARITIME..., le 21/02/2025
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. TOURDIAS GUILLERMIN Arnaud (1013754522-0), Inspecteur divisionnaire FiP hors classe A EU, le 25/02/2025
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le 25/02/2025 par l’organe délibérant.
JACQUES Laurent (ljacques3-xt), Laurent JACQUES, Maire du TREPORT A LE TREPORT, le 26/02/2025