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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 21 mars 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Fléac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 21 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE FLEAC
CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 21 MARS 2026
Installation du Conseil municipal :
– Élection du Maire
– Fixation du nombre d’adjoints
– Élection des Adjoints
Délibération n° 2026-03-07 : Composition du CCAS : fixation du nombre des MEMBRES ELUS du CCAS de Fléac
Approuvée
Délibération n° 2026-03-08 : Composition du CCAS : élection des MEMBRES ELUS du CCAS de Fléac
Approuvée
Délibération n° 2026-03-09 : Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
Approuvée
Délibération n° 2026-03-10 : Election des membres de la Commission de Délégation des Services Publics (DSP)
Approuvée
Délibération n° 2026-03-11 : Commissions communales Permanentes - Fixation du nombre
Approuvée
Délibération n° 2026-03-12 : Commissions communales Permanentes - Fixation du nombre de membres composant
chacune des commissions
Approuvée
Délibération n° 2026-03-13 : Composition des Commissions communales Permanentes
Approuvée
Délibération n° 2026-03-14 : Elections des délégués intercommunaux aux syndicats ou Etablissement Public - SIVU
Approuvée
Délibération n° 2026-03-15 : Election de délégués au Syndicat Mixte pour l’Equipement Touristique des Forêts
Domaniales de la Braconne et Bois Blanc
Approuvée
Délibération n° 2026-03-16 : Election de délégués au Syndicat Mixte pour la fourrière
Approuvée
Délibération n° 2026-03-17 : Election de délégués au secteur intercommunal d’énergie de Grand Angoulême du Syndicat
départemental d’électricité et de gaz de
Charente (SDEG)
Approuvée Délibération n° 2026-03-18 : Election des représentants communaux à l’ATD 16 (l’agence technique de la Charente)
Approuvée
Délibération n° 2026-03-19 : Election d’un représentant au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
Approuvée
Délibération n° 2026-03-20 : Election d’un représentant au Comité Départemental d’Action Sociale (CDAS)
Approuvée
Délibération n° 2026-03-21 : Election d’un représentant Comité d’Action Sociale au (CAS)
Approuvée
Délibération n° 2026-03-22 : Désignation d’un délégué du Conseil Municipal aux Conseils d’Ecoles
Approuvée
Délibération n° 2026-03-23 : Désignation de représentants de la Commune à l’association MJCS Serge Gainsbourg de Fléac
Approuvée
Délibération n° 2026-03-24 : Désignation d’un correspondant du Ministère des Armées
Approuvée
Délibération n° 2026-03-25 : Désignation d’un correspondant sécurité routière
Approuvée
Délibération n° 2026-03-26 : Désignation de correspondants de la Protection Civile
Approuvée
Mise en ligne le 25/03/2026
Délibération n° 2026-03-27 : Fixation de l’enveloppe indemnitaire de Maire et d’Adjoints et fixation des indemnités des élus
avec effet à la prise effective de fonctions
Approuvée
Délibération n° 2026-03-28 : Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire
Approuvée
Délibération n° 2026-03-29 : Formation des élus municipaux Approuvée
Mise en ligne des actes sur le site internet www.fleac.fr le 24/03/2026