Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1653319588 Compte rendu CM 12.04.2022
Compte-Rendu - 1653319547 Compte rendu CM 10.02.2022
Compte-Rendu - compte rendu cm 17.03.2022
Compte-Rendu - compte rendu sommaire cm du 17.03.2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 17.03.2022
Compte-Rendu - 1695124026 Compte rendu CCAS du 17.03.2022
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 17.03.2022
Compte-Rendu - 1573813621 COMPTE RENDU CM DU 25 JUILLET 2019
Compte-Rendu - Compte rendu 12 juin
Déliberation - 1708354642 doc20240219155242
Compte-Rendu - 1653319564 Compte rendu CM 17.03.2022
Document publié le Jeudi 17 mars 2022 par la commune de Torteron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1653319564 Compte rendu CM 17.03.2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Exploration spatiale,
COMPTE RENDU SOMMAIRE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 MARS 2022
CONSEILLERS PRESENTS : Mrs. BARBILLAT – BLONDELET – CHARLES – GILOT – MECHIN – RAVOLET – RODRIGUES et SAUVAGNAT
Mmes ALBERT – PLANCHARD – POINTE-GEOFFROID et SAQUET
EXCUSEES : Mmes BOULLOY – GASTE et SEVEN
Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Michel SAUVAGNAT, Maire
Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :
Approbation des Comptes Administratifs 2021 – Commune et Assainissement : Le Conseil Municipal a approuvé, à l’unanimité, les résultats définitifs du CA de la Commune : Excédent de fonctionnement : 325 466,15 € - Excédent d’investissement : 141 263,73 € Les résultats de clôture du CA du service assainissement :
Excédent de fonctionnement : 33 803,92 € - Déficit d’investissement : 6 846,03 €
Vote des Comptes de Gestion 2021 – Commune et Assainissement, à l’unanimité, dressés par Mesdames CHOULY Monique et BOURGOIGNON Murielle comptables.
Informations diverses
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que Madame ALBERT Marie remplace Monsieur RAVOLET Alain en tant que représentant de la commune au sein de l’association Aubois de Terres et Feux.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que nous avons reçu la notification d’attribution de la subvention de l’ASP pour l’achat de 2 fours et 1 armoire frigorifique pour la cantine et que la livraison du matériel est prévue pour le mardi 12 avril.
Questions diverses :
Madame ALBERT Marie indique que la Communauté de Communes envisage d’acquérir des « Boîtes qui sauvent » pour les personnes vulnérables. Cette question sera évoquée lors de la prochaine réunion de CCAS.
Fin de séance : 20 h 47