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Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune de Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 07 07 2022 1)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
a Le Bernard
Délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 7 juillet 2022
COMMANDE PUBLIQUE :
22-07-038 — Construction du Centre de soins polyvalent : Avenant n° 1 au lot 5 Menuiseries intérieures —
Approuvée à l'unanimité
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES :
22-07-039 - Convention partenariale avec l'accueil de loisirs «Les Arlequins » de Moutiers-les-
Mauxfaits- Approuvée à l’unanimité
FINANCES :
22-07-040- Souscription d’un prêt de 300 000 €- Approuvée à l’unanimité
22-07-041- Budget Principal : Admission en non-valeur — Approuvée à l'unanimité
22-07-042 — Budget Principal : Décision modificative n° 1- Approuvée à l'unanimité
22-07-043- Budget Lotissement L'Océan : Décision modificative n° 1- Approuvée à l'unanimité
22-07-044 — Aménagement d’une aire de jeux : Demande de subvention auprès du Département —
Approuvée à l'unanimité
VOIRIE :
22-07-045 - Convention d'occupation du domaine public pour l'installation d’un distributeur
automatique de pizzas- Approuvée à l'unanimité
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
22-07-046 — Dispositif « Préférence commerce » 2023-2024- Approuvée à l'unanimité
22-07-047 -Etude d'aménagement de l’îlot dédié aux commerces, services et création d’une halle-
Approuvée à l'unanimité
22-07-048- Lotissement Parc de la Mairie 2°" phase : Choix du bailleur social- Approuvée à l'unanimité
22-07-049- Lotissement Parc de la Mairie 27€ phase : Travaux d'aménagement et commercialisation
des lots- Approuvée à l'unanimité
AFFAIRES GENERALES :
22-07-050- Rapport annuel 2021 de l’Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée -
Approuvée à l'unanimité
INTERCOMMUNALITE :
22-07-051 — Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du Service de gestion des déchets -
Approuvée à l’unanimité
Le secrétaire,
Maxime BARBARIT