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Ordre du Jour - ODJ CM du 21.11.2022
Ordre du Jour - ODJ CM du 23.01.2023
Ordre du Jour - ODJ CM du 20.12.2023
Ordre du Jour - ODJ CM du24.06.2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 24.10.2022
Document publié le Lundi 24 octobre 2022 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 24.10.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
ALBENS CESSENS ÉPERSY MOGNARD ST-GERMAIN-LA-CHAMBOTTE ST-GIROD
Commune
Nouvelle
53
Savoie
Entrelacs,
le
17
octobre
2022
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
au
Maire,
Mesdames
et
Messieurs
les
Maires
délégués,
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux, CONVOCATION
j'ai
honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la séance
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Entrelacs
qui
aura
lieu
:
Lundi
24
octobre
2022
à
19h30
Salle
plurivalente,
groupe
scolaire
l’Albanaise,
Rue
René
Cassin
Albens
73410
ENTRELACS
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant :
Désignation
du
secrétaire
de
séance
1-
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
26
Septembre
2022
Compte
rendu
des
décisions
prises
en
application
de
l’article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Affaires
relevant
de
l'Administration
Générale
Rapporteur
Monsieur
le
Maire
2-
Attribution
des
lots
du
marché
relatif
aux
assurances
de
la
commune
et
consécutif
à
l'AAPC
2022-09
Affaires
relevant
des
Travaux
Rapporteur
André
VERDU
3-
Modification
suite
à
une
erreur
matérielle
de
la
délibération
n°
2021-12-198
du
13/12/2021
relative
à
l'avenant
n°1
au
marché
de
maîtrise
d'oeuvre
pour
la
réalisation
d'un
giratoire
et
d'une
voie
structurante
desservant
le
secteur
d'OAP
dit
Le
Longeret
-
Marché
consécutif
à
l'AAPC
2021-02.
4-
Attribution
du
marché
de
maîtrise
d'oeuvre
relatif
à
la
construction
d'une
maison
de
la
culture
à
Entrelacs
et
consécutif
au
concours
ayant
fait
l'objet
de
l'AAPC
2022-01
5-
Convention
pour
la
mise
en
place
de
conteneurs
semi-enterrés,
leur
collecte
et
leur
entretien
CENTRE
ADMINISTRATIF
RENÉ
GAY
» BP90003
« ALBENS
+ 73410
ENTRELACS
Tél.:
04.79.54.17,59
» Fax:
04,79,54.12,77
Emait:
mairie@entretacs-sauole.fr
* wuny.entrelacs-sauoie.fr Affaires
relevant
des
ressources
humaines
Rapporteur
Monsieur
le
Maire
6-
Création
/ Modification
/ Suppression
de
postes
7-
Actualisation
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
ses
sujetions,
de
l'expertise
et de
l'engagement
professionnel
- intégration
de
la filière
sportive
Affaires
relevant
du
Service
Enfance
Jeunesse
Rapporteur
Françoise
BAIZET-BOYRIES
8-
Convention
cadre
entre
la
Commune
et
l'Association
Profession
Sport
Animation
Savoie
pour
la
mise
à disposition
des
animateurs
intervenant
pour
le
centre
de
loisirs
Affaires
relevant
de
l'Animation,
de
la
Culture
et
de
la
Communication
Rapporteur
Gaëlle
GERBELOT
9-
Convention
pour
la
participation
d'un(e)
bénévole
pour
la
bibliothèque
municipale
Je
compte
sur
votre
présence
et vous
en
remercie.
Dans
cette
attente,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Jean-François
BRAISSAND
Maire
d’Entrelacs
PJ
-
Note
explicative
de
synthèse
-
Compte
rendu
CM
précédent
-
Pouvoir
Annexes
-
convention
conteneurs
semi-enterrés
-
tableaux
des
emplois
-
convention
PSA
-
convention
bénévole
bibliothèque