Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 27 06 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 17 10 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 23 01 2023
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 11 04 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 28 02 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 19 12 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 30 05 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 21 11 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 28 03 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 12 09 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 10 01 2022
Document publié le Lundi 10 janvier 2022 par la commune de Fabas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 10 01 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du :
10 janvier 2022
Début du Conseil 20 h
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Présents : 11
Votants : 13
PRESENTS : Jérôme SOURSAC, Christian POZZA, Gaelle LAFARGUE, Hervé COUPELLIER, Nicolas VERDIER, Stéphane GRAILHE, Jean-Paul RUIZ, Luc CHRIST, Loïc REGHENAZ, Julien LAPEZE, Guillaume PINAR
Absents excusés : Paul RUIZ, Benjamin FERRAN, Sylvie MAZET, Emilie LUC
Sylvie MAZET donne tout pouvoir à Monsieur le Maire
Emilie LUC donne tout pouvoir à Nicolas VERDIER
Julien LAPEZE a été nommé secrétaire.
M. Le Maire demande si, suite à la lecture du compte rendu du conseil municipal du
22/11/2021, il y a des modifications à apporter. Aucune modification. On procède donc à la signature des procès-verbaux
Point cimetière :
Monsieur le Maire explique qu’à la suite de la réunion de sensibilisation sur la
réglementation des cimetières du 17/03/2021 en partenariat avec l’association des maires du département, toutes les collectivités du département peuvent bénéficier d’un audit gratuit de
son cimetière.
Monsieur Hervé COUPELLIER, a reçu l’entreprise mandatée par l’AMF et un point a été
fait sur les procédures topographiques et administratives (logiciel inclus), qu’elle serait susceptible de mettre en place. Cette entreprise nous a adressé un devis.
Il est souligné que ce projet peut être éligible à la DETR. Afin de comparer les prix, un ou plusieurs organismes seront consultés.
Monsieur Luc CHRIST se propose de trouver et de recevoir ces entreprises.
Présentation RPQS 2019-2020 déchets :
M le Maire présente ce document qui comprend un bon nombre d’éléments très intéressants.
On y remarque entre autres que le poids de déchets par habitant augmente, surement lié aux confinements successifs et au télétravail, mais il faut rester vigilant car la taxe générale
sur les activités polluantes (TGAP) va énormément augmenter surtout pour les collectivités qui ont une filière d’enfouissement des déchets. Ce qui est le cas de la CCGSTG avec la DRIMM
de Montech.
On peut y apprendre également que le papier, qui est mis en apport volontaire dans
les bornes « la chouette » disposées à l’écoles et à la salle des fêtes, amène une recette à la
CCGSTG contrairement au papier qui est mis dans les bacs jaunes.
Après avoir longuement échangé sur ce sujet, le conseil municipal délibère à l’unanimité en faveur de ce rapport
POUR : 13
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Point sur les vœux du Maire :
Au vu de la situation sanitaire et des annonces gouvernementales, il ne sera pas
possible d’organiser les vœux de la municipalité. Une communication sera faite sur le site de la collectivité.
Point sur la maison des associations :
Les présidents des associations fabasiennes, dont le siège est sur la collectivité, se sont
réunis à l’initiative de la mairie pour convenir d’un règlement intérieur de la maison des associations. Il a été notamment convenu que l’Ambiance Fabassienne et l’ACCA auraient la
gestion du planning et des clés. La charte de bonne conduite a été approuvée par toutes les associations.
Avec cet équipement, que nous pensons structurant pour la commune, nous avons espoir que ça suscite la création de nouvelles associations.
L’inauguration de cet équipement devrait avoir lieu au printemps. Bilan « journée citoyenne » :
Le 30 décembre 2021 de 9 h à 11 h, grâce à une équipe d’une quinzaine de personnes, 320 plants ont été mis en terre le long de la parcelle de l’école.
Une cinquantaine d’arbres seront plantés par l’école et le centre de loisirs un mercredi. L’association campagnes vivantes assistera les enfants afin de les sensibiliser sur le rôle d’une
haie.
La séance est levée à 21 h 30
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 28 février 2022 à 20 heures
Nom Prénom Signature Nom Prénom Signature
CHRIST Luc PINAR Guillaume
COUPELLIER Hervé POZZA Christian
FERRAN Benjamin Absent REGHENAZ Loïc
GRAILHE Stéphane RUIZ Jean-Paul
LAFARGUE Gaëlle RUIZ Paul Absent
LAPEZE Julien SOURSAC Jérôme
LUC Emilie Absente VERDIER Nicolas
MAZET Sylvie Absente