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Déliberation - Deliberation n° 2022 12 90 Repres
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n° 2022 12 90 Repres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 13/12/2022
Reçu en préfecture le 13/12/2022
N° DELIB 2022/12/90 Publié le 13/12/2022 Sas ID : 058-215800863-20221208-DEL202212 90-DE
République Française Date de la convocation : 02/12/2022 Département de la Nièvre Date d’affichage : 02/12/2022 Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire Nombre de membres afférents au Commune de Cosne-Cours-sur-Loire conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire Séance du 8 décembre 2022
L’an deux mille vingt-deux et le huit décembre à dix-neuf heures
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement
convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du
Général de Gaulle, sous la présidence de M. Daniel GILLONNIER,
maire
Etaient présents: Daniel GILLONNIER, Gilbert LIENHARD, Martine LEROY, Béatrice BOULOGNE, Stéphanie OUVRY, Jean-Pierre MARASI Christine GUIBLIN, Nadine BREUZET, Patrick PONSONNAILLE, Alain DEDISSE, Frédérie CASSERA, Denis REBY, Corinne COLONEL, Alexandre BLANDIN, Florence GUILLAUME, Carole TABBAGH-GRUAU, Michel VENEAU, Sylvie REBOULEAU, Pascale QUILLIER, Lucie LECLERC, Alexandre BOUCHER- BAUDARD, Hicham BOUJLILAT,
Absents avant donné procuration: Michel RENAUD à Gilbert
Effectifs 28_|| LIENHARD, Annie MILLIARD à Martine LEROY, Frédéric GABEZ à Nombre de volants | 28 |} Stéphanie OUVRY, Pauline PABIOT à Daniel GILLONNIER, Isabelle V P 2 , . . SES DENIS à Hicham BOUILILAT, Martine BOREL à Béatrice Abstentions 0 BOULOGNE,
Procurations 6
Secrétaire de séance : Frédéric CASSERA
Objet de la délibération : Représentants du Conseil municipal
au Comité des Œuvres Sociales (COS)
La commune de Cosne-Cours-sur-Loire a adhéré au CNAS en 2012
afin d’apporter à tous les agents qu’ils soient horaires, contractuels,
stagiaires ou titulaires, une amélioration de leur pouvoir d’achat au
quotidien.
En effet, cet organisme offre de nombreuses prestations dans les
domaines de la vie quotidienne, la solidarité, les enfants et les
vacances.
Toutefois, il a été décidé de maintenir le Comité des Oeuvres
Sociales afin de permettre aux agents de se retrouver dans le cadre
du Noël des enfants de la ville.
Le Comité des Oeuvres Sociales est géré par un Conseil
d'Administration au sein duquel siègent notamment des Conseillers N° DELIB 2022/12/90
Envoyé en préfecture le 13/12/2022
Reçu en préfecture le 13/12/2022
Publié le 13/12/2022 ee
ID : 058-215800863-20221208-DEL2022 12 90-DE
Municipaux désignés par la Collectivité au nombre de 8 titulaires et
8 suppléants.
Consécutivement à la vacance d’un siège de conseiller municipal
impactant de fait la composition dudit conseil d’administration, il
convient de procéder à la désignation d’un nouveau représentant.
Après consultation, Monsieur Alexandre BOUCHER-BAUDARD
propose sa candidature.
Conformément à l’article L.2121-21 du CGCT, le conseil municipal
décide à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret pour cette
nomination.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
DESIGNE Monsieur Alexandre BOUCHER-BAUDARD en
remplacement de Monsieur Thierry DEMAY, en tant que suppléant,
au sein du Comité des Œuvres Sociales (COS).
Unanimité.
Pour extrait conforme :
Le Maire,