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Document publié le Mercredi 17 novembre 2010 par la commune d'Échenoz-la-Méline.
Lien du pdf (Déliberation - ob 08d15a document 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Ruralité,
DEPARTEMENT DE LA HAUTE - SAONE
VILLE BORDEREAU D’ENVOI
d'ECHENOZ - LA - MELINE
2, Rue de la Flandrière
Fax :03. 84 76 08 69
Tel: 03.84 75 14 77
D.DT ::
Pôle IAT CENTRE
24 bd des Alliés
70014 - VESOUL Cédex
N/Réf : YM/MCG - 359
Objet : Approbation du nouveau classement
de la voirie communale
À l'attention de M. CONNAN
Dossier suivi par M. GLE François
Désignation des pièces Nombre
Délibération du Conseil Municipal en date du 17 novembre 2010
approuvant le nouveau tableau de classement de la voirie communale 1
pour 2010.
Vous en souhaitant bonne réception.
Echenoz-la-Méline le 22 novembre 2010
Pour le Mis ji, VILLE
+ D'ECHENOZ-LA-MELINE
avait été faite le 10 novembre
2010 et que le nombre des
membres en exercice est de 23.
(Exécution des articles L.2121.10,
L.2121.11, L.2121.17 et
L.2121.25 du Code Général des
Collectivités Territoriales)
EXTRAIT
du Registre des délibérations du Conseil Municipal
L'an deux mil dix, le dix sept novembre,
DÉPARTEMENT le Conseil Municipal de la Commune d'Echenoz-la-Méline s’est réuni au lieu habituel de ses de la séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Martin Maire, pour la cession
HAUTE - SAÔNE ordinaire du mois de novembre.
Etaient présents : M. Martin Maire, Mme Chevalley 1° Adjoint, M. Bachelu 2° Adjoint, Mme
os Demangeon 4° Adjoint, M. Vion 6° Adjoint, MM. Blaison, Bolmont, Catrin, Claudey, Folin, Gallet, Laine, Mmes Gillot, Lacroix, Faivre-Morel, Rousset.
Absents excusés : Mme Vernier 3° Adjoint donne procuration à Mme Rousset, M. Jacques 5°
Adjoint donne procuration à M. Gallet, M. Billet donne procuration à M. Martin, Mme Pasteur
donne procuration à Mme Faivre-Morel, Mme Bulet donne procuration à Mme Chevalley,
Mme Ciszewski donne procuration à Mme Demangeon, M. Rémy donne procuration à M.
Laine.
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités
Territoriales à l’élection d’un secrétaire pris dans le Conseil.
Madame Rousset ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces
fonctions qu’elle a acceptées. |
ARRONDISSEMENT ,
VESOUL 22 NOV, 2010
CANTON VESOUL OUEST PRÉFECTUR DE LÉGALITÉ - 4 DS
RE DE LA HAUTE-SAÔNE
OBJET : Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l'unanimité des voix, approuve :
APPROBATION DU - le tableau des modifications de linéaires des voies communales comme suit : NOUVEAU CLASSEMENT DE
LA VOIRIE COMMUNALE Linéaire Avril 2005 21208 m
| Voies créées depuis | 864 m
SEANCE DU 17 NOVEMBRE 2010 TOTAL 22072 m
| NOTA — Le Maire certifie que le Linéaire au 31 Décembre 2009 21628 m compte-rendu de cette Linéaire supplémentaire à ce jour 444 m
délibération a été affiché à la | |
porte de la Mairie le 2 Î NOV. 2010 - Le nouveau tableau de classement dont le linéaire s’établit à 22072 m de voies Que ‘la convocation “du Conseil publiques
Mandate Monsieur le Maire pour en assurer l’exécution administrative et financière.
Fait et délibéré, les jour mois et an que dessus. Ont signé au registre tous les membres présents. DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ECHENOZ-LA-MEÉLINE
TABLEAU D ASSEMBILAGE
PLAN DE LA VOIRIE
ECHELLE : 1/5000
LEGENDE
Route nationale
Route départementale
Voie communale
Rue — Impasse
Chemin rural
Cours d'eau
Place
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