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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 02
Déliberation - Liste DES Deliberation cm du 120226
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Saint-Esprit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberation cm du 120226)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
- Egalité
- Fraternité
VILLE
DU
SAINT-ESPRIT
CS VILLE
DU
SAINT-ESPRIT
———
Direction
Générale
des
Services
Secrétariat
Général
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
FEVRIER
2026
Le
Conseil
municipal
s'est
réuni
en
séance
publique,
le
jeudi
12
février
2026
à
18h30
à
la
Médiathèque
Alfred
Melon
Degras,
en
vue
de
délibérer
sur
les
affaires
figurant
à
l'ordre
du
jour
de
sa
convocation
portant
la
date
du
3 février
2026.
NUMÉRO
OBJET
DE
LA
DÉLIBERATION
RÉSULTAT
03/2026
Approbaïion
de
la
convention
de
mise
en
fourrière
de
ADOPTÉE
véhicules Approbation
de
la
modification
simplifiée
n°1
du
Plan
Local
£
04/2026
| Urbanisme
(PLU)
Des
Cession
d'une
parcelle
communale
cadastrée
B
39
à
£
D
05/2026
| {dame
DEGRAS
Monique
La
es
06/2026
Cession
d'une
parcelle
communale
cadastrée
D
1779
à
ADOPTÉE
Monsieur
TUIET
Félix
Le
conseil
municipal
prend
acte
de
la
tenue
du
débat
07/2026
Débat
d'Orientations
Budgétaires
2026
Subvention
communale
au
bénéfice
de
la
Caisse
des
08/2026
Ecoles
- exercice
2026
Le
09/2026
Subvention
communale
au
bénéfice
du
C.C.A.S
—
exercice
ADOPTÉE
2026
10/2026
Autorisation
pour
engager,
liquider
et
mandater
les
ADOPTEE
dépenses
d'investissements
2026
Mise
à
disposition
de
locaux
scolaires
pour
Accueil
Collectif
ADOPTÉE
11/2026
|
de
Mineurs
{ACM)
ou
Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
{ALSH)
12/2026
|
Modification
du
tableau
des
effectifs
ADOPTÉE
13/2026
|
Campagne
de
recensement
de
la
population
ADOPTÉE
Régime
indemnitaire
tenant
compie
des
fonctions,
des
.
14/2026
|
sujétions,
de
l'expertise
et de
l'engagement
professionnel
ADOPTÉE
{RIFSEEP)
-
Modification
Affichée
en
Mairie
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
ville
le
13
février
2026.