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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 040423 PUBLIEE SUR LE SITE INT
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 19
Déliberation - Liste Deliberation du 230426
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Esprit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberation du 230426)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Industrie,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
- Egalité
- Fraternité
——————————— VILLE
DU
SAINT-ESPRIT
Direction
Générale
des
Servicesÿ]
VILLE
DU
SAINT
-ESPRIT
Secrétariat
Général
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
avril
2026
Le
Conseil
municipal
s'est
réuni
en
séance
publique,
le
jeudi
23
avril
2026
à
18h30
à
la
Médiathèque
Alfred
Melon
Degras,
en
vue
de
délibérer
sur
les
affaires
figurant
à
l'ordre
du
jour
de
sa
convocation
portant
la
date
du
9
avril
2026.
NUMÉRO
OBJET
DE LA DÉLIBERATION
RÉSULTAT
39/2026
|
Vote
du
Compte
Financier
Unique
2025
ADOPTÉE
40/2026
|
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2025
ADOPTÉE
41/2024
|
Vote
des
taux
de
la
fiscalité
directe
locale
2026
ADOPTÉE
42/2026
|
Adoption
du
Budget
Primitif
2026
ADOPTÉE
43/2026
|
Aïtribution
de
subventions
aux
associations
—- exercice
2026
ADOPTÉE
Convention
Pluriannuelle
d'Objectifs
- Participation
:
44/2026
communale
2026
à
l'EPIC
« Les
Coulisses
»
ADOPTÉE
Acquisition
à
l'euro
symbolique
de
la
parcelle
cadastrée
,
45/2026
B-826
- rue
du
Muguet
ADOPTÉE
Acquisition
à
titre
gratuit
de
la
parcelle
cadasirée
H-1303
-
46/2026
| Quartier
Placide
ADOPTEE
Mise
en
œuvre
d'un
bail
emphytéotique
administratif
au
.
47/2026
|Profit de
la Communauté
d'Agglomération
de
l'Espace
Sud
ADOPTÉE
Martinique
-
parcelles
W
460
et
W
462
Rapport
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
:
transférées
de
l'Espace
Sud
- révision
des
charges
transférées
ADOPTÉE
48/2026
| compétence
promotion
du
tourisme
»
Désignation
d'un
représentant
du
conseil
municipal
au
:
49/2026
| Comité
National
d'Action
Sociale
ADOPTÉE
Affichée
en
Mairie
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
ville
le
27
avril
2026.