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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 130723
Document publié le Jeudi 13 juillet 2023 par la commune de Saint-Esprit.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 130723)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Re
VILLE DU SAINT-ESPRIT PSS
Direction Générale des Services
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
Secrétariat Général
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUILLET 2023
VILLE DU SAINT-ESPRIT
Le Conseil municipal s'est réuni en séance publique, le jeudi 13 juillet 2023, à 18 heures trente en Mairie, salle des délibérations, lieu ordinaire de ses réunions publiques, en vue de délibérer sur les affaires figurant à l'ordre du jour de sa convocation portant la date du 30 juin 2023.
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION RESULTAT
51/2023 PÉGFARERE « Territoires Volontaires »: Partenariat CAESM / Vile du ADOPTEE
Saint-Esprit
52/2023 Dénomination de terrains de football ADOPTEE
53/2023 Décision modificative n°1 du budget 2023 ADOPTÉE
54/2023 Réhabilitation de la voie Beaupian - Nau ADOPTEE
55/2023 Actualisation des FOSC et droits de place Four les snacks, ADOPTEE
commerces ambulants, marché couvert et produits divers
56/2023 Actualisation se el tenFeain d ÉGUSCHIEN des salles communales à ADOPTEE
usage collectif - soutien au secteur associatif spiritain
57/2023 Adhésion à la Fondation du patrimoine ADOPTEE
58/2023 Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération de ADOPTEE l'Espace Sud Martinique
Affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la ville le 18 juillet 2023