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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 18662 864 N DEL2019 036 EMPLOIS SAISONNIERS
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 18662 864 N DEL2019 036 EMPLOIS SAISONNIERS)
Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Transports,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 9 AVRIL 2019 À 18 HEURES 30
N° DEL2019_036 : EMPLOIS SAISONNIERS
L'an deux mille dix neuf, le neuf avril
Le conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois s'est réuni en mairie d'Albi le mardi 9 avril 2019 à 18 heures 30 en séance publique, sur convocation de madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Secrétaire : Monsieur Christian CHAMAYOU
Membres présents votants : Mesdames, messieurs,
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Fabien LACOSTE, Dominique SANCHEZ, Dominique MAS, Robert GAUTHIER, Muriel ROQUES-ETIENNE, Sarah LAURENS, Michel FRANQUES, Gisèle DEDIEU, Bruno LAILHEUGUE, Jean-Michel BOUAT, Steve JACKSON, Michèle BARRAU-SARTRES, Enrico SPATARO, Frédéric CABROLIER, Pierre DOAT, Najat DELPEYRAT, Eric GUILLAUMIN, Delphine DESHAIES-GALINIE, Christian CHAMAYOU, Gérard POUJADE, Francis SALABERT, Anne-Marie ROSÉ, Thierry MALLÉ, Blandine THUEL, Michel MARTY, Céline TAFELSKI, Jean-François ROCHEDREUX, Joëlle VILLENEUVE, Louis BARRET, Yves CHAPRON, Jean ESQUERRE
Membres présents non votants :
Madame Agnès BRU, messieurs Philippe GRANIER, Philippe MARAVAL
Membres excusés : Mesdames, messieurs,
Naïma MARENGO (pouvoir à Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL), Sylvie BASCOUL-VIALARD (pouvoir à Michel FRANQUES), Geneviève PEREZ (pouvoir à Gisèle DEDIEU), Patrick BETEILLE (pouvoir à Steve JACKSON), Claude JULIEN (pouvoir à Pierre DOAT), Bruno CRUSEL (pouvoir à Enrico SPATARO), Marie- Louise AT (pouvoir à Jean-Michel BOUAT), Pascal PRAGNERE (pouvoir à Dominique MAS), Laurence PUJOL (pouvoir à Louis BARRET)
Votants : 41 SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 9 AVRIL 2019
N° DEL2019_036 : EMPLOIS SAISONNIERS
Pilote : Ressources humaines
Monsieur Dominique SANCHEZ, rapporteur,
Comme chaque année, il convient de recruter du personnel saisonnier pour assurer le fonctionnement des services qui nécessitent soit un renfort occasionnel, soit un renfort pendant la période estivale afin de respecter la législation des régimes de travail.
Il est donc proposé au Conseil communautaire d’approuver la création d’emplois de non titulaires, pour la période du 1er juin au 15 septembre 2019, pour faire face aux besoins saisonniers et occasionnels précités et ce conformément aux dispositifs de l’article 3 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale.
Pour les équipements aquatiques communautaires ATLANTIS et TARANIS : -10 postes d’éducateur des activités physiques et sportives. -6 postes d’adjoint technique.
-3 postes d’adjoint administratif (accueil et caisse).
Pour le service gestion des déchets Collecte :
-9 postes d’adjoint technique.
Pour le service gestion des déchets Propreté Urbaine :
-8 postes d’adjoint technique.
Pour le service gestion des déchets Traitement :
-2 postes d’adjoint technique.
Pour le service transports urbains
-1 poste d’adjoint administratif (espace infos mobilité)
Pour la direction générale
-1 poste d’adjoint technique (vaguemestre)
Pour le réseau des médiathèques
-1 poste d’adjoint du patrimoine
Le niveau de rémunération de ces emplois est fixé sur la base du 1er échelon du 1er grade du cadre d’emploi de référence.
Une part des postes recensés (9) sera pourvue dans le cadre de dispositifs d’insertion.
Le conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
VU le code général des collectivités territoriales, VU l'avis favorable du Bureau communautaire du 26 mars 2019,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
DECIDE de créer les postes d’agents non titulaires saisonniers pour la période du 1er juin au 15 septembre 2019 tels que définis ci-dessus.
DIT QUE les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l’exercice en cours.
Pour extrait conforme,
Fait le 9 avril 2019,
La présidente,
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL