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Arrêté - AR DEC 2022 321
Arrêté - 99 AU DEC 2022 370
Déliberation - DEC 2023 148 DU 3.05.2023
Document publié le Mercredi 3 mai 2023 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2023 148 DU 3.05.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
viledelens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
Pôle Vie Locale - Réussite et
Solidarité - Projet Social
Direction des Sports et de la Jeunesse
Réf. MM/JD/AH/CT
Affaire suivie par Justine DERUYTER
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 062-216204982-20230503-2023-148-AU |
Accusé certifié exécutoire
| Réception par le préfet : 04/05/2023
Décision 2023 - 148
Nomenclature : 8-1
DECISION RELATIVE A L'ORGANISATION
D'ATELIERS DO IT YOURSELF SUR LA
THEMATIQUE « DETOURNEMENT D’OBJETS »,
PAR L'ASSOCIATION RECUP'TRI, LES
27 AVRIL ET 25 JUILLET 2023 DE 14H A 16H,
LES 18 ET 25 NOVEMBRE 2023 DE 10H A 12H,
AU SEIN DE LA MAISON DES JEUNES
BUISSON
Le Maire de la Ville de LENS,
Président de la Communauté d'Agglomération
Lens-Liévin,
Vu l'article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du
25 mai 2020, décidant l'application des
dispositions prévues à l'article L.2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'arrêté n°2022-2812 du 26 septembre 2022
portant délégations à des Adjoints au Maire,
Vu le Code de la Commande Publique, et en
particulier son article R123-1-1°,
Considérant l'organisation d'ateliers DO IT
YOURSELF par la Ville de Lens sur la thématique
« Détournement d'objets » en 2023,
Considérant qu'une mise en concurrence a été
réalisée sous forme de consultation allégée auprès
des sociétés ARTRE, RECUP'TRI et A LA
COURTE ECHELLE,
Considérant l'organisation d'ateliers par
RECUP'TRI les 27 avril et 25 juillet 2023 de 14h à
16h, les 18 et 25 novembre 2023 de 10h à 12h, au
sein de la Maison des Jeunes Buisson.
DÉCIDE
ARTICLE 1 -— Il sera conclu et signé un contrat d'achat de prestations avec l'association
RECUP'TRI, représentée par Monsieur Antoine SALOME, Service Animation, et domiciliée
rue de Rouen, ZAL des Champs du Clerc — 62130 AIX NOULETTE, portant sur
l'organisation d'ateliers de détournement d'objets au sein de la Maison des Jeunes Buisson,
rue Léon Blum — 62 300 LENS.
- Le 27 avril 2023 de 14h à 16h : détournement d'objets et fabrication de bijoux ;
- Le 25 juillet 2023 de 14h à 16h : détournement d'objets ;
- Les 18 et 25 novembre 2023 de 10h à 12h : fabrication d’une serre.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 11 65
www.villedelens.fr ARTICLE 2 — La Ville de Lens, en contrepartie de la prestation visée à l'article 1, versera au
prestataire RECUP'TRI, la somme de 880 € HT, soit 1 056 € TTC sur présentation d'une
facture à l'issue de chaque activité, selon le service fait. Le paiement sera effectué par
mandat administratif.
- Atelier du 27 avril 2023 — coût : 220 € HT
- Atelier du 25 juillet 2023 — coût : 220 € HT
- Ateliers des 18 et 25 novembre 2023 — coût : 440 € HT
ARTICLE 3 - Les dépenses sont inscrites au budget de l'exercice 2025.
ARTICLE 4 - La présente décision peut faire l'objet d’un recours en contentieux devant le
Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, dans un délai de deux mois à
compter de sa notification. Elle peut également faire l’objet d’un recours gracieux devant
Monsieur le Maire dans le même délai de deux mois. Cette démarche prolonge le délai du
recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse. Au
terme d'un délai de deux mois, le silence du Maire vaut rejet implicite. Le Tribunal
Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »
accessible par le site Internet www.telerecours.fr
ARTICLE 4 — La décision fera l’objet d’une publication sur le site Internet de la Ville de
Lens : www.villedelens.fr, rubrique « Actes administratifs ».
ARTICLE 5 - Le Directeur Général Adjoint du Pôle Vie Locale — Réussite et Solidarité —
Projet Social et Monsieur le Comptable Public sont chargés, chacun en ce qui le concerne,
de l'exécution des dispositions de la présente décision.
Fait en l'Hôtel de Ville, le 3/05/2023
Pour le Maire,
L’Adjoint délégué aux Sports et à la
Jeunesse
Chéri JANI