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Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+du+20+Mars+2026+ +Signé
Procès Verbal - 1774605232 pv Conseil Municipal 20 MARS 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Meilhards.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1774605232 pv Conseil Municipal 20 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
CORREZE
COMMUNE
DE
MEILHARDS
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MEILHARDS
SEANCE
DU
20
MARS
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
20
du
mois
de
mars,
à 20
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
MEILHARDS,
dûment
convoqué
le
16
mars
2026,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-François
BALAVOINE,
le
plus
âgé
des
membres
du
conseil.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Présents
: 14
Présents
:Mrs
Jean-François
BALAVOINE,
Emmanuel
BOLZ,
Jean-Jacques
CAFFY,
Jean-Pierre
CHAUNU,
Guillaume
COMMAGNAC,
Florian
FRACHET,
Yves
MAZERBOURG,
Éric
VAN
TILBEURGH
Mmes
Elodie
DUMOND,
Stéphanie
GUICHARD,
Françoise
FOURGEAUD,
Cloé
MAURAND,
Véronique
PASQUEREAU,
Dominique
WANGERMEE
Absente
excusée
:Anne
ROPERT
(donne
pouvoir
à
Elodie
DUMOND)
Madame
Dominique
WANGERMEE
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
LES
ORDRE
DU
JOUR
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
11
mars
2026;
- Installation
du
Conseil
Municipal,
- Election
du
Maire,
- Détermination
du
nombre
d’adjoints,
- Election
des
adjoints,
- Lecture
de
la
Charte
de
l'élu
local.
- Etablissement
du
tableau
du
conseil
municipal,
- Etablissement
de
la
liste
des
conseillers
communautaires,
- Désignation
des
délégués
aux
différentes
structures
et
syndicats
- Questions
diverses
Monsieur
Jean-Jacques
CAFFY,
maire,
a
ouvert
la
séance
et
a
déclaré
installer
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux
:
A
l'issue
du
1°
tour
de
scrutin
du
15
mars
2026
:
Mrs
Jean-François
BALAVOINE,
Emmanuel
BOLZ,
Jean-Jacques
CAFFY,
Jean-Pierre
CHAUNU,
Guillaume
COMMAGNAC,
Florian
FRACHET,
Yves
MAZERBOURG,
Éric
VAN
TILBEURGH
et
Jean-François
EYSSIDIEUX
(suppléant)
Mmes
Elodie
DUMOND,
Stéphanie
GUICHARD,
Françoise
FOURGEAUD,
Cloé
MAURAND,
Véronique
PASQUEREAU,
Anne
ROPERT,
Dominique
WANGERMEE
et
Francine
MAZERBOURG
(suppléante) Le
Conseil
Municipal
valide
à l’unanimité
le
procès-verbal
de
la
séance
du
11
mars
2026.
1
/ Election
du
Maire
Mr
Jean-François
BALAVOINE,
doyen
d'âge,
a ensuite
pris
la
présidence
afin
de
procéder
à
l’élection
du
Maire.
Il a
rappelé
les
articles
L2122-4
et
L2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
a
invité
le
Conseil
à procéder
à l'élection
du
Maire
et
a lancé
un
appel
à candidature
:
Candidat
:Monsieur
Jean-Jacques
CAFFY
Chaque
conseiller
à l’appel
de
son
nom
a voté
à bulletin
secret.
l'unique
candidat
à l'élection
du
Maire
a obtenu
le
suffrage
suivant
au
premier
tour
de
scrutin
:
|
- Jean-Jacques
CAFFY
:15
voix
Mr
Jean-Jacques
CAFFY
a obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
Maire
de
Meilhards
et
a été
immédiatement
installé.
2/
Détermination
du
nombre
d’adjoints
et
élection
des
adjoints
Il a
été
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
et
sous
la
présidence
de
Mr
Jean-
Jacques
CAFFY
à l'élection
de
4 adjoints
:nombre
fixé
sans
opposition
par
le
Conseil
Municipal
en
vertu
de
l’article
L2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
et
à la
majorité
absolue.
Le
maire
a constaté
qu’une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire,
conduite
par
Mme
Elodie
DUMOND
a été
déposée.
Chaque
conseiller
municipal
a remis
son
bulletin
de
vote
fermé
sur
papier
blanc.
La
liste
conduite
par
Mme
Elodie
DUMOND
à obtenu
le
suffrage
suivant
au
premier
tour
de
scrutin
:15
voix
Mme
Elodie
DUMOND
a été
proclamée
1er
adjoint
au
maire
et
immédiatement
installée
:
M.
Jean-Pierre
CHAUNU
a été
proclamé
2ème
adjoint
au
maire
et
immédiatement
installé
;
Mme
Stéphanie
GUICHARD
a été
proclamée
3ème
adjointe
au
maire
et
immédiatement
installée
;
M.
Yves
MAZERBOURG
a été
proclamé
4ème
adjoint
au
maire
et
immédiatement
installé.
3/
Lecture
de
la
Charte
d'élu
local
La
séance
a continué
par
la
lecture
de
la
Charte
de
l'élu
local
qui
est
mise
à disposition
de
chaque
conseiller
municipal.
4/
Etablissement
du
tableau
du
conseil
municipal
et
de
la
liste
des
conseillers
communautaires
Le
Maire
a procédé
à l'établissement
du
tableau
du
conseil
municipal.
L'ordre
du
tableau
détermine
le
rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le
maire,
prennent
rang,
dans
l’ordre
du
tableau,
les
adjoints
puis
les
conseillers
municipaux.
2 Il faut
également
procéder
à la
liste
des
conseillers
communautaires
du
Pays
d’Uzerche
résultant
de
l'application
de
l’article
L.
273-11
du
code
électoral.
Les
conseillers
communautaires
sont
désignés
automatiquement
dans
l’ordre
du
tableau
municipal
après
l'élection
du
maire
et
des
adjoints.
Il s'agit
de
M.
Jean-Jacques
CAFFY,
Maire,
et
de
Mme
Elodie
DUMOND,
première
adjointe.
5/Désignation
des
déléqués
aux
différentes
structures
et
syndicats
-
Fédération
Départementale
d’Electrification
et
d'énergie
de
la
Corrèze
:
Le
Conseil
Municipal
a élu
à l’unanimité
les
représentants
de
la
Commune
à la
Fédération
Départementale
d’Electrification
et
d’Energie
de
la
Corrèze
:
Membres
titulaires
:Mr
Jean-Pierre
CHAUNU
- Mr
Florian
FRACHET
Membres
suppléants
:Mr
Eric
VAN
TILBEURGH
—
Mr
Yves
MAZERBOURG
Questions
diverses
Plus
rien
n'étant
à l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à 22
heures
00.
Le
Maire
de
Meilhards
La
secrétaire
de
séance
/
Dominique
WANGERMEE
ne