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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Meilhards.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1773739132 pv Conseil Municipal 11 MARS 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DE
LA
CORREZE
COMMUNE
DE
MEILHARDS
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MEILHARDS
SEANCE
DU
11
MARS
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
11
du
mois
de
mars,
à
20
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
MEILHARDS,
dûment
convoqué
le
5
mars
2026,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
salle
du
conseil,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Jacques
CAFFY,
maire
de
MEILHARDS.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Présents
: 13
Présents
: Jean-François
Balavoine,
Jean-Pierre
Chaunu,
Guillaume
Commagnac,
Florian
Frachet,
Yves
Mazerbourg,
Marc
Millon,
René
Hilaire,
Eric
Van
Tilbeurgh,
Elodie
Dumond,
Michelle
Jenty,
Brigitte
Lebriez,
Anne
Ropert,
Dominique
Wangermée.
Absents
excusés
: René
Hilaire
(donne
procuration
à Marc
Millon),
Véronique
Pasquereau
Madame
Dominique
Wangermée
a été
élue
secrétaire
de
séance.
k4kX
ORDRE
DU
JOUR
- Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
12
février
2026
;
- Budget
: examen
et vote
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion
2025
du
budget
principal,
du
budget
eau
et assainissement
et
du
budget
épicerie
;
- Budget
: affectation
du
résultat
de
fonctionnement
;
- Ecole
: Rythme
scolaire
- Questions
diverses
Le
Conseil
Municipal
valide
à l'unanimité
le procès-verbal
de
la séance
du
12 février
2026.
1/
Budget:
examen
et
vote
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion
2025
du
budget
principal,
du
budget
eau
et
assainissement
et
du
budget
épicerie
COMPTE
DE GESTION
2025
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA COMMUNE
Le
compte
de
Gestion
de
Madame
TERRASSOUX,
trésorière
des
Finances
Publiques
est
identique
au
compte
administratif
présenté.
Résultats
reportés
103
874,10
35
794,32
139
668,42
de
l'exercice
697
486
79
1677
1044
4
865
087
TOTAUX
801
213,16
486
79
203
1044
41
4004
Résultats
de
clôture
242
852,54
282
722,14
39
869,60
Restes
à réaliser
107
128
107
128
CUMULES
558
801
16
593
701
332
1152
1133
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
APPROUVE
à 13
voix
présents
le compte
administratif
2025
du
budget
principal
de
la commune. COMPTE
DE
GESTION
2025
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
Le
compte
de
Gestion
de
Madame
TERRASSOUX,
trésorière
des
Finances
Publiques
est
identique
au
compte
administratif
présenté.
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLE
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
déficit
{*}
excédent
(*}
défic
(°)
excédent
{*}
déficit
(*}
édent
(}
Résultats
reportés
5727.75
166
918,00
5727,75
166
918,00
Opérations
de
l'exercice
138
356,95
441
240,52
27571,71
49
737,84
165
928,66
160
978.36
TOTAUX
144
084,70
111
240,52
27
671,71
216
655,84
171
656,44
327
896,36
Résultats
de
clôture
32
844,18
189
084,13
466
239,95
Restes
à
réaliser
TOTAUX
CUMULES
144
084,70
113
240,52
27
574,71
216
655,84
171
656,41
327
896,36
[RESULTATS
DÉFINITIFS
32
844,18
189
084,13
458:239,95
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
APPROUVE
à 13
voix
présents
le
compte
administratif
2025
eau
et
assainissement.
COMPTE
DE GESTION
2025 EPICERIE
Le
compte
de
Gestion
de
Madame
TERRASSOUX,
trésorière
des
Finances
Publiques
est
identique
au
compte
administratif
présenté.
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LISELLE
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
où
Recettes
ou
déficit
(°}
édant
(°)
déficit
(*)
excédent
{*)
déficit
(*)
édent
{*)
Résultats
reportés
19
509,01
1
549,73
1
549,73
19
509,01
Opérations
de
l'exercice
70
140,90
71
706,53
8
232,18
8
549,73
78
373,08
80
256,26
TOTAUX
70
440,90
94
215,54
9 781.91
8 549,73
79
922.81
99
765,27
Résultats
de
clôture
21
074,64
1232.18
19
842,46
Restes
à réaliser
TOTAUX
CUMULES
70
140,90
91
216,54
9
781,9
8
549,73
79
922,81
99
765,27
RESULTATS
DEFINITIFS
21
074,64
4292.18
19
842,46
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
APPROUVE
à 13
voix
présents
le
compte
administratif
2025
eau
et
assainissement.
2/
Budget
: affectation
du
résultat
de
fonctionnement
AFFECTATION
DES
RESULTATS
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2025
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE
Le
conseil
municipal
réuni
sous
la
présidence
de
Marc
Millon,
après
avoir
entendu
le
compte
administratif
de
l'exercice
2025
dressé
par
Jean-Jacques
CAFFY,
Maire,
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l’exercice.
Considérant
les
éléments
suivants
:
Résultat
de
fonctionnement
à affecter
C =A+B
242
052,54
Résultat
de
l'exercice
(A)
:Recettes
-Dépenses
(697
339.06
-555
360.62)
138
978,44
Excédent
de
fonctionnentent
reporté
(B
= FR
002)
103
874,10
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
F =
D +
E
+282
722,14
Solde
d'exécution
de
l'exercice
(D)
:Recettes
-Dépenses
(167
748.13
-486
261.79)
-318
516,46
Résultat
antérieur
reporté
excédentaire
(E
= IR
001)
35
794,32
Isolde
des
restes
À réaliser
de
l'exercice
(G)
:Recettes
-Dépenses
(128
458,21
-107
436.82)
21
021,39
[Besoin
de
financement
de
la
section
d'investissement
(F
+ G)
|
.261
700,75}
décide
d'affecter
Le
résultat
cumulé
de
in
section
de
fonctionnement
conte
suit
:
Couverture
du
besoin
de
financement
de
la
section
d'investissement
[IR
1068)
261
700,75
Affectation
complémentelre
‘en
réserves’
(IR
1068)
Report
excédentaire
en
fonctionnement
(FR
002)
-18
848,21
[Report
déficitalre
en
fonctionnement
(FD
002)
|
|
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
valide
cette
affectation
au
résultat
de
fonctionnement. AFFECTATION
DES
RESULTATS
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2025
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
Le
conseil
municipal
réuni
sous
la
présidence
de
Marc
Millon,
après
avoir
entendu
le
compte
administratif
de
l'exercice
2025
dressé
par
Jean-Jacques
CAFFY,
Maire,
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l’exercice.
Considérant
les
éléments
suivants
:
Résultat
de
fonctionnement
à
affecter
C
= A+
B
-32
444,18
Résultat
de
l'exercice
(A)
:Recettes
-Dépenses
(111
240.52
+138
356.95)
-27
116,43
Déficit
de
fonctionnement
reporté
(B
= FD
002}
-5727,175
Solde
d'exécution
de
{a
section
d'Investl
tF=D+E
189
084,13
Solde
d'exécution
de
l'exercice
(D)
:Recettes
»Dépenses
(49
737.84
+27
571.71)
22
166,13
Résultat
antérieur
reporté
excédentaire
(E
= IR
001)
166
918,00
Solde
des
restes
àréaliser
de
l'exercice
(G)
:Recettes
-Dépenses
(0.0
-0.00)
[Excédent
de
fl
tdo
la section
d'investissement
{F
+ G)
189
084,13]
décide
d'affecter
le névulias
eunnlé
de
la
section
de
fonctionnement
comme
suit
:
Couverture
du
besoin
de
financement
de
la
section
d'investissement
{IR
1068)
Affectation
complémentaire
‘en
réserves"
{IR
1068)
Report
excédenlaire
en
foncti
L{FR
002)
[Report
défciiarre
en
Toncll
L(FD
002)
32
844,18)
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
valide
cette
affectation
au
résultat
de
fonctionnement.
AFFECTATION
DES
RESULTATS
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2025
EPICERIE
Le
conseil
municipal
réuni
sous
la
présidence
de
Marc
Millon,
après
avoir
entendu
le
compte
administratif
de
l’exercice
2025
dressé
par
Jean-Jacques
CAFFY,
Maire,
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l’exercice.
Considérant
les
éléments
suivants
:
Résultat
de
fonctionnement
à affecter
C
= À
+
B
21
074,64
Résultat
de
l'exercice
(A)
:Receites
-Dépenses
(71
706.53
-70
140,90)
1565,63
Excédent
de
fonctionnement
reporté
(B
= FR
002}
19
509,01
Solde
d'exécution
de
ta
section
d'investissement
F =D+E
»1
232,18
Solde
d'eséculion
de
Pexercice
(D)
:Recettes
-Dépenses
(S
519.73
-8
232,18)
347,55
Résulta
antérietr
reporté
déficitaire
(E
= ID
001}
-1
549,73
Sotde
des
restes
à réaliser
de
l'exercice
(G)
:Recettes
-Dépenses
(0.00
-0.00)
[Besoin
de
fin
da
fa
section
d'investi
t{F+0G)
I
-1232,18]
décide
d'affecter
le résultat
eunnité
de
Fa
section
de
fonctionnement
conne
suit
:
Couverture
du
besoin
de
financement
de
la
section
d'investissement
(IR
1068)
4232,18
Affectati
plémentaire
‘en
réserves"
(IR
1068)
Report
laire
en
foncti
t{FR
002}
19
842,46
[Report
déficitaire
en
fonclic
M)
002)
|
_]
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
valide
cette
affectation
au
résultat
de
fonctionnement.
3/
Rythme
scolaire
rentrée
2026
- renouvellement
de
la
dérogation
de
la
semaine
de
4
jours
Les
parents
d'élèves
du
RPI
la
Porcherie/Meilhards
sollicitent
le
renouvellement
de
la
dérogation
de
la
semaine
de
4 jours
;Le
conseil
d'école
a donné
un
avis
favorable
pour
conserver
ce
rythme
scolaire
de
4 jours
; Monsieur
le
maire
propose
donc
au
vote
ce
renouvellement
pour
la
rentrée
2026.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
cette
proposition
de
rythme
scolaire
(14
voix
pour) -_
Félicitations
à
Madame
Céline
PUECH
et
Thibaut
GAUTHIER
pour
la
naissance
de
leur
fils
Noah,
-
Félicitations
à
Madame
Maryline
GRANGER
et
Nicolas
GRANGER
pour
la
naissance
de
leur
fille
Faustine.
Plus
rien
n'étant
à l'ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à 21
heures
30.
»
Le
Maire
dé
Meilhard
La
secrétaire
de
séance
2 À
/
Domini
angermée