Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations cm 06 05 2026
Déliberation - 05 06 2025 liste des deliberations
Déliberation - liste deliberations 11 06 2026
Déliberation - liste des deliberations 26 05 2023
Déliberation - 06 LIiste deliberations CM 05 JUIN 2026
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 05 06
Déliberation - 02 04 2026 liste deliberations
Déliberation - liste des deliberations 15 01 2026
Déliberation - liste delib cm 150125
Déliberation - cm 2026 05 06 deliberations liste s
Déliberation - liste deliberations cm 05 06 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Landéhen.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 05 06 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Justice et droit,
COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 JUIN
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DECISIONS
du
MAIRE
:
DEC
14-05-2026
du
12
mai
2026-
VOIRIE-REMPLACEMENT
DE
PANNEAUX
:
Commande
de
panneaux,
mâts
et
colliers
auprès
de
la
société
48
SIGNALISATION
pour
un
montant
HT
de
2735.00
€.
DEC
15-05-2026
du
21
mai
20266
- DEHERBEUSE
EAU
CHAUDE
-POMPE
:
Commande
d’une
pompe
Kappa
(pièce
maîtresse)
auprès
de
la
Société
Claude
LEFEUVRE
pour
un
montant
HT
de
402.00
€.
DEC
16-05-2026
du
21
mai
2026-
SOBRIETE
ENERGETIQUE
—
ACQUISITION
D'UN
CIRCULATEUR
POUR
LE
CIRCUIT
EAU
CHAUDE
DES
VESTIAIRES
DU
FOOT
:Commande
d’un
circulateur
auprès
de
la
Société
Claude
LEFEUVRE
pour
un
montant
H.T.
de
644.20
€.
DEC
17-05-2026
du
28
mai
2026-
SIGNATURE
CONVENTION
_« MISSION
ARGENT
DE
POCHE
2026
»
AVEC
LAMBALLE
TERRE
ET
MER
:
Dispositif
mis
en
place
par
la
Structure
Info
Jeunes
de
Lamballe
Terre
&
Mer.
DEC
18-05-2026
du
28
mai
2026-DECLARATION
D’INTENTION
D’ALIENER
—
Droit
de
préemption
urbain
de
la
Commune
non
exercé
sur
le
bien
au
3
rue
du
Clos
Picard,
parcelle
cadastrée
ABC
54.
DEC
19-05-2026
du
28
mai
2026-DECLARATION
D’INTENTION
D’ALIENER
-—
Droit
de
préemption
urbain
de
la
Commune
non
exercé
sur
le
bien
au
7
Le
Château,
parcelle
cadastrée
ZC
225.
DEC
20-06-2026
du
02
juin
2026-VOIRIE-REMPLACEMENT
DE
PANNEAUX
—
COMPLEMENT
:Commande
d’un
complément
de
panneaux
et
balises
auprès
de
la
société
4S
SIGNALISATION
pour
un
montant
HT
de
160.25
€.
DELIBERATIONS
:
DELIBERATION
N°
2026-06-01-01
ELECTIONS
SENATORIALES
DU
27
SEPTEMBRE
2026
:
ELECTION
DES
DELEGUES
ET
SUPPLEANTS.
Délibération
approuvée
Vu
le décret
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs,
Election
de
3
délégués
titulaires
et
3
délégués
suppléants
au
sein
du
Conseil
Municipal.
Breton
Christine
Boscher
Philippe
Kerauffret
Stéphanie
GaubertDavid Gicquel
Isabelle
Rouault
Benoit COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5
JUIN
2026
DELIBERATION
N°
2026-06-01-02
FIXATION
DU
NOMBRE
DE
MEMBRES
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
CENTRE
COMMUNAL
d’ACTION
SOCIALE
Délibération
approuvée
Le
nombre
de
membres
du
conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
est
porté
à
12.
DELIBERATION
N°
2026-06-01-03
ELECTION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
CENTRE
COMMUNAL
d’ACTION
SOCIALE
Délibération
approuvée
Sont
élus
: Christine
BRETON,
Isabelle
GICQUEL,
Laurent
CHEVREAU,
Catherine
RUFFET,
Fabienne
PERRO,
Murielle
NICOLAS.
DELIBERATION
N°
2026-05-01-04
RESTAURANT
SCOLAIRE
_:
ACQUISITIONS
_-
TRAVAUX
-—
PLAN
DE
MAITRISE
SANITAIRE
Délibération
approuvée
Considérant
la nécessité
de
réaliser
certains
travaux
et acquisitions
au
restaurant
scolaire pour
maintenir
un
bon
niveau
d'hygiène,
Considérant
les contraintes physiques
liées
aux postures
de
travail
et à l'usage
de
certains
matériels,
pouvoir
est
donné
au
Maire
en
relation
avec
la Municipalité
pour
étudier
les devis
et
passer
commande :
"
Concernant
les
travaux
de
peinture:
auprès
des
professionnels
pouvant
intervenir
pendant
les vacances
d’été.
”
Concernant
le
matériel
: acquisition
et
pose
d’une
armoire
de
maintien
au
chaud,
d’une
table
et
meuble
inox,
de
matériel
de
nettoyage
et
d’un
destructeur
électrique
à
insectes
volants
à
Led
(avec
travaux
électriques
éventuels).
Avis
favorable
à
la
réalisation
du
plan
de
maîtrise
sanitaire
simplifié
par
Labocéa
pour
un
montant
de
1482.00
€ TTC. COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 JUIN
2026
DELIBERATION N° 2026-05-01-05 COMMUNICATION
:
SITE
INTERNET
-
IDENTITE
GRAPHIQUE
DE
LA
COMMUNE
Délibération
approuvée
Considérant
la
réalisation
d'un
nouveau
site
Internet
à
mettre
en
place
avant
le
31
décembre
2026,
Considérant
qu'il
convient
d'harmoniser
les
éléments
visuels
caractérisant
la
commune
sur
l'ensemble
de
ses
supports
de
communication,
Décision:
-
De
création
une
identité
graphique
pour
la
Commune.
-
De
solliciter
de
nouveaux
devis
pour
la
prise
de
photos
notamment
par
drone
pour
alimenter
le nouveau
site
Internet,
-
de
donner
pouvoir
au
Maire
en
relation
avec
la
(Commission
Communication,
pour
étudier
les
devis
et
passer
commande
auprès
des
prestataires
les
mieux-disants.
DELTIBERATION
N°
2026-06-01-06
AFFAIRES
COMMUNAUTAIRES
COMMISSION
LOCALE
D’EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
(CLECT)
DE
LAMBALLE
TERRE
&
MER
:
DESIGNATION__D’UN
_DELEGUE
_TITULAIRE
_ET
__D’UN
DELEGUE
SUPPLEANT
DE
LA
COMMUNE
Sont
désignés :
- Représentant
titulaire
: Philippe
BOSCHER
- Représentant
suppléant
: Nathalie
TRAVERT
LE
ROUX
Liste
des
délibérations
affichée
et publiée
sur
le site
de
la commune
le
A0.
juin
2026.
Nathalie
TRAVERT
LE
ROUX, Maire L=-