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Conseil Municipal - 38 Designations DES Membres DES Commissions Municipales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ferté-Alais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 38 Designations DES Membres DES Commissions Municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Sport,
LA
FERTÉ
ALAIS
ESSONNE
DATE
DE
CONVOCATION 20
mai
2020
DATE
D'AFFICHAGE
20
mai
2020
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
En
exercice
: 27
Présents
: 25
Votants
: 27
OBJET:
Désignations
des
commissions
municipales
Pour
: 27
Contre
: O0
Abstention
: O
Transmise
en
sous-préfecture
le 04/06/2020 Publiée
le 04/06/2020
Notifiée
le
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
LA
FERTE
ALAIS
L'an
deux
mille
vingt,
le
mardi
26
mai
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
légatement
convoqué
s’est
réuni
au
gymnase
Victor
Vilain
étant
donné
la
nécessité
de
distanciation
sociale,
sous
la
présidence
de
Madame
Mariannick
MORVAN,
Maire.
Etaient
présents :
Mmes
et
M.
Mariannick
MORVAN,
Ariel
SHEPS,
Claire
HERLIN,
Hervé
FRANEL,
Alexa
PELAGE,
Stéphane
RAYNAL,
Françoise
BOUSSAT,
Guy-Charles
HUMBERT,
Solange
GRILLOT,
Alain
SOUEDET,
Fleurine
BOCQUIELON,
Stéphanie
MARTINS-VIANA,
Laurent
PERTHUIS,
Christine
DAVOINE,
Jacqueline
GALEAZZI,
José
AZEVEDO,
Maria
PYRKA,
Philippe
VAN
ROSSOMME,
Annick
BAZIN,
Camille
CRONIER,
Stéphane
LE
PECULIER,
Danièle
PAGEARD,
Laure
CHENU,
Stéphanie
CHASSIN
DE
KERGOMMEAUX.
Etaient
Absents
excusés
:
Sylvain
PASTORELLO
donne
pouvoir
à Ariel
SHEPS,
Julien
CAYZAC
donne
pouvoir
à
Laurent
PERTHUIS,
DESIGNATIONS
DES
MEMBRES
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Afin
de
permettre
aux
représentants
des
différentes
tendances
du
Conseil
Municipal
d'être
informés
au
stade
de
la
procédure
d'instruction
des
dossiers,
des
commissions
municipales
facultatives
sont
ouvertes
aux
élus
des
listes
de
la
majorité
et
de
la
minorité
sur
la
base
d’une
représentation
proportionnelle
correspondant
à
la
proportion
de
sièges
détenus
au
sein
du
Conseil
Municipal.
CONFORMEMENT
à
l'article
L
2121-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
sur
proposition
de
Madame
le
Maire
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRÈS
EN
AVOIR
DELIBERE.
À
L'UNANIMITE CRÉE
les
Commissions
Municipales
suivantes
:
Finances. Culture
/ Evènementiel
/ Associations.
Affaires
Social
/ Séniors.
Affaires
Scolaire
/ Enfance
/ Jeunesse
/ Sports.
Travaux
/ Entretien
de
la ville / Urbanisme
/ Aménagement
du
territoire.
o
Commerce
/ tourisme
/ Patrimoine
/ Environnement.
o © © © ©
DIT
que
8
membres
seront
désignés
à la représentation
proportionnelle.
DESIGNE
les
membres
: 6
pour
la
liste
«
Continuons
à
servir
la
ferté
»,
2
pour
la
liste
« Agir
pour
la
Ferté
» Après
appel
des
candidatures,
sont
désignées
aux
Commissions
Municipales
suivantes :
COMMISSIONS
DELEGUES
TITULAIRES
Culture
/
Ariel
SHEPS
Alexa
PELAGE
Stéphanie
MARTINS
Guy
Charles
Evènementiel
un
VIANA
HUMBERT
Associations
Christine DAVOINE
Laure CHENU
Alain
SOUEDET
Rodolphe
WELSCH
Françoise
BOUSSAT
Jacqueline
GALEAZZI
.
Solange
GRILLOT
Ariel
SHEPS
Fingnges
Hervé FRANEL
Stéphane LE PECULIER
Stéphane
RAYNAL
Stéphanie
CHASSIN
DE
KERGOMMEAUX
Claire
HERLIN
Alexa
PELAGE
Affaires
Sociales
/
Ariel
SHEPS
Jacqueline
GALEAZZI
Séniors
Stéphanie
MARTINS
Laure
CHENU
VIANA
Danièle
PAGEARD
Christine
DAVOINE
AFF
Séslairé
Alesa
PELAGE
Claire
HERLIN
Enfance
/ Jeunesse
Stéphanie
MARTINS
Hervé
FRANEL
J Sports
VIANA
Danièle
PAGEARD
Ariel
SHEPS
Stéphanie
CHASSIN
Maria
PYRKA
DE
KERGOMMEAUX
Travaux/Entretien
de
la
Hervé
FRANEL
Françoise
BOUSSAT
ville/Urbanisme
Stéphane
RAYNAL
Laurent
PERTHUIS
/Aménagement
du
Ariel
SHEPS
Stéphane
LE
PECULIER
territoire
Alain
SOUEDET
Camille
CRONIER
Commerce/Touris
Françoise
BOUSSAT
Solange
GRILLOT
me/Patrimoine/
Guy
Charles
HUMBERT
Maria
PYRKA
Environnement
Ariel
SHEPS
Rodolphe
WELSCH
Stéphane
RAYNAL
Camille
CRONIER
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits,
et
ont
les
membres
présents,
signé
au
registre
pour
copie
conforme
Le
Maire Accusé
de réception
https://teletransmission-public.omnikles.com/okpgi/actes
viewar...
Accusé
de
réception
d'un
acte
en
préfecture
Objet
de
l'acte
: DESIGNATIONS
DES
MEMBRES
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Date
de
décision:
26/05/2020
Date
de
réception
de
l'accusé
04/06/2020
de
réception :
Numéro
de
l'acte
: 5_38
Identifiant
unique
de
l'acte
: 091-219102324-20200526-5_38-DE
Nature
de
l'acte
: Délibération
Matières
de
l'acte
: 5.3 Institutions
et
vie
politique
Designation
de
representants
Date
de
la
version
de
la
29/08/2019
classification
:
Nom
du
fichier
: DELIB
38.pdf
( 99_DE-091-219102324-20200526-5_38-DE-1-1_1.pdf)
nainrimnnns
sr
nr