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Conseil Municipal - 20170316 cm
Compte-Rendu - 20140925 cr
unknown - 202311 risquesmajeurs
Déliberation - 202303 deliberation
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Déliberation - 202303 deliberation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Histoire et mémoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2023
Liste des délibérations
N° d’ordre Intitulé Vote
Adoption du Compte rendu de la séance du 30 janvier 2023 Unanimité
Délibération 2023.16.03.01 Finances Locales- Taux d’imposition 2023 Unanimité
Délibération 2023.16.03.02 Adoption du Budget Primitif Unanimité
Délibération 2023.16.03.03 Amendes de Police - Rue Pasteur Unanimité
Délibération 2023.16.03.04 Subventions au Associations Unanimité
Délibération 2023.16.03.05 Subventions aux Associations Unanimité
Délibération 2023.16.03.06 Jeunesse - Organisation d’une classe découverte et participation des familles Unanimité
Délibération 2023.16.03.07 Recrutement de quatre animateurs saisonniers pour l’encadrement des enfants de la classe découverte Unanimité
Délibération 2023.16.03.08 Associations “Gamins exceptionnels“ - Adhésion Unanimité
Délibération 2023.16.03.09 Fonction Publique - Modification du tableau des effectifs Unanimité
Délibération 2023.16.03.10 Modification du temps de travail Unanimité
Délibération 2023.16.03.11 Domaine et Patrimoine - Parcelle AN 346 - Classement au domaine public Unanimité
Délibération 2023.16.03.12
Approbation des rapports du 13 décembre 2022 de la
Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
de la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay Artois
Lys Romane
Unanimité
Délibération 2023.16.03.13 Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur Unanimité
Délibération 2023.16.03.14
Désignation d’un tiers repreneur du foncier acquis par
l’Etablissement Public Foncier - Opération “Corps de ferme
rue du Général de Gaulle”
Unanimité