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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Convocation - 2024 04 04 convocation cm)
Thèmes du document : Énergies, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
La séance du Conseil municipal - dont vous trouverez l’ordre du jour ci-dessous - se déroulera :
Le Jeudi 04 avril 2024 à 18h30 - Salle du Conseil Municipal
Mairie de Vaulnaveys-le-Haut
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2024
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 mars 2024
2. Comptes Rendus des décisions du maire (4)
3. FINANCES : Approbation du compte de gestion 2023
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
4. FINANCES : Vote du Compte Administratif 2023 du Budget Communal Rapporteur : Jean-Yves PORTA / Lorine BAUDOIN
5. FINANCES : Vote des taux d’imposition 2024
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
6. FINANCES : Information au Conseil Municipal : état présentant l'ensemble des indemnités de toutes natures dont ont bénéficié les élus siégeant dans leur conseil en année N-1 (CGCT, art. L 2123-24-1-1 / art. L 5211-12-1). Rapporteur : Jean-Yves PORTA
7. FINANCES : Fixation des durées d’amortissement des immobilisations, nomenclature M57. Rapporteur : Jean-Yves PORTA
8. FINANCES : Fongibilité des crédits
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
9. FINANCES : Autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) Rapporteur : Jean-Yves PORTA
10. FINANCES : Vote du Budget Primitif BP 2024 du Budget Communal
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
11. FINANCES : Admission en non-valeur
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
12. FINANCES : Adhésion à l’association des Femmes Elues de l’Isère
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
13. RESSOURCES HUMAINES : Recrutement d’emplois d’été
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
14. LOGEMENT : Cession à l’EURO symbolique d’un volume de l’immeuble « ancienne Pharmacie » pour l’aménagement de deux logements sociaux
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
15. URBANISME : Servitude de passage GAEC La Bermotine
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
16. DEVELOPPEMENT DURABLE : ZAEnR / Zones d’accélération des énergies renouvelables Rapporteur : Jean-Yves PORTA / Yves ARGOUD-PUY
17. Informations
18. Questions Diverses
CONVOCATION