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Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Convocation - 2023 04 06 convocation cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
La séance du Conseil municipal - dont vous trouverez l’ordre du jour ci-dessous - se déroulera :
Le Jeudi 6 avril 2023 à 18h30 - Salle du Conseil Municipal
Mairie de Vaulnaveys-le-Haut
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 Mars 2023
2. Comptes Rendus des décisions du maire
3. FINANCES : Approbation du compte de gestion 2022
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
4. FINANCES : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU BUDGET COMMUNAL Rapporteur : Jean-Yves PORTA
5. FINANCES : Vote des taux d’imposition 2023
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
6. FINANCES : Information au Conseil Municipal : état présentant l'ensemble des indemnités de toutes natures dont ont bénéficié les élus siégeant dans leur conseil en année N-1 (CGCT, art. L 2123-24-1-1 / art. L 5211-12-1). Rapporteur : Jean-Yves PORTA
7. FINANCES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET COMMUNAL Rapporteur : Jean-Yves PORTA
8. FINANCES : Admission en non-valeur & Créances éteintes
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
9. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : Golf d’Uriage - autorisation de signature d’un avenant n° 4 à la convention de délégation de service public sous la forme d'une concession pour l’exploitation du Golf d’Uriage en date du 26.03.18
Rapporteur : Jean-Yves PORTA / Charles PAILLET
10. RESSOURCES HUMAINES : recrutement d’emplois d’été
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
11. RESSOURCES HUMAINES : Etudes surveillées - taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte de la collectivité
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
12. AIRE DE LOISIRS – CONVENTION : Convention de cadre général pour le sponsoring dans le cadre du projet de création d’une aire de loisirs
Rapporteur : Isabelle COURANT
19. Informations
20. Questions Diverses
CONVOCATION