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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Convocation - 2026 06 25 cm convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Convocation du Conseil Municipal du 25 juin 2026
A l’attention des membres du Conseil Municipal
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
La séance du Conseil Municipal - dont vous trouverez l'ordre du jour ci-après - se déroulera :
Le Jeudi 25 juin 2026 à 18h30 - Salle du Conseil Municipal
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
A Vaulnaveys-le-Haut, le 19 juin 2026
Le Maire,
Jean-Yves PORTA
IMPORTANT : Si vous ne pouvez pas être présent(e) ce jour-là, merci de bien vouloir le signaler suffisamment à l'avance. Nous vous rappelons que la majorité du Conseil Municipal doit être présente pour valider les délibérations et qu'il ne peut fonctionner sans ce quorum
Un modèle de pouvoir est joint à la convocation.
A déposer en Mairie ou transmettre par mail à mairie@vaulnaveys-le-haut.fr Convocation du Conseil Municipal du 25 juin 2026
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2026
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 2 avril 2026
2. Décisions du Maire (3)
3. ASSEMBLEE : Désignation d’un représentant au sein de la SAEM PFI (Pompes Funèbres
Intercommunales
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
4. ASSEMBLEE : Désignation d’un correspondant «Incendie et Secours»
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
5. ASSEMBLEE : Désignation des membres de la CCID (Commission Communale des Impôts
Directs)
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
6. FINANCES : Adoption du Compte Financier Unique pour l’année 2025
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
7. FINANCES : Affectation définitive du résultat budgétaire – Exercice 2025
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
8. ASSEMBLEE : Mise en place d’un repas solidaire
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
9. ASSEMBLEE : Mise en œuvre de la facturation électronique en forêts publiques
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
10. RESSOURCES HUMAINES : Création d’un poste d’agent péri-scolaire à temps non complet
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
11. Informations
12. Questions diverses
o Désignation des jurés d’assises