Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2 5 sub amicale tampon
Déliberation - 2 5 sub DSIL presbytere tampon
Déliberation - 2 2 sub karate tampon
Déliberation - 2 2 sub comite des fetes de la gare 1
Déliberation - 2 3 sub exceptionnelle amicale du personnel
Déliberation - 2 1 sub comite des fetes gare
Déliberation - 2 1 sub FIPD Voltaire tampon
Déliberation - 2 1 sub assos marche noel tampon
Déliberation - 2 1 sub asso parents deleves voltaire
Déliberation - 2 2 sub DETR toiture salle des fetes tampon
Déliberation - 2 5 sub participation defile
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Leforest.
Lien du pdf (Déliberation - 2 5 sub participation defile)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
REÇU EN PREFECTURE
le 28/89/2824
cation agrée E-legalte com
Ville de Leforest EXTRAIT DU REGISTRE
LS DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
93_AR-062-2
DU 17 SEPTEMBRE 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le 17 septembre à 18 H 30, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian MUSIAL, Maire, en suite de convocation en date du 11 septembre 2024 dont un exemplaire a été affiché à la porte extérieure de l'Hôtel de Ville et publiée sur le site internet de la ville le jour même.
Etaient présents :
Christian MUSIAL, Maire, Sandrine CHEVALIER, Jérôme VALLIN, Martine LAURENT, Sébastien PERRIOT, Samir EL AABBAOUI, Adjoint(e)s au Maire, Daniel GOUBEL, Julien TAVERNIER, Marie-Louise BOUSSEMART, Bruno ROSIER, Alain SECONDA, Freddy RAWINSKI, Edith BAUWENS, Maryline PRZYBYSZEWSKI, Zora ZOUAOUI, Marie- Christine RUELLE, Maria PARISIS, Françoise MORELLE, David MORGANO, Linda OURAGHI, Elodie FLAMENT, Christophe HUON, Rémi MIQUET, Conseillers(ères) Municipaux(ales).
Etaient excusés :
Audrey COILLOT a donné procuration à Samir EL AABBAOUI.
Marianne MAIRESSE a donné procuration à Alain SECONDA.
Delphine REMILI a donné procuration à Christian MUSIAL.
Sylvain COLIN a donné procuration à Daniel GOUBEL.
Nicolas WOJTKOWIAK a donné procuration à Freddy RAWINSKI.
Tiphanie USTA a donné procuration à Rémi MIQUET.
Il a été procédé immédiatement à la nomination d’un secrétaire de séance, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Martine LAURENT, ayant été désignée pour remplir les fonctions, les a acceptées.
Monsieur le Président ouvre la séance.
2-5 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA PARTICIPATION AU DEFILE DU 13 JUILLET 2024.
Toute correspondance doit être adressée à :
Monsieur Le Maire - Hôtel de Ville - 62790 LEFOREST
Tel : 03.91.83.06.20 - Fax: 03.91.83.06.21 - Courriel : mairie@villedeleforest.fr Site internet : www.villedeleforest.fr Impression
sur
papier
recyclé L REÇU EN PREFECTURE 1
93_AR-062-2
le 26/89/2824
E-legalte com
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2024 CM/AC/PL/JS
DELIBERATION N° 2/5
OBJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA PARTICIPATION AU DEFILE DU 13 JUILLET 2024.
Vu la loi du 1er juillet 1901, relative au contrat d’association,
Vu l’article L 1611-4 du code général des collectivités territoriales relatif au contrôle sur les Associations subventionnées,
Considérant que les activités conduites par les 20 associations susvisées sont d’intérêt local,
Considérant que chacune d’entre elle, par sa participation au Défilé du 13 juillet 2024 a contribué au développement culturel et à la vie locale de la commune,
Vu l’exposé du Maire,
Et après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal a décidé à la majorité de verser la somme de 200 € à chacune des associations susvisées ayant participé au défilé du 13 juillet (Madame Elodie FLAMENT, Madame Marie-Louise BOUSSEMART, Monsieur Jérôme VALLIN, Monsieur Sylvain COLIN et Monsieur Julien TAVERNIER n’ont pas pris part au vote).
Contempo”Jazz
Evasion GR
Leforest Badminton
L'IEM Les Cyclades
Les Donneurs de sang
Les Merlettes
Les anciens mineurs de Leforest
Ola danse
Le Tennis club de l’Offlarde
Les amis du plan d’eau
L'’harmonie républicaine de Leforest
Le Club féminin de création
Horizons Loisirs Jeunes
Mine en scène
L’AAEP Leforest Rugby
Tradition et Progrès
Tennis de table
La tuilerie au galop
Les anciens combattants et les Décorés du travail
L’amicale des sapeurs-pompiers de Leforest F REÇU EN PREFECTURE 1
le 28/89/2824
À éve E-legalte com
99_AR-062-216
Les crédits sont inscrits au Budget Primitif 2024.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdit
Pour extrait certifié conforme à l'original
Publié et affiché le 18 septembre 2024.
Conformément à l'article L 2131-1 du Codegsénéral des Collectivités Territoriales La présente délibération peut faire l'objet d'un recours per excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publicai@n et de sa réception par le représentant de l'Etat