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Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Bitche.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=256)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Banque,
Numéro Décision 2024_053 Approuvée 2024_054 Approuvée
2024_055 Approuvée 2024_056 Approuvée
2024_057 Approuvée
2024_058 Approuvée
2024_059 Approuvée
2024_060 Approuvée
2024_061 Approuvée 2024_062 Approuvée
2024_063 Approuvée
2024_064 Approuvée
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 Mars 2024 (*) Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente liste des délibérations a été publiée sous forme électronique sur le site internet de la Ville de Bitche le 28 mars 2024
Objet de la délibération
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 5 mars 2024
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