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Document publié le Lundi 29 décembre 2025 par la commune de Bitche.
Lien du pdf (Déliberation - view document.php?id=482)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Investissement et développement économique,
Numéro Décision
2025_103 Approuvée
2025_104 Approuvée
2025_105 Approuvée
2025_106 Approuvée
2025_107 Approuvée
2025_108 Approuvée
2025_109 Approuvée
2025_110 Approuvée
2025_111 Approuvée
2025_112 Approuvée
2025_113 Approuvée
2025_114 Approuvée
2025_115 Approuvée
2025_116 Approuvée
2025_117 Approuvée
2025_118 Approuvée
2025_119 Approuvée
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LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 DECEMBRE 2025*
(*) Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente liste des délibérations a été publiée sous forme électronique sur le site internet de la Ville de Bitche
Objet de la délibération
Désignation du secrétaire de séance
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Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2025
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