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Document publié le Mercredi 29 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Triangle Vert - 2183713)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
Le 29 avril 2026
CONVOCATION
Mesdames, Messieurs les délégué(e)s,
J'ai le plaisir de vous convier au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Triangle Vert :
le jeudi 7 mai 2026 à 20 h 00 à la salle polyvalente de SAULX
Ordre du jour :
Informations :
• Présentation de la conciliation de justice par Madame Anne BLANC, conciliateur de justice • Congrès des Maires et Présidents des intercommunalités 24-26 novembre 2026 • Facturation OM suivi des règlements/impayés
• Adoption du compte-rendu du conseil communautaire du jeudi 9 avril 2026 • Décisions du Président
Administration :
1. Indemnités de fonction des vice-présidents et conseillers communautaires délégués 2. Modification de la composition du bureau
3. Représentant de la CCTV pour intervenir sur les affaires de la maison de santé
Environnement :
4. Modification des statuts du SICTOM
Ressources humaines :
5. Recrutement d’agents contractuels remplaçants
6. Création d’un poste permanent d’agent d’animation 20 h 00 hebdomadaire
7. Création d’un poste d’agent technique 35 h 00 hebdomadaire
8. Création d’un poste d’agent technique 10 h 00 hebdomadaire
9. Création d’un poste de technicien SPANC 35 h 00 hebdo
10. Création du Comité Social Territorial (CST) interne à la CCTV
Urbanisme :
11. Acte notarié instaurant une servitude de passage sur une parcelle privée sise sur la commune de SAULX.
Finance - fiscalité :
12. Renouvellement de la carte achat public en vertu du Décret 2023-209 du 27 mars 2023 13. Imputation des biens inférieurs à 500 € en section d’investissement dans tous les budgets
Note de synthèse en annexe
En cas d'absence ou d'empêchement, je vous invite à mobiliser le ou les délégués suppléants de votre commune
ou transmettre une procuration à un autre délégué communautaire.
Comptant sur votre présence, veuillez recevoir, chers délégués, mes sincères salutations.
Le Président,
Benjamin GONZALES