Arrêté - Préfecture - Corse - recueil r20 2018 012 recueil des actes administratifs special

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Arrêté - Préfecture - Corse - recueil r20 2018 012 recueil des actes administratifs special Document publié le Lundi 29 janvier 2018 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Corse - recueil r20 2018 012 recueil des actes administratifs special)Thèmes du document : Budget, Travail et emploi, Sécurité publique, ES

Liberté + Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

1

CORSE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°R20-2018-012

PUBLIÉ LE 29 JANVIER 2018Sommaire

Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale

R20-2018-01-29-001 - Arrêté Subdélégation de Signature comme Ordonnateur Secondaire

Délégué (4 pages) Page 3

SGAMI SUD

R20-2018-01-17-007 - Arrêté du 17 janvier 2018 portant délégation d'ordonnancement

secondaire des recettes et dépenses imputées sur le budget de l'Etat (11 pages) Page 8

2Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la

Cohésion Sociale

R20-2018-01-29-001

Arrêté Subdélégation de Signature comme Ordonnateur

Secondaire Délégué

Arrêté Subdélégation de Signature comme Ordonnateur Secondaire Délégué

Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale - R20-2018-01-29-001 - Arrêté Subdélégation de Signature comme Ordonnateur Secondaire Délégué 3Liberté» Égalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PREFET DE CORSE

DIRECTION REGIONALE DE LA JEUNESSE,

DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE

DE CORSE

Secrétariat général

Arrêté n° en date du

portant subdélégation de signature comme ordonnateur secondaire délégué

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'administration des services de l'état dans les régions et départements, modifié par le décret n°2008- 158 du 22 février 2008 relatif à la suppléance des préfets de région et à la délégation de signature des préfets et des hauts-commissaires de la république en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie :

Vu le décret n° 2009-176 du 16 février 2009 modifiant le décret n° 64-804 du 29 juillet 1964 fixant les dispositions réglementaires applicables aux préfets ;

Vu le décret n°2015-1867 du 30 décembre 2015 relatif à l'organisation et aux compétences des services déconcentrés régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ;

Vu l'arrêté ministériel du 5 novembre 2014 nommant Monsieur Didier DUPORT directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Corse :;

Vu l'arrêté ministériel du 11 juin 2013 nommant Monsieur Philippe FOURY directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Corse ;

Vu l'arrêté préfectoral n° 16-1174 du 14 juin 2016 portant délégation de signature à Monsieur Didier Duport, délégué territorial adjoint de la politique de la ville ;

Vu l'arrêté préfectoral n° R20-2018-01-05-005 du 9 janvier 2018 portant délégation de signature à Monsieur Didier DUPORT, directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Corse ;

Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Corse,

ARRETE

Article 1 : Subdélégation de signature est donnée, en cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Didier DUPORT, directeur régional, à :

I. Monsieur Philippe FOURY, directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la

cohésion sociale de Corse à l'effet de :

e Procéder à l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses des budgets opérationnels de programmes relevant des ministères en charge des solidarités et de la santé, du travail, de l'Éducation nationale, des sports, du Commissariat général à l'égalité des territoires et de l’intérieur se rapportant aux attributions et compétences de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Corse.

Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale - R20-2018-01-29-001 - Arrêté Subdélégation de Signature comme Ordonnateur Secondaire Délégué 4e Procéder à l’ordonnancement secondaire des dépenses du programme 333 - Action 2 -Moyens mutualisés des administrations déconcentrées- dépenses immobilières à la charge de l'occupant.

e Procéder à l’ordonnancement secondaire des recettes et dépenses du budget opérationnel de programme 124 « conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative », titre IT et titre III.

e Procéder à la signature des bons, lettres de commandes, contrats, conventions, baux et

marchés, à l'exception des correspondances administratives aux administrations centrales, aux parlementaires, aux cabinets ministériels, aux présidents des collectivités locales, aux maires des villes chef-lieu lorsque ces courriers traitent d'affaires qui sont de la compétence de l'Etat.

e Signer les actes de gestion et correspondances relatifs à l'instruction des demandes de subventions d'équipements et les actes nécessaires à la mise en paiement des subventions d'équipements attribuées par le centre national de développement du sport.

D Madame Jacqueline MERCURY-GIORGETTI, inspectrice de la jeunesse et des sports,

secrétaire générale, responsable du pôle administration générale et ressources humaines à l'effet de:

e Procéder à l’ordonnancement secondaire des dépenses du programme 333 - Actions 1 et 2 - Moyens mutualisés des administrations déconcentrées,

e Procéder à l’ordonnancement secondaire des recettes et dépenses du budget opérationnel de programme 124 « conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative », titre IT et titre III.

e Signer les correspondances courantes, décisions, conventions, les convocations, notes et

bordereaux de transmission, les bons, lettres de commande, à l’exception des baux,

marchés et contrats.

e Valider dans CHORUS formulaires les transactions de dépenses et de recettes concernant l’ensemble des BOP du ressort de l’'UO DRIJSCS et procéder à la mise à disposition des crédits d'engagement et de paiement aux unités opérationnelles relevant de la compétence de la DRJSCS de Corse.

3. En cas d'absence ou d'empêchement de Madame MERCURY-GIORGETTI, subdélégation de signature est donnée à Madame Barbara MARIOTTI, secrétaire administrative de classe exceptionnelle, gestionnaire budgétaire et contrôleur interne comptable, pour valider dans CHORUS formulaires les transactions de dépenses et de recettes concernant l’ensemble des BOP du ressort de l’UO DRIJSCS et procéder à la mise à disposition des crédits d’engagement et de paiement aux unités opérationnelles relevant de la compétence de la DRJSCS de Corse.

Article 2 : En cas d’absence ou d’empêchement simultané de Monsieur Didier DUPORT et de Monsieur Philippe FOURY, subdélégation de signature est donnée à Madame Jacqueline MERCURY- GIORGETTI à l’effet de :

e Procéder à l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses des budgets

opérationnels de programmes relevant des ministères en charge des solidarités et de la santé,

du travail, de l’Education nationale, des sports, du Commissariat général à l'égalité des

Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale - R20-2018-01-29-001 - Arrêté Subdélégation de Signature comme Ordonnateur Secondaire Délégué 5territoires et de l’intérieur se rapportant aux attributions et compétences de la direction

régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Corse.

e Signer les actes de gestion et correspondances relatifs à l'instruction des demandes de

subventions d'équipements et les actes nécessaires à la mise en paiement des subventions

d'équipements attribuées par le centre national de développement du sport.

Article 3 : En cas d'absence ou d’empêchement simultané de Monsieur Didier DUPORT, de Monsieur

Philippe FOURY et de Madame Jacqueline MERCURY-GIORGETTI, cette subdélégation sera

assurée par Madame Anne OTTAVI, inspectrice principale de l’action sanitaire et sociale, responsable

du pôle « Cohésion sociale, jeunesse et vie associative ».

Article 4 : En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur FOURY, la subdélégation de signature

qui lui est accordée est étendue aux responsables de pôles de la direction régionale de la jeunesse, des

sports et de la cohésion sociale de Corse pour les affaires entrant dans le champs de leurs attributions

respectives à l'effet de signer les correspondances courantes ne comportant pas de décision et à

l'exception des conventions, marchés et contrats :

e Pôle « Cohésion sociale, jeunesse et vie associative » : Madame Anne OTTAVI, responsable

du pôle, inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale.

e Pôle « Formations, certifications, professions, emplois » : Madame Marie-Christine TORRE,

responsable du pôle, inspectrice de l'action sanitaire et sociale.

e Pôle « Politiques sportives » : Monsieur Thierry OLIVE, responsable du pôle, conseiller

technique et pédagogique supérieur.

Article 5 : L'arrêté n° R20-2018-01-17-002 en date du 17 janvier 2018 portant subdélégation de

signature comme ordonnateur secondaire délégué est abrogé.

Article 6 : Monsieur Didier DUPORT, directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion

sociale de Corse est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Le directeur régional

Didier DUPORT

Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale - R20-2018-01-29-001 - Arrêté Subdélégation de Signature comme Ordonnateur Secondaire Délégué 6Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale - R20-2018-01-29-001 - Arrêté Subdélégation de Signature comme Ordonnateur Secondaire Délégué 7SGAMI SUD

R20-2018-01-17-007

Arrêté du 17 janvier 2018 portant délégation

d'ordonnancement secondaire des recettes et dépenses

imputées sur le budget de l'Etat

SGAMI SUD - R20-2018-01-17-007 - Arrêté du 17 janvier 2018 portant délégation d'ordonnancement secondaire des recettes et dépenses imputées sur le budget de l'Etat 8EE =

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

1

PREFET DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE SUD

SECRETARIAT GENERAL

DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE SUD

RAA

Arrêté du 17 janvier 2018 portant délégation d’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de l’Etat

au titre des différents programmes exécutés par le SGAMI de Marseille et le centre de Services Partagés SGAMI de Marseille

La Secrétaire générale de la zone de défense

et de sécurité sud auprès du Préfet de la Région Provence-

Alpes-Côte d’Azur,

Préfet de la zone de défense et de sécurité sud,

Préfet des Bouches-du-Rhône

Vu le code de la défense ;

Vu le code de la sécurité intérieure ;

Vu la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 modifiée relative aux lois de finances ;

Vu le décret n°2014-296 du 6 mars 2014 relatif aux secrétariats généraux pour l’administration du ministère de l’intérieur et modifiant diverses dispositions du code de la défense et de la sécurité intérieure ;

Vu le décret n°2012-1151 du 15 octobre 2012 relatif à l’organisation et à l’action des services de l’Etat dans le département des Bouches-du-Rhône ;

Vu le décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;

Vu le décret du 27 avril 2017, portant nomination de Madame Magali CHARBONNEAU, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité Sud auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ;

Vu l’arrêté interministériel du 8 décembre 1993 modifié portant règlement de comptabilité pour la désignation des ordonnateurs secondaires et de leurs délégués ;

Vu l’arrêté ministériel du 6 décembre 2016 portant affectation de Monsieur Hugues CODACCIONI, contrôleur général de la police nationale, en qualité d’adjoint au secrétaire général pour l’administration du ministère de l’intérieur sud ;

Vu l’arrêté ministériel du 6 mars 2014 portant organisation des secrétariats généraux pour l’administration du ministère de l’intérieur ;

SGAMI SUD - R20-2018-01-17-007 - Arrêté du 17 janvier 2018 portant délégation d'ordonnancement secondaire des recettes et dépenses imputées sur le budget de l'Etat 92

Vu l’arrêté préfectoral du 24 juillet 2014 portant organisation du secrétariat général pour l’administration du ministère de l’intérieur (SGAMI) de la zone de défense et de sécurité sud ;

Vu l’arrêté préfectoral 26 octobre 2017 portant organisation de la zone de défense et de sécurité Sud ;

Sur proposition du secrétaire général adjoint pour l’administration du ministère de l’intérieur sud,

A R R E T E

ARTICLE 1er :

En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Magali CHARBONNEAU, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité sud, la délégation de signature qui lui est accordée sera exercée par Monsieur Hugues CODACCIONI, secrétaire général adjoint pour l’administration du ministère de l’intérieur sud.

TITRE PREMIER : MISSIONS RELEVANT DU RESPONSABLE DU BUDGET OPERATIONNEL DE PROGRAMME ZONAL N° 7 DU PROGRAMME 176

ARTICLE 1 :

En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Hugues CODACCIONI, la délégation qui lui est consentie à l’article 1er est donnée à Monsieur Sébastien TRUET, conseiller d’administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directeur de l’administration générale et des finances, à Madame Caroline AZAIS-BOYER, attachée d’administration de l’État, chef du bureau du budget, à Monsieur Frédéric BRIANT, attaché d’administration de l’État, adjoint au chef du bureau du budget, à Madame Geneviève MICHON, secrétaire administrative de classe exceptionnelle, à Monsieur Bernard GAT, secrétaire administratif de classe supérieure, à Madame Nathalie MARCHIONE, secrétaire administrative de classe normale, à Madame Morgane JAMET, secrétaire administrative de classe normale, à Madame Isabelle STURINO, secrétaire administrative de classe normale, à Monsieur Antoine MARIN, secrétaire administratif de classe normale, à Monsieur Laurent FRANCOIS adjudant- chef, à Monsieur Inzoudine EL MANROUF, secrétaire administratif de classe normale, Madame Elsa DI DOMENICO, adjointe administrative, pour effectuer dans CHORUS la programmation et le pilotage des crédits du B.O.P. zonal n° 7 relevant du programme 176, notamment pour recevoir les crédits du B.O.P. zonal, répartir ces crédits entre les unités opérationnelles et procéder à des réallocations de crédits entre services, en cours d’exercice budgétaire.

SGAMI SUD - R20-2018-01-17-007 - Arrêté du 17 janvier 2018 portant délégation d'ordonnancement secondaire des recettes et dépenses imputées sur le budget de l'Etat 103

TITRE DEUX : MISSIONS RELEVANT DU RESPONSABLE DU BUDGET OPERATIONNEL DE PROGRAMME ZONAL DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE SUD DU PROGRAMME 216

ARTICLE 1 :

Sont autorisés à exprimer les besoins de l’U.O. relative aux moyens alloués à la DSIC en gestion locale (centre financier 0216-CSIC-DSUD) adressés par les chefs de services dûment habilités, Madame Magali IVALDI, secrétaire administrative de classe exceptionnelle, Madame Valérie DE OLIVEIRA, secrétaire administrative de classe supérieure, Madame Isabelle POELAERT, technicienne SIC de classe supérieure, Madame Christine VERCHER, adjointe administrative, appartenant tous au bureau des Moyens et Activités Transverses de la DSIC, dans la limite des montants fixés ainsi qu’à constater le service fait.

TITRE TROIS : MISSIONS RELEVANT DU RESPONSABLE DE L’UNITE OPERATIONNELLE SGAMI DE MARSEILLE ET DU RESPONSABLE DE L’UNITE OPERATIONNELLE SGAMI PRESTATAIRE

ARTICLE 1 :

En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Hugues CODACCIONI, la délégation qui lui est consentie à l’article 1er est donnée à Monsieur Sébastien TRUET, conseiller d’administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directeur de l’administration générale et des finances, à Madame Caroline AZAIS-BOYER, attachée d’administration de l’État, chef du bureau du budget, à Monsieur Frédéric BRIANT, attaché d’administration de l’État, adjoint au chef du bureau du budget, à Madame Geneviève MICHON, secrétaire administrative de classe exceptionnelle, à Monsieur Bernard GAT, secrétaire administratif de classe supérieure, à Madame Nathalie MARCHIONE, secrétaire administrative de classe normale, à Madame Morgane JAMET, secrétaire administrative de classe normale, à Madame Isabelle STURINO, secrétaire administrative de classe normale, à Monsieur Antoine MARIN, secrétaire administratif de classe normale, à Monsieur Inzoudine EL MANROUF, secrétaire administratif de classe normale, à Madame Isabelle PERCKE, secrétaire administrative de classe normale, à Madame Elsa DI DOMENICO, adjointe administrative et à Monsieur Laurent FRANCOIS adjudant-chef, pour effectuer, dans CHORUS, la programmation et le pilotage des crédits de l’U.O. SGAMI Sud (centre financier 0176-DSUD-DSGA) relevant du programme 176.

SGAMI SUD - R20-2018-01-17-007 - Arrêté du 17 janvier 2018 portant délégation d'ordonnancement secondaire des recettes et dépenses imputées sur le budget de l'Etat 114

ARTICLE 2 :

Sont autorisés à exprimer les besoins relevant de l’U.O SGAMI sud (centre financier : 0176-DSUD- DSGA) qui leur ont été adressés par les chefs de services dûment habilités, dans la limite des montants fixés pour chacun d’eux, ainsi qu’à constater le service fait, les agents, dont les noms suivent :

Nom Prénom Nom Prénom Nom Prénom

BASTIDE Corinne FARESS Hanan PASQUIER Vincent

BAUMIER Marie-Odile FARGIER Sandie PERCKE Isabelle

BEDDAR Hocine FLORES Cécile PEREZ Nathalie

BELKENADIL Naoual GAY Laëtitia PEREZ Magali

BIET Justine GOUILLARD Joëlle REYNIER Béatrice

CADART Séverine IBIZA-FISHER Geneviève ROUMANE Sonia

CARLI Catherine IVALDI Magali SANCHEZ Francis

CHAPPE Sabine JEAN-MARIE Nadège SIMON Laura

COLLIGNON Geneviève JONQUIERES Jérémy VERDIER-DELLUC Nathalie

COSTANTINI Christine MATTEI Muriel VERNEUIL Hortense

DELAGE Eric MAZZOLO Carine VIALARS Marion

DI GENNARO Elena MOUNIER Sandra VISSE Emmanuel

DIEBOLD Morgane NOWAK Sylvie

Cette procédure dématérialisée sera effectuée sur l’interface informatique CHORUS Formulaire et, le cas échéant, sur des formulaires papiers.

ARTICLE 3 :

En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Hugues CODACCIONI, la délégation qui lui est consentie à l’article 1er sera exercée Monsieur le Colonel Patrick HOAREAU, directeur de l’équipement et de la logistique, par Madame Naoual BELKENADIL, attachée d’administration de l’Etat, chef du pôle des affaires financières, pour effectuer dans CHORUS, la programmation et le pilotage des crédits de l’U.O. SGAMI Prestataire (centre financier : 0176-DSUD-DSPI) relevant du programme 176.

SGAMI SUD - R20-2018-01-17-007 - Arrêté du 17 janvier 2018 portant délégation d'ordonnancement secondaire des recettes et dépenses imputées sur le budget de l'Etat 125

ARTICLE 4 :

Sont autorisés à exprimer les besoins relevant de l’U.O. SGAMI Prestataire (centre financier : 0176- DSUD-DSPI) qui leur ont été adressés par les chefs de services dûment habilités, dans la limite des montants fixés pour chacun d'eux, ainsi qu’à constater le service fait, les agents, dont les noms suivent :

Nom Prénom Nom Prénom Nom Prénom

BAUWENS Nathalie CARLI Catherine PASQUIER Vincent

BELKENADIL Naoual FARESS Hanan PEREZ Magali

BERAUD Sandra GAY Laëtitia REYNIER Béatrice

BONIFACCIO Dominique JEAN-MARIE Nadege VERDIER-DELLUC Nathalie

BOUBAKA Samia MOUNIER Sandra

CADART Séverine OUAICHA Fatiha

Cette procédure dématérialisée sera effectuée sur l’interface informatique ou sur les formulaires Chorus et, le cas échéant, sur des formulaires papiers.

TITRE QUATRE : MISSIONS RELEVANT DU PROGRAMME 303

ARTICLE 1 :

En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Hugues CODACCIONI, la délégation qui lui est consentie à l’article 1er est donnée à Monsieur Sébastien TRUET, conseiller d’administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directeur de l’administration générale et des finances, à Madame Caroline AZAIS-BOYER, attachée d’administration de l’État, chef du bureau du budget, à Monsieur Frédéric BRIANT, attaché d’administration de l’État, adjoint au chef du bureau du budget, à Madame Geneviève MICHON, secrétaire administrative de classe exceptionnelle, à Monsieur Bernard GAT, secrétaire administratif de classe normale, à Madame Nathalie MARCHIONE, secrétaire administrative de classe normale, à Monsieur Antoine MARIN, secrétaire administratif de clase normale, à Monsieur Inzoudine EL MANROUF, secrétaire administratif de classe normale, à Madame Elsa DI DOMENICO, adjointe administrative et à Monsieur Laurent FRANCOIS adjudant-chef, pour effectuer dans CHORUS, la programmation et le pilotage des crédits relatifs au fonctionnement des centres de rétention administrative relevant du centre financier 0303-CLII-DSUD du programme 303.

SGAMI SUD - R20-2018-01-17-007 - Arrêté du 17 janvier 2018 portant délégation d'ordonnancement secondaire des recettes et dépenses imputées sur le budget de l'Etat 136

TITRE CINQ : MISSIONS RELEVANT DU RESPONSABLE DE L’UNITE OPERATIONNELLE CONTENTIEUX POLICE ET GENDARMERIE DU BUDGET OPERATIONNEL DE PROGRAMME : « AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUSES » DU PROGRAMME 216

ARTICLE 1 :

En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Hugues CODACCIONI, la délégation qui lui est consentie à l’article 1er est donnée à Monsieur Sébastien TRUET, conseiller d’administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directeur de l’administration générale et des finances, à Monsieur Jean- Pierre PLISTAT, attaché principal d’administration de l’État, chef du bureau du contentieux et du conseil juridique , à Monsieur Cyrille CAMUGLI, attaché d’administration de l’Etat, adjoint au chef du bureau du contentieux et du conseil juridique, chef du pôle « défense de l’Etat et de ses agents » et par Monsieur Daniel FANZY, attaché principal d’administration de l’Etat, adjoint au chef du bureau du contentieux et du conseil juridique, chef du pôle « réparation des dommages accidentels » pour effectuer, dans CHORUS, la programmation et le pilotage des crédits de l’UO contentieux police et gendarmerie, centre financier : 0216-CAJC-DSUD, relevant du programme 216 et constater le service fait.

TITRE SIX : MISSIONS RELEVANT DU CENTRE DE SERVICES PARTAGES MI5PLTF013

ARTICLE 1 :

En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Hugues CODACCIONI, la délégation qui lui est consentie à l’article 1er est donnée Monsieur Sébastien TRUET, conseiller d’administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directeur de l’administration générale et des finances, et :

 à Monsieur Christophe CIANCIO, attaché d’administration de l’Etat, chef du CSP SGAMI Sud

(centre de services partagés SGAMI Sud) en tant que service ordonnateur agissant pour le compte des responsables d’unités opérationnelles, pour procéder à l’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses de l’Etat imputées sur les Programmes 176, 152, 161, 303, 724, 723, 216 / 148, 333, 105, 303 , 217, 232, 307 (titre II), 780 (Hors titre II);

 au Commandant Karl ACCOLLA, coordinateur équipe GN CSP SGAMI Sud et à la Majore

Sylvie SERRE, adjointe au coordinateur équipe GN, en tant que service ordonnateur agissant pour le compte des responsables des unités opérationnelles de la gendarmerie nationale en régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon et Corse, pour procéder à l’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses de l’État imputées sur les Programmes 152 (gendarmerie nationale) et 105 (affaires étrangères) ;

 à Madame Virginie NATALE, attachée principale d’administration de l’Etat, chef du bureau

des dépenses courantes (centre de services partagés SGAMI Sud) en tant que service ordonnateur agissant pour le compte des responsables des unités opérationnelles, pour procéder à l’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses de l’Etat imputées sur les Programmes 176, 152, 161, 303, 724, 723, 216 / 148, 333, 105, 303 , 217, 232, 307 (titre II), 780 (Hors titre II);

SGAMI SUD - R20-2018-01-17-007 - Arrêté du 17 janvier 2018 portant délégation d'ordonnancement secondaire des recettes et dépenses imputées sur le budget de l'Etat 147

 à Monsieur Ezzedine KADA-YAHYA, attaché d’administration de l’Etat, chef du bureau des

dépenses métiers et recettes non fiscales (centres de services partagés) en tant que service ordonnateur agissant pour le compte des responsables des unités opérationnelles, pour procéder à l’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses de l’Etat imputées sur les Programmes 176, 152, 161, 303, 724, 723, 216 / 148, 333, 105, 303 , 217, 232, 307 (titre II), 780 (Hors titre II)

 A Madame Carole SAUREN, attachée d’administration de l’Etat, cheffe de bureau de la

performance financière (centre de services partagés SGAMI Sud en tant que service ordonnateur agissant pour le compte des responsables des unités opérationnelles, pour procéder à l’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses de l’Etat imputées sur les Programmes 176, 152, 161, 303, 724, 723, 216 / 148, 333, 105, 303 , 217, 232, 307 (titre II), 780 (Hors titre II)

ARTICLE 2 :

Dans le cadre de l’ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes de l’État, délégation est accordée aux agents « responsables », dont les noms suivent, relevant du centre de services partagés CHORUS, en fonction de leur habilitation, aux fins d’exécution dans CHORUS des décisions des prescripteurs, et en particulier pour la validation des demandes de paiement (incluant les loyers de la gendarmerie relevant du P152), des engagements juridiques (incluant les loyers de la gendarmerie relevant du P152), des engagements de tiers, des recettes non fiscales et de la comptabilité auxiliaire des immobilisations :

Sur les Programmes 176, 152, 161, 303, 724, 723, 216 / 148, 333, 105, 303, 217, 232, 307 (titre II), 780 (Hors titre II)

Nom Prénom Nom Prénom Nom Prénom

ALBERT Aurélien APELIAN Josiane BAS Bérangère

BELBACHIR Amaria BERNARD Anne BOULAIN Marie-hélène

BOURGUET Florence BOUSSIE Marion BOYER Marie-Antoinette

BREFEL Baotien BROTO Liliane BUTI Jacqueline

CASELLA Marjorie COQUET Adeline DAHMANI Anissa

DENJEAN Alexandra DIDONNA Jöelle DINOT Anne-Marie

DOUNA Sandy DUMORTIEZ Céline ENGEL Nathalie

EUGENE Jean-Marc FARKAS Alexandrine FOUILLAT Marisol

GABOURG Martiny GALIBERT Jean-Paul GALLARDO Karine

GRANDIN Catherine GRUET Sonia HAJI Dounia

HOUDI Fatima IBERSIENE Soazig JURGENS Sabine

SGAMI SUD - R20-2018-01-17-007 - Arrêté du 17 janvier 2018 portant délégation d'ordonnancement secondaire des recettes et dépenses imputées sur le budget de l'Etat 158

LACROIX Sandrine LAGUILHON-DEBAT Angéla LEVEILLE Virginie

LUCAS Julie MANSARD Marie-Dominique MARQUOIN-LAROUI Isabelle

MARTINEZ Christiane MATTEI Magalie MENDONCA Sofia

MILITELLO Audrey MOLINOS Patricia MONTI Chantal

OULION Tony PERRIER Emilie PERRON Véronique

PRODEL Nicolas PROST Julien PRUDHOMME Sandy

RICHARD Céline ROBYN Aurélie ROUSSAS Corinne

RUIZ Evelyne SERRE Sylvie TAILLANDIER Renaud

TROMBETTA Aline TRUONG VAN Sylvie VALLEJO Geneviève

VAUCHEY Aurore VUAILLET Sophie

ARTICLE 3 :

Dans le cadre de l’ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes de l’Etat, délégation est accordée aux agents « gestionnaires », dont les noms suivent, relevant du centre de services partagés CHORUS, en fonction de leur habilitation, aux fins d’exécution dans CHORUS des décisions des prescripteurs et en particulier pour la saisie des demandes de paiement, des engagements juridiques, des engagements de tiers, des recettes non fiscales, de la comptabilité auxiliaire des immobilisations ainsi que de la certification du service fait :

Sur les Programmes 176, 152, 161, 303, 724, 723, 216 / 148, 333, 105, 303 , 217, 232, 307 (titre II), 780 (Hors titre II)

Nom Prénom Nom Prénom Nom Prénom

ACCOLLA Karl ALBERT Aurélien ALLEGRO Esther

APELIAN Josiane BAROZZI Elodie BARUTEU Nicole

BELBACHIR Amaria BENAKKA Souad BERLIN Arnaud

BERNARD Anne BIDIN David BIGOT Florian

BOUCHET Mickael BOUDENAH Célia BOYER Marie-Antoinette

BREBANT Hervé BREFEL Baotien BUTI Jacqueline

CASELLA Marjorie CELENTANO Anne CERATI Julie

CHARLOT Julie CHAURIS Josée-Laure CIANCIO Christophe

COQUET Adeline CUGUILLIERE Adeline DAHMANI Anissa

SGAMI SUD - R20-2018-01-17-007 - Arrêté du 17 janvier 2018 portant délégation d'ordonnancement secondaire des recettes et dépenses imputées sur le budget de l'Etat 169

DEGEILH Isabelle DEKHIL Farida DENJEAN Alexandra

DESPERIEZ Julien DIDONNA Jöelle DINOT Anne-Marie

DJERIAN Catherine DJERIBIE Ida DORMOIS Sonia

DOUNA Sandy DUMORTIEZ Céline ETIENNE GERMAN Hélène

EUGENE Jean-Marc FATAN Amira FAVROUL Anne Virginie

FERMIGIER Véronique FORTE Monique FOUILLAT Marisol

GABOURG Martiny GACONIER Sylvie GALIBERT Jean-Paul

GALIBERT Véronique GALLARDO Karine GALLIANI Christine

GANGAI Solange GARNIER Nathalie GEORGE Christophe

GIRAUDO Sandrine GNOJCZAK Anne Marie GORTARI Jennifer

GRUET Sonia HADDOU Sabine HAMDI Anissa

HERNANDEZ Emmanuel HESPEL Elodie HOUDI Fatima

JEBALI Wafa JOURDAN Lucienne KADA-YAHYA Ezzedine

KERLOCH Sandra KWIECIEN Brigitte LAFAYE Olivier

LALLEMAND Bénédicte LEVEILLE Virginie LUCAS Julie

LUCIANAZ Valérie LUCZAK Laurent MANSARD Marie-Dominique

MARCHITTO Déborah MARCY Kimberley MARQUOIN-LAROUI Isabelle

MARTINEZ Christiane MAUREL Nadine MAZET Pascale

MEGUEDDEM Frédérique MEIRONE Valérie MENDONCA Sofia

MESAS Amandine MILITELLO Audrey MOGUER Laury

MOHAMED GALINA Nasrine MOLINOS Patricia MONETA BILLARDELLO Cécile

MONGE Vanessa MONTI Chantal MTOURIKIZE Nailati

NATALE Virginie NUYTTEN Yasmina OTOTESS Laetitia

OULION Tony PEIGNE Sybille PERRIER Emilie

PEYRAMAYOU Mickaël PEYRE Guilhem PISTORESI Leslie

PLANTEL Laura PRUDHOMME Sandy RASOANARIVA Norosoa

RIFFARD Elisabeth ROCH Monique ROSET Francette

ROUANET Régine HALIN Nathalie ROUSSEAU Edwige

RUGGIU Pierrette SALOMONE Fabien SANCHO Emmanuelle

SGAMI SUD - R20-2018-01-17-007 - Arrêté du 17 janvier 2018 portant délégation d'ordonnancement secondaire des recettes et dépenses imputées sur le budget de l'Etat 1710

SANSAMAT ANDRADE Céline SAUREN Carole SERRE Sylvie

TAPON Mélissa TEISSERE Florence TRAIN Aurélie

TROMBETTA Aline TRUONG VAN Sylvie VALLEJO Geneviève

VAUCHEY Aurore VIRRIEUX Valentine VUAILLET Sophie

ZAHRA Agnès

TITRE SEPT : MISSIONS RELEVANT DU SGAMI de MARSEILLE (dépenses de personnel, frais de changements de résidence, frais médicaux)

ARTICLE 1 :

En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Hugues CODACCIONI, la délégation qui lui est consentie à l’article 1er sera exercée par Madame Céline BURES, conseiller d’administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directeur des ressources humaines, Monsieur Pierre MAGNARD, attaché d’administration de l’Etat, chef du pôle d’expertise et de services, Madame Manon IZQUIERDO, attachée d’administration de l’Etat, adjointe au chef du pôle d’expertise et de services, Madame Annie MASSA, attachée d’administration de l’Etat, adjointe au chef du pôle d’expertise et de services, pour procéder à l’ordonnancement secondaire des dépenses de l’Etat et uniquement :

- pour le ministère 209, programmes 152, 216, 161, 176, 232, 307, 217 et 148, - pour le ministère 258, programme 148, et

- pour le ministère 212, programme 333,

- en vue de la liquidation des dépenses de titre II hors PSOP et de la liquidation des frais de changement de résidence.

SGAMI SUD - R20-2018-01-17-007 - Arrêté du 17 janvier 2018 portant délégation d'ordonnancement secondaire des recettes et dépenses imputées sur le budget de l'Etat 1811

ARTICLE 2 :

En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Hugues CODACCIONI, la délégation qui lui est consentie à l’article 1 er sera exercée par Madame Céline BURES, conseiller d’administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directeur des ressources humaines, Madame Frédérique COLINI, attachée principale d’administration de l’Etat, chef du bureau des affaires médicales et sociales, et Madame Isabelle FAU, attachée d’administration de l’Etat, adjointe au chef du bureau des affaires médicales et sociales pour la programmation, le pilotage des crédits relatifs aux frais médicaux et la constatation du service fait. Au titre de la Délégation territoriale de Toulouse, la délégation sera exercée par Madame Catherine FEUILLERAT, attachée d'administration de l’État, chef du bureau des affaires sociales et Madame Geneviève GRAPPIN, secrétaire administratif de classe supérieure, adjointe au chef du bureau des affaires sociales, pour la constatation du service fait.

ARTICLE 3 :

L’arrêté du 13 décembre 2017 est abrogé.

ARTICLE 4 :

Le secrétaire général adjoint pour l’administration du ministère de l’intérieur sud est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Bouches-du-Rhône.

Fait à Marseille, le 17 janvier 2018

La Secrétaire Générale de la Zone de

Défense et de Sécurité Sud

Signé

Magali CHARBONNEAU

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