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Compte-Rendu - CR du 05 juin 2026
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 02h08 par la commune de Bailleau-Armenonville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 05 juin 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
05 JUIN
2026
L'an
Deux
Mil
vingt-six,
le
cinq
juin,
à
dix-huit
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
GARNIER
Gérald,
Maire.
Etaient
présents
: MM.
GARNIER
Gérald,
DAVID
Jean-Luc,
VOISIN
Serge,
LEROY
Michel,
FOURNIER
Louis
et
Mmes
BERNARD
Françoise,
LABBE
Jocelyne,
DE
PAUW
Armelle.
Étaient
absents
excusés
: Mrs
BIGOT
Xavier,
JACOB
Pascal,
CHAMPION
Fabrice
et
Mmes
CHATENET
Christine,
PROUTHEAU
Bénédicte,
DOS
SANTOS
Lucilia,
ESNAULT
Isabelle.
Madame
CHATENET
Christine
donne
pouvoir
à Madame
BERNARD
Françoise.
Monsieur
BIXOT
Xavier donne
pouvoir à Madame
LABBÉ
Jocelyne.
Monsieur
JACOB
Pascal
donne
pouvoir
à Monsieur
GARNIER
Gérald.
Madame
DOS
SANTOS
Lucilia
donne
pouvoir
à Madame
DE
PAUW
Armelle.
Madame
PROUTHEAU
Bénédicte
donne
pouvoir
à Monsieur
FOURNIER
Louis.
Secrétaire
de
séance
: Madame
BERNARD
Françoise
Date
de
la convocation
: 27
Mai
2026
Le
compte
rendu
du
dernier
Conseil
Municipal
est approuvé.
—
ELECTION
DES
DELEGUES
SENATORIAUX
(4 TITULAIRES
ET
6 SUPPLEANTS)
Vu
le décret
n°
2026-301
du
21
avril 2026
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs,
Vu
la circulaire
du
ministère
de
l’intérieur
NOR:
INTP2611651C
relative
à la désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et de
leurs
suppléants
et établissement
du
tableau
des
électeurs
sénatoriaux,
Vu
l'arrêté
n°
2026-12
fixant
le
nombre
de
délégués
et
suppléants
à
élire
et
le
mode
de
scrutin
applicable
dans
les
communes
d'Eure-et-Loir
pour
l'élection
des
sénateurs,
Monsieur
le
Maire
indique
que
le bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
Conseil
Municipal
les
plus
àgés
à l'ouverture
du
scrutin
et des
deux
membres
présents
les plus jeunes,
il s'agit de
:
Messieurs
LEROY
Michel,
FOURNIER
Louis
et Mesdames
BERNARD
Françoise,
DE
PAUW
Armelle
La
présidence
du
bureau
est assurée
par
le Maire.
Candidature
enregistrée :
Liste Gérald
GARNIER
Monsieur
le Maire
rappelle
l’objet de
la séance
qui est
l'élection
des
délégués
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Le
Maire
indique
que
doivent
être élus 4 délégués
et 6 suppléants.
Après
enregistrement
de
la candidature,
il est procédé
au
vote.
Après
dépouillement,
les résultats sont les suivants :
+ Nombre
de
bulletins
:
13
+ Bulletins
blancs
ou
nuls
:
0
+ Suffrages
exprimés :
13
+ Majorité
absolue :
8 Election
des
délégués
:
ont obtenu :
- _
Monsieur
GARNIER
Gérald
13
voix
-
Madame
BERNARD
Françoise
13
voix
-
Monsieur
DAVID
Jean-Luc
13 voix
-
Madame
LABBE
Jocelyne
13
voix
Messieurs
GARNIER
Gérald,
DAVID
Jean-Luc
et
Mesdames
BERNARD
Françoise,
LABBÉ
Jocelyne
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
sont
proclamés
élus
en
qualité
de
délégués
pour
les élections
sénatoriales.
Election
des
suppléants :
ont
obtenu
:
-
Monsieur
CHAMPION
Fabrice
13
voix
-
Madame
CHATENET
Christine
13
voix
-
Monsieur
FOURNIER
Louis
13
voix
-
Madame
PROUTHEAU
Bénédicte
13
voix
-
Monsieur
JACOB
Pascal
13
voix
-
Madame
DE
PAUW
Armelle
13
voix
Messieurs
CHAMPION
Fabrice,
FOURNIER
Louis,
JACOB
Pascal
et Mesdames
CHATENET
Christine,
PROUTHEAU
Bénédicte,
DE
PAUW
Armelle
ayant
obtenu
la majorité
absolue
sont
proclamés
élus
en
qualité
de
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales.
La
séance
est
levée
à
19
h
00.
KRKKKKKERRERERERERERÉEERERER
EE
Et les
membres
du
Conseil
ont signé
le registre,
Les
Membres,
Le
Maire,
La
Secrétaire,